Retour
Menu utilisateur
Menu

Déclaration ouverture de chantier

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 177 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Puy De Dome
Bonjour 

Après avoir envoyé par nous même la  déclaration d'ouverture de chantier, si le constructeur n'a toujours pas commencé les travaux avant la fin de validité du CCMI a t'il le droit de faire signer un avenant pour repousser la date de fin de chantier ? 

Je vous remercie 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Bloggeur Env. 70 message Yvelines
Bonjour,

Il a le droit de vous proposer un avenant ensuite c'est la négociation des parties, il ne peut pas vous contraindre.

Toutes les conditions suspensives ont été levées? Et vous avez envoyé la DOC dans le délai prévu au CCMI?

Bonne journée,

S.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Puy De Dome
Oui toutes les conditions sont levées de notre cotés depuis 4mois et oui la DOC a été transmise dans les temps (à la base c'est le constructeur qui devait l'envoyer mais nous l'avons fait par nous même)

Bonne journée


dexik a écrit:Bonjour,

Il a le droit de vous proposer un avenant ensuite c'est la négociation des parties, il ne peut pas vous contraindre.

Toutes les conditions suspensives ont été levées? Et vous avez envoyé la DOC dans le délai prévu au CCMI?

Bonne journée,

S.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire
Bonjour
Si tu as envoyé une DOC, c'est qu'il y a à minimum un petit début d'ouverture de chantier.
Tu ne peux pas dire qu'il n'a pas commencé les travaux
Cdt
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 70 message Yvelines
Bonjour,

Ont-ils déposé des matériaux? Remis les documents de leurs conditions suspensives DO, ...

S.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

Deliv a écrit:

Après avoir envoyé par nous même la  déclaration d'ouverture de chantier, si le constructeur n'a toujours pas commencé les travaux ...


la DOC ne peut pas être envoyée si les travaux n'ont pas démarré ;


la construction Auvergnate va mal, à moins que ce soit encore le même cst que pour les autres.

Sad
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Béthune (62)
Avez vous reçu les attestations nominatives ?
adhérente AAmoi
Mon récit avec Maison d'en flandres https://www.forumconstruire.com/construire/membre-531514.php
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
De : Béthune (62)
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 12 novembre 2025 à 21h36
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir