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Propriété intellectuelle des plans

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.508 fois
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personne
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Env. 40 message
Bonjour,
Voilà j'aimerais savoir si on s'expose à des problèmes si on prend des plans trouvés sur le réseau P2P, et que je vais voir un constructeur pour qu'il me construise une maison à partir de ces plans.
Sachant que certains ont toutes les quotes d'autres non, et d'autres sont plus complets avec tous les renseignements nécessaires pour le permis de construire.
Est ce que je peux mettre les plans sur le forum pour en faire profiter tout le monde?
Merci.
Messages : Env. 40

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Env. 5000 message Bzh (22) (22)
Salut,

si les plans ne comportent pas de mention contraire (ou trame explicite) et s'ils sont "anonymes", tu peux y aller sans risque.

On peut facilement s'inspirer d'un plan en modifiant quelques détails et ce n'est plus le même plan.

Mais ça serait vraiment un gros coup de bol de trouver le plan idéal pour ton besoin qui correspond parfaitement à ton terrain sur le web.

L'idéal c'est quand même de partir d'une feuille blanche.

A+

Olivier
Messages : Env. 5000
De : Bzh (22) (22)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Tu sais Olivier, y'en a qui arrivent a trouver des plans tout faits et qui vont sur leur terrain, j'en sais quelquechose Wink
Mais sinon je te rejoins pour la majorité des cas.
En fait faut voir les plans, si certains se ressemblent beaucoup, d'autres originaux sont facilement reperables et identifiables.
Donc avec ceux la, faut etre plus prudent, le MO ou l'archi qui tomberait dessus pourrait trouver a redire.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 40 message
donc à la limite je peux me servir de ses plans comme base de réflexion et changer des détails et là je serais dans la légalité.

Sinon est ce que je peux faire profiter le forum de ses plans?
Messages : Env. 40

Ancienneté : + de 16 ans
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Si tu as un plan dont tu veux qu'on discute, oui bien sur le forum Photo....... est la pour ca.
BrickBroc
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 19 ans
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