Contrat CCMI signé mais possibilité d'avenant pour pb de sol
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Bonjour,
J'ai signé mon CCMI début Aout 2006 et le constucteur c'est préoccupé de mes plans définitifs qu'au milieu du mois d'Octobre.
Et ils se sont rendu compte qu'il y avait un problème concernant les courbes de niveaux de mon terrain.
En effet il y a un dénivelé de 2.50 m en biai sur les 30 m de long de mon terrains et ça se voie sur le document fournie par le lotisseur.
Mais comme dit mon commercial, pour lui ça ne joue pas, puisque c'est sur 30M et non sur les 9.74m de ma construction.
Mais il préfère retourner sur le terrain pour vérifier, et m'éviter une plus value.
Donc ma question est la suivante :
Un constucteur a t-il le droit d'émettre un avenant pour des problème de sol et de me l'imposer, donc augmentation du prix de ma construction, alors que j'ai signé mon CCMI depuis plus de 3 mois ?
Merci par avance de vos réponses .
RS6
J'ai signé mon CCMI début Aout 2006 et le constucteur c'est préoccupé de mes plans définitifs qu'au milieu du mois d'Octobre.
Et ils se sont rendu compte qu'il y avait un problème concernant les courbes de niveaux de mon terrain.
En effet il y a un dénivelé de 2.50 m en biai sur les 30 m de long de mon terrains et ça se voie sur le document fournie par le lotisseur.
Mais comme dit mon commercial, pour lui ça ne joue pas, puisque c'est sur 30M et non sur les 9.74m de ma construction.
Mais il préfère retourner sur le terrain pour vérifier, et m'éviter une plus value.
Donc ma question est la suivante :
Un constucteur a t-il le droit d'émettre un avenant pour des problème de sol et de me l'imposer, donc augmentation du prix de ma construction, alors que j'ai signé mon CCMI depuis plus de 3 mois ?
Merci par avance de vos réponses .
RS6
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Sinon, passe par un pro...
Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
prix ferme et définitif, donc tu peux refuser
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Membre ultra utile 0 Merci, donc c'est pour ça qu'il avait l'ai un peu ennuyé 
On verra bien ce qu'il me dira. Il doit me tenir au courant de la suite ddes évènements.
Mais il a plutot intérêt à ce manier de me fournir les plans définitifs, car c'est le seul élément qui me manque pour monter et avoir mon prêt bancaire. Mis à part le permis de construire pour la maison.
En effet je subit un peu la pression de mon lotisseur pour la date de passage chez le notaire pour signer l'achat du terrain.
On verra bien ce qu'il me dira. Il doit me tenir au courant de la suite ddes évènements.
Mais il a plutot intérêt à ce manier de me fournir les plans définitifs, car c'est le seul élément qui me manque pour monter et avoir mon prêt bancaire. Mis à part le permis de construire pour la maison.
En effet je subit un peu la pression de mon lotisseur pour la date de passage chez le notaire pour signer l'achat du terrain.
0 0 Bonjour,
Des news, en fait mon constructeur s'est dém..dé tout seul pour solutionner son petit pb de mis a niveau par rapport au terrain naturel.
Il avait qu'à mieux lire les docs fournis par le lotisseur concernant le règlement de construction du lotissement.
Thèoriquement je devrai recevoir mes plans cette semaine...
Y aura plus qu'a se battre pour la date de départ à prendre pour calculer le BT01.
RS6
Des news, en fait mon constructeur s'est dém..dé tout seul pour solutionner son petit pb de mis a niveau par rapport au terrain naturel.
Il avait qu'à mieux lire les docs fournis par le lotisseur concernant le règlement de construction du lotissement.
Thèoriquement je devrai recevoir mes plans cette semaine...
Y aura plus qu'a se battre pour la date de départ à prendre pour calculer le BT01.
RS6
0 En cache depuis le samedi 21 juin 2025 à 12h33
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