Responsabilité mur de soutènement

Bonjour, Déjà, ça m'énerverait un peu si on me demandait de remblayer contre mon mur de garage, même s'il est en limite. On n'en a vraiment pas le droit et il n'est pas prévu pour ça :

-penser à la poussée de la terre, à l'humidité.

D'un autre côté, il aurait dû penser que l'eau de pluie allait arriver contre ce mur et mettre un drain et du delta contre son mur, afin de le protéger un peu.

Il est certain aussi qu'en décaissant on s'expose à l'humidité, pas de miracle.

En dehors de l'endroit du garage, il aurait dû aussi créer des orifices pour l'écoulement de l'eau. On ne peut pas refuser l'écoulement des eaux pluviales d'un terrain en pente, de la même façon, on ne doit pas bloquer l'eau derrière un mur de soutennement, ce qui peut déstabiliser ce même mur d'ailleurs.

Bonjour

Si vous êtes en lotissement, regardez ce qui peut être dit à propos de murs entre propriétés.

A part cela, votre voisin vous a pris de vitesse : il a fait son mur de soutènement en fonction du terrain chez vous au moment il le faisait. C'est-à-dire en fonction de la hauteur de terre qu'il y avait, ce qui devait correspondre à la hauteur de son décaissement. Avez-vous des données précises, par exemple des photos sur lesquelles on peut comprendre les hauteurs ?

Si vous ajoutez de la terre (même en pente), vous augmentez la poussée sur le mur du voisin, et c'est à vous de faire le nécessaire pour vous adapter. De même que vous augmentez le risque de pression d'eau, donc d'infiltrations.

Si on pousse le bouchon jusqu'au bout : si vous voulez monter un remblai, il vous appartient de faire un mur de soutènement chez vous, adapté à votre hauteur de terre, et sans envoyer d'eau chez le voisin. Attention toutefois aux limites de hauteur imposées par l'urbanisme ou le lotissement, et de ne pas être attaqué pour avoir créé une vue plongeante chez le voisin.

Quand à l'emplacement où se trouve le mur, ça se discute : normalement le mur a une semelle en arrière, sous le remblai, qui serait donc sur votre propriété si le parement vertical du mur est juste sur la limite.
Classiquement, la largeur de semelle arrière est de 0.5 à 0.6 hauteur du mur comptée depuis le sol d'assise. Avez-vous vu comment ça se faisait ?

Si c'est le cas, vous pourriez attaquer le voisin pour empiètement sur votre propriété.

Si ce n'est pas le cas, il se peut que le mur ne soit pas adapté à la poussée des terres même au moment de sa construction, et vous pourriez attaquer le voisin pour avoir fait un mur qui déstabilise votre terrain.

Quand aux circulations d'eau, elles doivent être acceptées par le fond inférieur, venant du fond supérieur. A condition qu'elles soient naturelles, non modifiées par l'homme.
Ici, l'homme a modifié : en bas en créant le mur (en creusant) et en haut par ce que vous avez fait. C'est donc litigieux. Et les litiges entre voisins, ça peut s'étendre et durer ...

Et il appartenait au constructeur des murs contre terre (garage) de les imperméabiliser. Votre voisine peut attaquer son vendeur sur le fondement de la responsabilité décennale (si ça a moins de 10 ans).

Si ça va plus loin, vous aurez surement besoin d'un expert pour démêler ça en fonction de tous les tenants et aboutissants.

Dernier point : en l'absence de toute autre preuve, le mur de soutènement est réputé appartenir ... au propriétaire supérieur ! Qui en est donc responsable.

Réunissez donc des preuves que ce mur n'est pas votre, maintenant que c'est facile à prouver.
Dans le futur, ça ne sera plus aussi évident ...

Je ne suis pas du bâtiment, j’ai juste posé une question. Mon constructeur m’a dit qu’il fallait que je ramène de la terre, j’ai réfléchi à ce qui était le mieux esthétiquement et en sécurité pour mes filles. J’ai demandé à mon voisin avant bien sûr, pour m’entendre, pourquoi s’énerver ? J’ai compris que techniquement, il ne fallait pas et je ne l’ai pas fait. Même mon voisin a demandé à la personne qui a construit ce mur.
Du coup, je n’ai pas touché au mur ou au garage en remblayant. Ma pente s’arrête à 30-50cm des murs. Ce que vous voyez en profil sous terre était déjà ainsi.
Dois-je signifier à la nouvelle propriétaire qu’elle doit drainer son mur avant que les eaux ne l’affaiblisse ? Il a mis un delta MS contre le mur de garage mais mon conducteur de travaux me répond que si l’étanchéité est mal faite, le MS ne suffit pas à…
Comment acter qu’il a construit ce mur d’une certaine façon, et probablement mal construit si non drainé ? Pour ne pas être responsable d’éventuels dégâts futurs? Ce mur retient mes terres, mais parce qu’il a déblayé. Il n’aurait pas décaissé, je n’aurais aucun problème. S’il l’a fait en limite de propriété, en avait-il le droit ?
Je compte faire passer un expert en fin de construction, mais j’aimerais que ma voisine fasse le nécessaire tant que mon terrain est en chantier.
Encore une fois, je pense adoucir la pente devant la terrasse. Néanmoins, sur le plan de masse du PC, je constate que côté ouest la terrasse est à DF+95/TN et côté est DF+122/TN. Je soupçonne donc mon voisin d’avoir également modifié le terrain naturel de ma propriété, car ce n’était pas du tout ce que cela rend sur place, le point le plus haut étant à l’ouest. Il n’a pas fait de mur de soutènement derrière le garage.

LARZAC a écrit:

Bonjour, Déjà, ça m'énerverait un peu si on me demandait de remblayer contre mon mur de garage, même s'il est en limite. On n'en a vraiment pas le droit et il n'est pas prévu pour ça :

-penser à la poussée de la terre, à l'humidité.

D'un autre côté, il aurait dû penser que l'eau de pluie allait arriver contre ce mur et mettre un drain et du delta contre son mur, afin de le protéger un peu.

Il est certain aussi qu'en décaissant on s'expose à l'humidité, pas de miracle.

En dehors de l'endroit du garage, il aurait dû aussi créer des orifices pour l'écoulement de l'eau. On ne peut pas refuser l'écoulement des eaux pluviales d'un terrain en pente, de la même façon, on ne doit pas bloquer l'eau derrière un mur de soutennement, ce qui peut déstabiliser ce même mur d'ailleurs.

Bonjour et merci,
C’est une misère ces histoires de voisinage.
Personnellement, j’ai juste signé un CCMI, je souhaitais juste être tranquille 😓. Je sais que mon constructeur est responsable des TNC, il va falloir donc fortement batailler si ça se complique…
Je vais déjà aller voir en mairie ce qu’il en est du PC de mon voisin et du terrain naturel.

Ilovir a écrit:

Bonjour

Si vous êtes en lotissement, regardez ce qui peut être dit à propos de murs entre propriétés.

A part cela, votre voisin vous a pris de vitesse : il a fait son mur de soutènement en fonction du terrain chez vous au moment il le faisait. C'est-à-dire en fonction de la hauteur de terre qu'il y avait, ce qui devait correspondre à la hauteur de son décaissement. Avez-vous des données précises, par exemple des photos sur lesquelles on peut comprendre les hauteurs ?

Si vous ajoutez de la terre (même en pente), vous augmentez la poussée sur le mur du voisin, et c'est à vous de faire le nécessaire pour vous adapter. De même que vous augmentez le risque de pression d'eau, donc d'infiltrations.

Si on pousse le bouchon jusqu'au bout : si vous voulez monter un remblai, il vous appartient de faire un mur de soutènement chez vous, adapté à votre hauteur de terre, et sans envoyer d'eau chez le voisin. Attention toutefois aux limites de hauteur imposées par l'urbanisme ou le lotissement, et de ne pas être attaqué pour avoir créé une vue plongeante chez le voisin.

Quand à l'emplacement où se trouve le mur, ça se discute : normalement le mur a une semelle en arrière, sous le remblai, qui serait donc sur votre propriété si le parement vertical du mur est juste sur la limite.
Classiquement, la largeur de semelle arrière est de 0.5 à 0.6 hauteur du mur comptée depuis le sol d'assise. Avez-vous vu comment ça se faisait ?

Si c'est le cas, vous pourriez attaquer le voisin pour empiètement sur votre propriété.

Si ce n'est pas le cas, il se peut que le mur ne soit pas adapté à la poussée des terres même au moment de sa construction, et vous pourriez attaquer le voisin pour avoir fait un mur qui déstabilise votre terrain.

Quand aux circulations d'eau, elles doivent être acceptées par le fond inférieur, venant du fond supérieur. A condition qu'elles soient naturelles, non modifiées par l'homme.
Ici, l'homme a modifié : en bas en créant le mur (en creusant) et en haut par ce que vous avez fait. C'est donc litigieux. Et les litiges entre voisins, ça peut s'étendre et durer ...

Et il appartenait au constructeur des murs contre terre (garage) de les imperméabiliser. Votre voisine peut attaquer son vendeur sur le fondement de la responsabilité décennale (si ça a moins de 10 ans).

Si ça va plus loin, vous aurez surement besoin d'un expert pour démêler ça en fonction de tous les tenants et aboutissants.

Dernier point : en l'absence de toute autre preuve, le mur de soutènement est réputé appartenir ... au propriétaire supérieur ! Qui en est donc responsable.

Réunissez donc des preuves que ce mur n'est pas votre, maintenant que c'est facile à prouver.
Dans le futur, ça ne sera plus aussi évident ...

Si je comprends bien, votre voisin a decaissé le terrain naturel. On voit qu'effectivement il a drolement décaissé. Donc pour moi c'est lui qui est en tort. vous ne pouvez meme pas remettre vos terres avec la pente initiale du terrain. Dites moi si je me trompe.

Pour moi il aurait du du coup monter le mur plus haut, jusqu'à la hauteur avant travaux.

Je sors de la mairie et la nouvelle propriétaire aurait dit que le mur n'est pas un mur de soutènement...
Pourtant il soutien
Je sens tout ça très bien... ?

Citation:

Je sors de la mairie et la nouvelle propriétaire aurait dit que le mur n'est pas un mur de soutènement... Pourtant il soutient

Pourriez faire un dessin en coupe, avec les cotes, sur le mur et les terrains :

depuis le niveau du sol d'assise, jusqu'en haut, avec la position des terres de part et d'autre au moment de la réalisation, puis ensuite. Qu'on voit bien comment était la situation au moment de la construction du mur.

Et préciser où est la limite de propriétés (puisque vous dites qu'il y a des bornes géomètre).

Bonjour.
Je vais faire un pseudo hors sujet, mais ça me paraît important. (Désolée si non.)
Sur la photo, on ne voit aucun garde-corps. Pourtant, j'ai cru lire que vous aviez des enfants. Personnellement je trouve cela très dangereux si un enfant tombe de votre terrain en direction du mur du voisin. Rien ne le retient.
Sachez que dans ce cas, celui qui modifie la hauteur du terrain naturel doit aussi faire en sorte d'assurer la sécurité des gens, et donc mettre un garde-corps pour prévenir tout risque de chute.
Si c'est votre voisin qui a modifié le terrain naturel en décaissant, il faut donc qu'il rajoute un garde-corps sur son mur de soutènement.

Ilovir a écrit:

Citation:

Je sors de la mairie et la nouvelle propriétaire aurait dit que le mur n'est pas un mur de soutènement... Pourtant il soutient

Pourriez faire un dessin en coupe, avec les cotes, sur le mur et les terrains :

depuis le niveau du sol d'assise, jusqu'en haut, avec la position des terres de part et d'autre au moment de la réalisation, puis ensuite. Qu'on voit bien comment était la situation au moment de la construction du mur.

Et préciser où est la limite de propriétés (puisque vous dites qu'il y a des bornes géomètre).

voici le plan de bornage et les plans en coupe du constructeur concernant l'implantation: 

[/url]terrain by 
jess23p, sur Flickr]

Implantation sans terrasse by jess23p, sur Flickr

façades 1 by jess23p, sur Flickr

Façade2 by jess23p, sur Flickr]

Je n'ai que les plans de chez moi bien sur, mais il a décaissé son allée de garage en pente descendante, du point est, le plus haut à 32,41, vers l'entrée du garage que je situerais à 30m70/30m80 environ, puisque derrière son garage il n'y a quasi aucun trou avec la borne laissée en place. Je n'ai jamais vu la borne intermédiaire sud ouest à 32,41.....
Je suis devenue propriétaire du terrain tout était déjà fait. Aucune notion du terrain naturel. Monsieur avait même effectué un tas de terre sur mon terrain: 
[url=https://flic.kr/p/2nxMzEm]IMG_0912 by [url=https://www.flickr.com/photos/43017405@N03/]jess23p, sur Flickr]

Pourriez-vous donner les éléments suivants :

Ilovir a écrit:

Pourriez-vous donner les éléments suivants :

Il a fait le mur le long du terrain naturel  (en tout cas je n'y ai pas touché, lui avant mon achat peut être ???) et A est de plus en plus grand puisque en pente. Mon remblai ne touche pas le mur, arrive au niveau du garage environ 30 cm avant le mur. 
En regard de l'entrée du garage A = 1m70 peut être, B également, C 92cm et D les 30cm ??? 
sinon j'ai 6m37 entre la terrasse et la limite de propriété, un dénivelé naturel à cet endroit d'1m et 92cm de remblai à mettre. 
Mes réponses sont très approximatives, je n'ai rien mesuré.

speeder a écrit:

Si je comprends bien, votre voisin a decaissé le terrain naturel. On voit qu'effectivement il a drolement décaissé. Donc pour moi c'est lui qui est en tort. vous ne pouvez meme pas remettre vos terres avec la pente initiale du terrain. Dites moi si je me trompe.

Pour moi il aurait du du coup monter le mur plus haut, jusqu'à la hauteur avant travaux.

Oui, il a drôlement décaissé, mais je ne sais pas de combien, et où était le terrain naturel avant. Je pensais qu'il avait mis le mur à hauteur du terrain naturel. Quand j'ai acheté il y avait déjà le mur et une bute de terre (qu'il avait fait) qui masquait le coin sud ouest où se trouve le fossé. Je n'ai nullement vérifié l'altimétrie, mon constructeur non plus.

Vous ne pouvez pas avoir C = 92 cm, et votre remblai qui ne touche pas le mur. Dans ce cas, C serait de zéro.

Si au droit du garage on A et B de 1.70 m chacun, ça fait un mur de 3.40 m de haut, dont 1.70 m de soutènement de terre.

Donc, sur au moins une partie de sa longueur, c'est bien un mur de soutènement (dès que A prend une "certaine hauteur").

Sur la partie soutènement, réalisée en décaissé, le voisin vous doit la stabilité, et doit faire son affaire des infiltrations d'eau, donc dans le garage.

Ce que vous ne devez pas (théoriquement), c'est augmenter la hauteur de terre derrière le mur de soutènement.

Bien sûr, ce n'est pas facile au bout d'un moment, de savoir ce qui était quoi et où c'était. En cas de litige, il faudra pourtant bien le retrouver.

D, effectivement, on ne voit pas : il aurait fallu voir quand ça se faisait.

Pardon, je me suis trompée. B c’est zéro alors ou au max 5cm quoi…
J’ai compris à quoi correspond D avec votre réponse, et je ne sais pas.
Et pour mon remblai, il y a normalement 92cm en haut par rapport au terrain naturel, et une pente naturelle d’1 m que j’ai trouvé sur les plans de viabilisation entre l’endroit de la terrasse et le mur (6,37m), soit 15% de pente. En remblayant je devrais avoir 30% de pente donc, à cet endroit.
J’ai remblayé sans arriver contre le mur, comme vous pouvez le voir sur la photo, et laissé une partie plate (ce que je vais probablement rogner du coup). Du coup ma pente fait environ 40-45%, et je voulais y mettre du geotextile et condamner en clôturant, par précaution, sachant qu’à l’ouest il y a le fossé.
Sinon je ne comprends pas ce qu’est C

Ilovir a écrit:

Vous ne pouvez pas avoir C = 92 cm, et votre remblai qui ne touche pas le mur. Dans ce cas, C serait de zéro.

Si au droit du garage on A et B de 1.70 m chacun, ça fait un mur de 3.40 m de haut, dont 1.70 m de soutènement de terre.

Donc, sur au moins une partie de sa longueur, c'est bien un mur de soutènement (dès que A prend une "certaine hauteur").

Sur la partie soutènement, réalisée en décaissé, le voisin vous doit la stabilité, et doit faire son affaire des infiltrations d'eau, donc dans le garage.

Ce que vous ne devez pas (théoriquement), c'est augmenter la hauteur de terre derrière le mur de soutènement.

Bien sûr, ce n'est pas facile au bout d'un moment, de savoir ce qui était quoi et où c'était. En cas de litige, il faudra pourtant bien le retrouver.

D, effectivement, on ne voit pas : il aurait fallu voir quand ça se faisait.

Si B = 0, alors le mur serait totalement encaissé, et vraiment un mur de soutènement.
Et si vous n'avez pas rajouté de hauteur de remblai contre l'arrière de ce mur depuis qu'il est fait, vous pouvez rétorquer au voisin que vous n'êtes pas à l'origine de ses problèmes. Et vous laissez venir.

A la difficulté près que maintenant, c'est à dire après coup, comme je l'ai déjà évoqué, il sera difficile de dire où était la cote du terrain (naturel ou pas) chez vous lors des travaux de mur voisin.

C'est juste pour rétorquer, parce que entre nous pendant que personne ne nous écoute, je dirais que si on pousse le bouchon plus loin, votre remblai en pente, même ne touchant le mur, vient quand-même augmenter la poussée des terres derrière le mur, par rapport à celle qu'il y avait avant que vous ne rembliez remblayassiez.

D'un autre côté, comme je l'ai expliqué aussi, vis à vis des terres qu'il devait soutenir (telles qu'elles étaient au moment il se construisait), le mur doit présenter une conformité aux règles de l'art, sinon il déstabilise votre fond.

Le débat n'est donc pas clos.

Merci pour votre réponse.
Je crois effectivement qu’il faut espérer qu’il n’y ait pas d’erreur d’implantation de la part de mon constructeur, et je ferais passer un expert en fin de construction.
J’ai bien compris que ce mur est probablement mal fait… j’espère juste que ce remblai ne déplacera pas la responsabilité. J’aurai attendu si j’avais su 😔
Je donnerais probablement la suite dans quelque temps
Jessica

Ilovir a écrit:

Si B = 0, alors le mur serait totalement encaissé, et vraiment un mur de soutènement.
Et si vous n'avez pas rajouté de hauteur de remblai contre l'arrière de ce mur depuis qu'il est fait, vous pouvez rétorquer au voisin que vous n'êtes pas à l'origine de ses problèmes. Et vous laissez venir.

A la difficulté près que maintenant, c'est à dire après coup, comme je l'ai déjà évoqué, il sera difficile de dire où était la cote du terrain (naturel ou pas) chez vous lors des travaux de mur voisin.

C'est juste pour rétorquer, parce que entre nous pendant que personne ne nous écoute, je dirais que si on pousse le bouchon plus loin, votre remblai en pente, même ne touchant le mur, vient quand-même augmenter la poussée des terres derrière le mur, par rapport à celle qu'il y avait avant que vous ne rembliez.

D'un autre côté, comme je l'ai expliqué aussi, vis à vis des terres qu'il devait soutenir (telles qu'elles étaient au moment il se construisait), le mur doit présenter une conformité aux règles de l'art, sinon il déstabilise votre fond.

Le débat n'est donc pas clos.