Permis de construire et sous sol

Bonjour lionbar,
J'étais dans la même cas que toi lorsque j'ai fait mes plans pour le permis de construire, et j'ai exactement fais comme ton ami là suggeré de faire, c'est à dire diviser le grand sous-sol en plusieurs petites parties, nous nous avons mis un garage (environ 55 M²), une cave 20M², une seconde cave 20M², une chaufferie 5M², et un vide ordure 5 M², tu dois pouvoir trouver sur le net les surfaces à ne pas dépasser (par exemple pour la chaufferie 5M² il me semble).
A ta place, je préfererai payer 5€ de photocopie que plus d'impôt.

Cordialement.

TOFIRENATH

Moi j'ai fait le contraire ; tout est passé en garage (voiture + coin moto) sinon je n'aurais pas eu mon permis de construire pour dépassement de SHON. Et du coup je paye moins d'impots (enfin si on peut dire, chez nous c'est délirant les taxes foncières...).
Sinon les surfaces annexes type buanderie, ... rentrent dans la SHON et comptent notamment dans le calcul de la TLE.

houlà ! ca devient compliqué... si je divise mon sous-sol en pieces, il ne faut pas tomber dans des pieces qui sont comptées dans le SHON...

Je cherche encore sur le net les types de pieces à déclarer avec leurs surfaces max etc... mais je trouve pas grand chose.

Si, je viens juste de voir par exemple qu'un salon qui dépasse 35m² compte pour deux pieces...

bon je m'ecarte du sujet...

je suis dans le même cas que Kiki, si je déclare mal mes pieces en sous-sol, je risque de dépasser le shon. (max 200 et pour le moment je suis en rdc à 132m²)

Si quelqu'un à un lien pour le detail des pieces...

Et si je laisse sous-sol=125m² je paye plus d'impots??? Ils vont l'interpreter comment pour le calcul des impots? comme toi kiki?

pfeuuu. quelle prise de tête pour finaliser ce permis

merci @+

re,

Bon, aprés quelques recherches (pas vraiment fructueuses) sur le net, j'ai réussi à grapiller quelques infos.

Je vous les donne, ca pourra peut-être servir à d'autres

**********************************************************
On ne comptera pas dans la surface hors oeuvre nette certains locaux en combles ou en sous-sols qui, par nature, ne sont pas aménageables pour l'habitation ou pour d'autres activités en raison de l'usage qui en est fait dans la construction.

Il s'agit :

fleche jaune des locaux techniques, situés en combles ou en sous-sols, qui sont exclusivement affectés au fonctionnement technique de l'immeuble;

Par exemple :

1. chaufferies,
2. systèmes d'air conditionné,
3. machineries d'ascenseurs,
4. installations téléphoniques entièrement automatisées,
5. systèmes de filtrage de l'eau distribuée dans l'immeuble,
6. locaux de recueil et de stockage des ordures ménagères,
7. etc....

Toutefois, il convient de signaler que seules les surfaces effectivement prévues pour ces installations techniques doivent être déduites;

fleche jaune des caves individuelles en sous-sols des constructions collectives ou non à usage d'habitation ( cf. croquis )

à la condition que ces locaux ne comportent pas d'autres ouvertures sur l'extérieur que les prises d'air nécessaires à l'aération du local. ( cf. croquis )

En revanche, est considéré comme étant aménageable et faisant donc partie de la surface hors oeuvre nette, tout local en comble ou en sous-sol où peut s'éxercer une activité quelconque, tel que : buanderie, celliers, ateliers, reserves, locaux divers affectés par exemple au rangement de matériel de loisir, de jeux ou d'équipements de sport, salles de jeux, séchoirs, vestiaires, cantines, dépôts, réserves commerciales, restaurants, salles de réunion, salles de cinéma, salles d'ordinateurs, etc...

Source : http://www.camliti-architecte.com/shon-shob/shon.htm

--------------------------

Surface hors oeuvre nette (SHON) s’obtient en déduisant de la SHOB les éléments suivants :

Les surfaces de chaufferie, à concurrence de 5 m2 et les surfaces des caves, à concurrence de 15 m2, sans ouvertures extérieures, sont déductibles pour les maisons individuelles.

Source : http://www.ideesmaison.com/Glossaire-index.html

--------------------------

Voilà, @+

Salut.
Je suis dans le même cas que toi, j'ai déclaré les 110 m² du SSol en garage à voiture et moto, sans aucune cloison. Sans ça, je n'aurais pas eu assez de shon moi non plus.
A+

Un précision, pour moi la maison est terminée.
Donc PC accordé sur cette base, TLE calculée dessus aussi, j'ai le certificat de conformité et j'ai désormais la joie de payer les taxes foncières et d'habitation.
J'avais droit à 201m² de SHON, la SHON de la maison est de 195m² et la surface du sous sol d'environ 110 m². Donc étant en SHON max, je n'avais pas le droit à l'erreur.
La SHOB elle est de 320m² environ.

re,

oui j'ai oublié de préciser comment j'avais declarer mon sous-sol :

ANNEXES :
Garage 1 : 32.77m²
Garage 2 : 47.88m²
Local Technique : 14.99m²
Cave 1 : 14.93m²
Cave 2 : 15.00m²

Total annexes : 125.57m²

voilà, j'ai mis sur le plan des murs "virtuels" (pointillés), pas de mur plein... on verra si ca passe...

Encore merci beaucoup pour les infos

Merci pour l'utilisation de mon site comme référence

pcamliti a écrit:

Merci pour l'utilisation de mon site comme référence

Oui ton site est trés trés bien fait... merci il m'a beaucoup aidé !

j'èspére que ca ne pose pas de pb d'avoir fait un copier-coller içi (sinon j'édite),
Si tu préfère que je ne mette que le lien... dis le moi... (j'veux pas de pb )

@+

pas de problèmes lionbar le lien y est...