Cave sous terrain et mon terrain dessus ?

Bonjour.

Comme vous êtes locataire ce n'est pas à vous de régler les problèmes foncier c'est a votre propriétaire.

Si une partie déborde sur le tréfonds il doit impérativement avoir une servitude.

Mais en aucun cas il ne peut pénétrer en surface sur le fond de votre propriétaire.

Calète a écrit:

Bonjour.

Comme vous êtes locataire ce n'est pas à vous de régler les problèmes foncier c'est a votre propriétaire.

Si une partie déborde sur le tréfonds il doit impérativement avoir une servitude.

Mais en aucun cas il ne peut pénétrer en surface sur le fond de votre propriétaire.

Bonjour il a accès à sa cave par une porte donnant sur cour commune donc accès direct le soucis c'est qu'il soutient du coup qu'il a une partie du terrain sur sa cave hors aucun accès et ce permet donc de grimper par échelle sur le terrain 

Désolé Anonyme 02 je ne comprends rien à ce que vous tentez d'expliquer.

Mais j'en reviens à l'essentiel.

Qu'en dit votre propriétaire ?

Calète a écrit:

Désolé Anonyme 02 je ne comprends rien à ce que vous tentez d'expliquer.

Mais j'en reviens à l'essentiel.

Qu'en dit votre propriétaire ?

Pas grave 
Alors nous louons une maison avec grand jardin 
Sous une petite partie de ce jardin ce trouve une cave qui apparemment appartient au voisin et celui ci prêtant du coup qu'il a  accès au jardin qui se trouve sur cette cave. Hors le seul accès possible est de traverser une partie de mon jardin et que je dois lui fournir les clés du portail. 
Hors ce gentil voisin ne sais même pas encore la superficie de ce terrain vue qu'il doit faire venir un géomètre. Et ma propriétaire ne sais  pas me renseigner de ça et elle est a 800 kms 
Donc à  til le droit sans document officiel pour l'instant de s'introduire dans mon jardin 

Bonjour, non ne le laisser pas passer temps que vous aurais pas une preuve ce qu'il prétend, et je repose la question de Calète Qu'en dit votre propriétaire ?

S'il a une servitude, oui

S'il n'a pas de servitude, non.

Bonjour,

Un cas comme celui-ci ne se réglera pas par une servitude mais plus par une division en volume de l'emprise de la cave.
Avec un propriétaire de la cave (tréfond) et l'autre du dessus (surfond).
Par contre il ne peut pas rentrer chez vous sans servitude.
Il faudrait demander des explications à votre propriétaire seul habilité à gérer ces problèmes.
J'ai déjà eut le cas.

Cdlt