Aide pour haie dans un lotissement

Bonjour.
Si ce sont des espèces "recommandées" cela signifie que cette liste est faite pour vous donner des exemples, à vous de choisir. La plupart du temps les lotisseurs par ce biais là interdisent les haies monospécifiques (une seule variété) question d'esthétisme. Pour les espèces à planter je ferai plus confiance au pépiniériste qu'au lotisseur. J'ai vu des haies avec seulement 2 espèces d'arbustes plantées 1 sur 2 afin de "respecter" le règlement, bien sûr c'est un moyen comme un autre d'interpréter celui-ci.

Bonjour,

Il y a les règles internes du lotissement à respecter, mais il y a aussi le règlement du PLU communal...

En général, pour des haies végétalisée en lotissement, il s'agit de haie mitoyenne, donc appartenant aux 2 propriétaires en limite.
Est-ce une haie mitoyenne ou privative ?

Si privative, il ne faudra pas que cette haie soit invasive et déborde rapidement chez le voisin. Il faudra respecter dans tout les cas le retrait de 50cm de la limite, et une hauteur maxi de 2m.

JC

JCdu26 a écrit:

Bonjour,

Il y a les règles internes du lotissement à respecter, mais il y a aussi le règlement du PLU communal...

En général, pour des haies végétalisée en lotissement, il s'agit de haie mitoyenne, donc appartenant aux 2 propriétaires en limite.
Est-ce une haie mitoyenne ou privative ?

Si privative, il ne faudra pas que cette haie soit invasive et déborde rapidement chez le voisin. Il faudra respecter dans tout les cas le retrait de 50cm de la limite, et une hauteur maxi de 2m.

JC

Les règles du lotissement s’appuient déjà sur celles du PLU communal non ?

Eve Lynette a écrit:

Les règles du lotissement s’appuient déjà sur celles du PLU communal non ?

Normalement oui, mais...

Et le décideur qui peut engager des actions pour ordonner la remise en conformité, c'est le Maire.
Si ça devait partir en cacahuète pour se retrouver au tribunal pour une haie, pas certain que le lotisseur ait beaucoup de pouvoirs...(par rapport au Maire)

Un permis de lotir est accordé par la mairie donc le maire est au courant ?!

JCdu26 a écrit:

Bonjour,

Il y a les règles internes du lotissement à respecter, mais il y a aussi le règlement du PLU communal...

En général, pour des haies végétalisée en lotissement, il s'agit de haie mitoyenne, donc appartenant aux 2 propriétaires en limite.
Est-ce une haie mitoyenne ou privative ?

Si privative, il ne faudra pas que cette haie soit invasive et déborde rapidement chez le voisin. Il faudra respecter dans tout les cas le retrait de 50cm de la limite, et une hauteur maxi de 2m.

JC

 Bonjour, nous souhaitons faire le devant de la maison qui donne sur la rue et il y a un côté qui sera en mitoyenneté avec le voisin. Le lotisseur indique même un recul de 80cm.

Citation:

Eve Lynette
Un permis de lotir est accordé par la mairie donc le maire est au courant ?!

Oui, mais j'ai eu connaissance d'embrouilles dans le passé où un lotisseur imposait des haies végétales mitoyennes, donc implantées sur la limite de 2 propriétaires.
Mais l'un d'eux avait fait une clôture privative avec muret en parpaings et grillage souple sur piquets, comme préconisé par le PLU...
j'avais retenu que ce propriétaire avait eu gain de cause car il a respecté le PLU, effectivement pas les règles internes du lotissement.
Le lotisseur n'avait pas eu de pouvoir pour faire détruire ce mur..., et le Maire, c'était pas son affaire.

JCdu26 a écrit:

Eve Lynette a écrit:

Les règles du lotissement s’appuient déjà sur celles du PLU communal non ?

Normalement oui, mais...

Et le décideur qui peut engager des actions pour ordonner la remise en conformité, c'est le Maire.
Si ça devait partir en cacahuète pour se retrouver au tribunal pour une haie, pas certain que le lotisseur ait beaucoup de pouvoirs...(par rapport au Maire)

 Alors du coup il faut que je vois avec le maire ce que j'ai le droit de mettre ?

Bonjour,

audrey3 a écrit:

Quand pensez-vous ?

Que le matin... trop tard là, désolé.

audrey3 a écrit:

Alors du coup il faut que je vois avec le maire ce que j'ai le droit de mettre ?

non, il faut respecter ce que te demande ton lotisseur.

ce que j'ai voulu dire, c'est que si tu ne le respecte pas mais que tu es en règles vis à vis du PLU, si ton lotisseur te mène en justice pour une haie, c'est pas certain qu'il ait gain de cause

JCdu26 a écrit:

Citation:

Eve Lynette
Un permis de lotir est accordé par la mairie donc le maire est au courant ?!

Oui, mais j'ai eu connaissance d'embrouilles dans le passé où un lotisseur imposait des haies végétales mitoyennes, donc implantées sur la limite de 2 propriétaires.
Mais l'un d'eux avait fait une clôture privative avec muret en parpaings et grillage souple sur piquets, comme préconisé par le PLU...
j'avais retenu que ce propriétaire avait eu gain de cause car il a respecté le PLU, effectivement pas les règles internes du lotissement.
Le lotisseur n'avait pas eu de pouvoir pour faire détruire ce mur..., et le Maire, c'était pas son affaire.

Voilà ce qui est écrit dans le PLU pour mon lotissement : Entre fonds voisins, les clôtures ne pourront excéder 2 mètres. Sur rue, les haies nouvelles devront être
composées d'essences locales mélangées (feuillus et persistants) et d'essences horticoles
éventuellement doublés d'un grillage.

Le lotisseur aussi nous impose un grillage d' 1.20 de haut mais il n'est pas mentionné dans le PLU .

audrey3 a écrit:

Voilà ce qui est écrit dans le PLU pour mon lotissement :
Tu parles certainement du PLU communal ; des règles internes du lotissement...

Entre fonds voisins, les clôtures ne pourront excéder 2 mètres.
Donc aucune restriction entre voisins, si ce n'est la hauteur de la clôture.

Sur rue, les haies nouvelles devront être composées d'essences locales mélangées (feuillus et persistants) et d'essences horticoles, éventuellement doublés d'un grillage. 
Donc pour ta limite avec le domaine publique.

Le lotisseur aussi nous impose un grillage d' 1.20 de haut mais il n'est pas mentionné dans le PLU .
Donc tu as la seule obligation de mettre un grillage de 1,20m en limite de tes voisins. Du moins, c'est ce que je comprends dans tes propos

Rien n'est précisé sur les clôtures privatives ou mitoyennes entre voisins ???

Si ça peut servir:
APPLICATION DU REGLEMENT DU LOTISSEMENT DANS LE TEMPS :

o Article L. 442-14 du Code de l'urbanisme :

Au cours des 5 premières années, le règlement du lotissement est toujours applicable.



o Au-delà de 5 ans, le règlement du lotissement est applicable s'il est plus restrictif que le PLU (ou un document d'urbanisme en tenant lieu).



o Article L.442-9 du Code de l'urbanisme :

Au-delà de 10 ans, le règlement du lotissement devient caduc s'il existe un PLU (ou un document d'urbanisme en tenant lieu).



Deviennent également caduques dans les mêmes conditions :

- Les clauses réglementaires et non réglementaires du cahier des charges qui a été approuvé ;

- Les clauses réglementaires du cahier des charges qui n'a pas été approuvé.

Voici ce qui est noté

Après, c'est comme partout, certains appliquent plus ou moins bien le cahier des charges sans pour autant avoir de soucis, car chacun y va de sa petite "entorse", d'autres osent plus gros en espérant survivre aux 10 ans et ainsi se justifier avec le PLU. Tout ça dépend en grande partie des voisins que l'on a et de l'ampleur de la "désobéissance " .

audrey3 a écrit:

Voici ce qui est noté

Sur quoi ? ; PLU ou lotissement ?

Lotissement

Et ta question initiale, c'est pour limite sur domaine public, ou alors limite avec tes voisins ?

Limite domaine publique :
clôture grillage facultative
haie végétale obligatoire

Limite avec voisin :
Grillage ou clôture bois + 3m d'occultation en prolongement maison
haie végétale facultative


Donc concernant les haie végétale, ta seule obligation concerne la limite avec le domaine publique.
C'est probablement encore plus simple de proposer à ton lotisseur les espèces proposées par ton pépiniériste...

JCdu26 a écrit:

Et ta question initiale, c'est pour limite sur domaine public, ou alors limite avec tes voisins ?

Limite domaine publique :
clôture grillage facultative
haie végétale obligatoire

Limite avec voisin :
Grillage ou clôture bois + 3m d'occultation en prolongement maison
haie végétale facultative


Donc concernant les haie végétale, ta seule obligation concerne la limite avec le domaine publique.
C'est probablement encore plus simple de proposer à ton lotisseur les espèces proposées par ton pépiniériste...

Oui et vu que que pour la liste proposée c'est marqué "recommandé" si je change d'arbustes et que ça ne plait pas au lotisseur il risque de tout me faire enlever ^^

On échange entre nous, mais le plus simple reste à demander directement au lotisseur si tu peux planter les arbustes conseillés par ton pépiniériste

audrey3 a écrit:

JCdu26 a écrit:

Et ta question initiale, c'est pour limite sur domaine public, ou alors limite avec tes voisins ?

Limite domaine publique :
clôture grillage facultative
haie végétale obligatoire

Limite avec voisin :
Grillage ou clôture bois  3m d'occultation en prolongement maison
haie végétale facultative


Donc concernant les haie végétale, ta seule obligation concerne la limite avec le domaine publique.
C'est probablement encore plus simple de proposer à ton lotisseur les espèces proposées par ton pépiniériste...

Oui et vu que que pour la liste proposée c'est marqué "recommandé" si je change d'arbustes et que ça ne plait pas au lotisseur il risque de tout me faire enlever ^^

Recommandé ne veut pas dire imposé et le pépiniériste lui-même a trouvé que certaines espèces citées n’étaient pas adaptées. C’est une liste avec des propositions , vous pouvez l’interpréter comme telle, rien ne vous empêche de choisir d’autres essences.

JCdu26 a écrit:

Et ta question initiale, c'est pour limite sur domaine public, ou alors limite avec tes voisins ?

JCdu26 a écrit:

JCdu26 a écrit:

Et ta question initiale, c'est pour limite sur domaine public, ou alors limite avec tes voisins ?

Peu importe je vais mettre les mêmes essences tout autour de la maison et pareil pour le grillage je vais mettre du 1.25m comme ça aucun risques d'avoir des soucis.  On va grillagé rapidement car on a un chien.

Hello ! J'ai contacté mon lotisseur qui me dit que je dois absolument mettre les arbustes mentionnés sur la feuille, j'ai aussi appelé l'urbanisme de la commune qui va voir car en effet je dois me référer au permis de construire qui dit grillage souple 1.20m devant 1.50m sur les côtés complété par une haie de végétaux choisi dans la liste du CPRAPE.
Mais ma question reste " pourquoi dans ces cas là sur la feuille il est écrit haie recommandée et non haie obligatoire " ?
Je vous tiens au courant des réponses données ....

Bonjour. Haie non obligatoire veut dire grillage seul ou grillage avec haie,il est de plus stipulé "de préférence " donc au choix. Si c'est écrit noir sur blanc faites comme bon vous semble. Quand aux espèces d'arbustes regardez dans votre lotissement (à moins qu'i soit très récent) je ne pense pas que tout le monde est respecté la liste et moi j'insisterais sur le mot "recommandé " en cas de réclamation.
Dans mon lotissement avec ce même genre de cahier des charges beaucoup devraient arracher , ou planter, des haies. Loin de vouloir vous mettre hors la loi, quel grand connaisseur en botanique va venir inspecter votre haie, ce serait une "première " et puis une "erreur" d'étiquette  sur l'arbuste à l'achat ça arrive aussi...

Voici la réponse de mon lotisseur :

Madame



Comme je vous l'ai indiqué le cahier des prescriptions et recommandations apportent des informations à respecter , votre permis de construire a bien respecté et il est bien conforme au règlement c'est la raison pour laquelle vous avez eu un visa favorable de notre architecte urbaniste



Par conséquent afin d'obtenir la conformité vos travaux d'aménagement, ceux-ci doivent être conformes au permis de construire.

 A votre avis ai-je le droit de mettre du grillage en limite des places de parking, si non puis je faire une modification du permis de construire ? quelle démarche dois je faire ?


merci

En ce qui concerne les plantations et la conformité .

Délivrance du certificat de conformité et non-respect de l'aménagement paysager prévu
9e législature
Question écrite n° 06321 de M. Philippe François (Seine-et-Marne - RPR)
publiée dans le JO Sénat du 21/09/1989 - page 1522
M. Philippe François demande à M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer de bien vouloir lui indiquer si le fait que soit constaté, au moment de l'établissement de la déclaration d'achèvement des travaux, que les plantations prévues dans le permis de construire aux abords d'une construction ne sont pas conformes aux indications portées sur les plans qui ont été fournis lors du dépôt de la demande de permis de construire est de nature à justifier un refus de délivrer le certificat de conformité. Si tel n'est pas le cas, il lui demande de bien vouloir envisager d'adapter la réglementation afin que soit précisée l'obligation pour le bénéficiaire du permis de construire de respecter ses engagements en ce qui concerne l'aménagement paysager auquel il a consenti au moment du dépôt de sa demande de permis de construire.



Réponse du ministère : Équipement
publiée dans le JO Sénat du 23/11/1989 - page 1951
Réponse. - Le certificat prévu à l'article L. 460-2 du code de l'urbanisme constate la conformité des travaux réalisés à ceux figurant dans le permis de construire. Les plantations font partie des prescriptions d'urbanisme pouvant figurer dans un permis de construire et contrôlées par le certificat de conformité, s'agissant des abords de la construction, conformément à l'article R. 461-3 du code précité. En dehors de cas particuliers où, par exemple, des raisons de protection et de mise en valeur de trames paysagées imposeraient une localisation particulière des plantations, il est bien évident que le certificat de conformité ne saurait être refusé au seul motif que les plantations mises en place ne respecteraient pas strictement les positions envisagées au niveau de la demande de permis de construire, alors que l'esprit général de la prescription imposée serait respecté. Il s'agit là d'appliquer un principe de bon sens élémentaire qui ne paraît pas devoir nécessiter un ajustement des textes actuellement en vigueur.

Pour le grillage en limite je ne comprends pas votre demande.

Tout autour de la maison il est noté que je peux mettre du grillage sauf a un endroit là où il n'y a pas haie.
Cela veut il dire que je ne peux pas mettre de grillage et que je dois laissé mon terrain ouvert  ?

C'est compliqué de répondre sans voir vraiment les plans, le cahier des charges en entier, je ne me prononcerai donc pas, par contre pour les arbustes il est bien spécifié qu'il ne faut pas de haie taillée opaque avec des thuyas, des cyprès ou des lauriers (vous savez ces haies toute droites, vertes, moches quoi ) que l'on voit beaucoup autour des terrains. Attention quand moi je dis qu'on peut se permettre quelques libertés sur les variétés j'entends bien qu'on peut s'inspirer de leur liste et en rajouter d'autres sans que cela porte préjudice à l'esthétique.

En lisant la partie "clôture sur domaine public" il est question de portillon ou portail, qui dit portillon ou portail dit accès à un terrain fermé non ?

Coucou eve lynette, tout à fait dans tous les cas je vais tout clôturer et on verra bien ce qu'ils me disent, ça parait logique que je clôture tout mon terrain. Le constructeur m'a dit que tant que je respecte le cahier des charges ils ne me diront rien. Je peux pas prendre le risque de laisser mon terrain ouvert avec mes enfants de tout manière ....

audrey3 a écrit:

Coucou eve lynette, tout à fait dans tous les cas je vais tout clôturer et on verra bien ce qu'ils me disent, ça parait logique que je clôture tout mon terrain. Le constructeur m'a dit que tant que je respecte le cahier des charges ils ne me diront rien. Je peux pas prendre le risque de laisser mon terrain ouvert avec mes enfants de tout manière ....

Coucou. On ne parlera pas non plus des chiens qui peuvent entrer ou encore les ”renards à deux pattes” qui visitent les jardins parce qu’ils ont soi-disant perdu leur chien, ça leur facilite la vie .

Eve Lynette a écrit:

les ”renards à deux pattes” qui visitent les jardins

c'est pourtant mignon les renards à deux pattes !



https://www.youtube.com/watch?v=MAbTwL86M-c&t=11s

JCdu26 Là je dois me rendre à l'évidence...

JCdu26 a écrit:

Eve Lynette a écrit:

les ”renards à deux pattes” qui visitent les jardins

c'est pourtant mignon les renards à deux pattes !

https://www.youtube.com/watch?v=MAbTwL86M-c&t=11s

surprenant c'est un rescapé de thernobyl ton renard sacré mutant !

[quote="audrey3"]Bonjour, je me permets de poster ce message juste pour avoir votre retour et conseils pour la plantation de haie dans un lotissement .
Mon lotisseur m'a donné un papier avec des arbustes à mettre comme haie mais il est écrit "recommandé".
J'ai été voir hier un pépiniériste qui m'a dit que certains choix dans la liste n'était pas du tout adapté et donc qu'il ne me les proposerait pas.

bonjour

voilà beaucoup de messages et beaucoup d'avis !

en matière de clôture si vous avez un chien a protéger il faut commencer par ça

chez nous on a mis du grillage rigide il existe plusieurs hauteurs, plusieurs couleurs , dans les panneaux de grillages rigides on peut glisser soit des lamelles plastifiées dont la durée est limité dans le temps ou des lames de bois plus pérennes

dans un lotissement les clôtures en façade rue sont souvent demandées différentes
souvent un mur crépi avec des limites de hauteur
il faut aussi respecter des demandes de places de parking , souvent une ou deux places

je vous conseille donc de respecter ce qui est demandé

cependant j'observe que dans le lotissement voisin certains m'ont pas respecté les hauteurs pour mieux se protéger des regards mais aussi des murs bas qui laissent la possibilité d'enjamber...pour "visiteurs non désirés"

pour les plantations je vous conseille de voir pour avis pour devis des paysagistes qui respecteront les consignes...et rien ne vous oblige a faire les plantations dans l'immédiateté

imaginez que vous n'ayez pas ce budget donc restons raisonnable

on en peut pas vous obliger de faire.

j'ai attendu une année pour le mur de devant la maison coté rue

et le portail est venu quand j'ai pu le payer !

ne vous mettez pas la pression !

avec un grillage rigide et des lames de bois qu'on peut mettre dans un second temps rien n'oblige a des haies qu'il faudra entretenir et limiter dans la pousse en respectant les limites de plantation comme citées par certains a 50 cm de la limite et des plants ne montant pas a une certaine hauteur....

un jardin ça se fait petit a petit quand on doit adapter son budget a celui ci

et rappelez vous c'est vous qui décider le choix des végétaux

c'est le printemps , allez voir les jardineries, piochez des idées....

bon courage

bonne journée

Bonjour bilou du 56, en effet nous avons grillagé notre terrain en priorité. c'est du taff n'empêche . et je mettrais les arbustes l'année prochaine il faut que la terre travaille un peu avant et je vais mettre une bâche . Sinon j'ai eu l'accord de l'architecte conseil pour les arbustes que le pépiniériste m'a proposé donc l'année prochaine je verrais ça. merci à tous de vos réponses .