Retour
Menu utilisateur
Menu

Terrain théoriquement borné, mais pas de borne OGE

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 158 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Nouvel Aviseur Env. 100 message Loire Atlantique
Bonjour,

Nous allons signer pour notre terrain chez le notaire dans quelques semaines.
Sur le PV de notre lot, les bornes sont indiquées mais sur le terrain, il n'y a que les bornes de façade (celles au fond du terrain sont absentes).

Est-ce réellement bloquant de ne pas avoir les bornes OGE au fond du terrain ? Est-ce obligatoire ou le PV fait "foi" ?

Notre constructeur a déjà mis des poteaux (ou le géomètre) pour l'implantation de la maison.

Merci à vous
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 100
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

67 094 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

Obligatoire pour un lotissement.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Isere
Bonjour
Avez-vous bien cherché ?
Elles peuvent avoir été recouvertes de terre.
Est-ce vraiment des bornes ou un angle de mur ou un piquet de clôture existant ?
Enfin, même si les bornes ont disparues le PV de bornage fait foi bien évidemment et le plan de bornage du lot est obligatoire lors de la vente.
Il faudra demander au lotisseur de les faire remettre si elles ont effectivement disparues avant l'acte de vente.
Cdlt
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Nouvel Aviseur Env. 100 message Loire Atlantique
licence4_06 a écrit:Bonjour
Avez-vous bien cherché ?
Elles peuvent avoir été recouvertes de terre.
Est-ce vraiment des bornes ou un angle de mur ou un piquet de clôture existant ?
Enfin, même si les bornes ont disparues le PV de bornage fait foi bien évidemment et le plan de bornage du lot est obligatoire lors de la vente.
Il faudra demander au lotisseur de les faire remettre si elles ont effectivement disparues avant l'acte de vente.
Cdlt


Bonjour,

J'ai contacté le géomètre directement.
Ce dernier m'a indiqué que c'était "normal". Ils évitent de mettre les bornes là où il est susceptible d'avoir des machines de chantier afin d'éviter de repasser une seconde fois.
Les bornes seront réinstallée à la fin du chantier ou au milieu une fois le gros œuvre terminé. 
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 100
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 01 octobre 2025 à 08h30
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir