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Contrat CCMI signé mais possibilité d'avenant pour pb de sol

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Env. 50 message Seine Et Marne
Bonjour,

J'ai signé mon CCMI début Aout 2006 et le constucteur c'est préoccupé de mes plans définitifs qu'au milieu du mois d'Octobre.
Et ils se sont rendu compte qu'il y avait un problème concernant les courbes de niveaux de mon terrain.
En effet il y a un dénivelé de 2.50 m en biai sur les 30 m de long de mon terrains et ça se voie sur le document fournie par le lotisseur.
Mais comme dit mon commercial, pour lui ça ne joue pas, puisque c'est sur 30M et non sur les 9.74m de ma construction.
Mais il préfère retourner sur le terrain pour vérifier, et m'éviter une plus value. Crying

Donc ma question est la suivante :

Un constucteur a t-il le droit d'émettre un avenant pour des problème de sol et de me l'imposer, donc augmentation du prix de ma construction, alors que j'ai signé mon CCMI depuis plus de 3 mois ? Sad Sad

Merci par avance de vos réponses . Wink Wink

RS6
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Messages : Env. 50
Dept : Seine Et Marne
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
prix ferme et définitif, donc tu peux refuser Wink
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 300 message Gagny
oh non fait attention aucun avenant pour quelque chose qu'a oublié ton constructeur, c'est une protection pour toi sinon t'imagines!!!
Compromis terrain 13/09/06, CCMI 30/09/06
remise des clés le 01/12/07
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Env. 50 message Seine Et Marne
Merci, donc c'est pour ça qu'il avait l'ai un peu ennuyé Dry

On verra bien ce qu'il me dira. Il doit me tenir au courant de la suite ddes évènements.
Mais il a plutot intérêt à ce manier de me fournir les plans définitifs, car c'est le seul élément qui me manque pour monter et avoir mon prêt bancaire. Mis à part le permis de construire pour la maison.
En effet je subit un peu la pression de mon lotisseur pour la date de passage chez le notaire pour signer l'achat du terrain. Mad Mad
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Messages : Env. 50
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Env. 10 message Bordeaux Rive Droite
Bonjour

je suis dans le meme cas, contrat uncmi signé en septembre, je dois signer le terrain à la fin du mois de decembre.
ma maison fais 9m de large et j'ai un denivellé de 1m tous les 11m (un peu moins de pente) et mon constructeur voudrait me rajouter une plus-value pour une adaptation au sol (pour denivelé et pas pour nature du sol).
Si je lis le contrat uncmi, apparement le pris convenu est tous compris, et c'est le constructeur qui semble devoir proposer la meilleure solution à la signature du contrat. cela suppose qu'un avenant pour les fondations n'est pas compris dans le contrat uncmi...

rs6: des nouvelles de l'evolution? comment cela c'est il reglé?
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De : Bordeaux Rive Droite
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Env. 50 message Seine Et Marne
Bonjour,

Des news, en fait mon constructeur s'est dém..dé tout seul pour solutionner son petit pb de mis a niveau par rapport au terrain naturel.
Il avait qu'à mieux lire les docs fournis par le lotisseur concernant le règlement de construction du lotissement. Tongue

Thèoriquement je devrai recevoir mes plans cette semaine... Dry Dry

Y aura plus qu'a se battre pour la date de départ à prendre pour calculer le BT01. Dry

RS6
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En cache depuis le mardi 28 octobre 2025 à 02h00
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