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Mur de soutènement ou de clôture

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Env. 10 message Haute Saone
Bonjour,

Je suis propriétaire d'une maison depuis 6 années. Un mur de soutènement ( datant de minimum 90 ou 100 minimum d'après une voisine ) coupe 2 rangés de propriété. Nos voisins de derrière la maison ( donc de l'autre coté du mur ) nous indique que une partie du mur commence à bien bomber et donner des signes de fragilité… ce que je constate également ( surement du au sécheresse et surtout au multiple noisetier ou pécher qui pousse contre le mur chez le voisin d'à coté… )

Pour les voisins de l'autre côté du mur, celui ci nous appartient. Après recherche, je suis un peu perdu. Il s'agit pour moi d'un mur de soutènement car nous sommes situé plus haut que leur terrain. Le chapeau à également une pente de notre coté. Je vois également que dans le cas où le mur s’élève d’au moins 40 cm par rapport au niveau du terrain supérieur, il appartient aux deux propriétaires grâce à son statut de clôture. Dans notre cas, celui ci s'élevé à un peu plus de 1m50 au dessus et nos voisin en bénéficie car nous n'avons pas vu sur leur jardin mais seulement sur leur maison qui est surélevé par rapport au jardin.

J'ai regarde au niveau du cadastre et aucune indication particulière. Certaine personne me dise que le chapeau ne veux pas forcement dire que je suis propriétaire, d'autres que si, que le mur étant d'une certaine auteur et profitant à tout le monde et qu'il est donc mitoyen… ) je suis donc un peu perdu et ne comprend pas par exemple qu'est ce qui rentre en priorité pour savoir si le mur est mitoyen ou non ( chapeau, hauteur ?? )

Merci d'avance.
Messages : Env. 10
Dept : Haute Saone
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
dudu12 a écrit:Pour les voisins de l'autre côté du mur, celui ci nous appartient. Après recherche, je suis un peu perdu.
il n'y a rien de précisé sur ton acte de propriété ?
Pas de relevé réalisé par un géomètre joint à cet acte de vente ?
Pas de bornes de géomètre en place, de repère sur les murs... ?


Il s'agit pour moi d'un mur de soutènement car nous sommes situé plus haut que leur terrain. Le chapeau à également une pente de notre coté.
L'inclinaison du chapeau pourrait laisser penser qu'il s'agit de ton mur et que c'est ton terrain qui a été rehaussé.

Je vois également que dans le cas où le mur s’élève d’au moins 40 cm par rapport au niveau du terrain supérieur, il appartient aux deux propriétaires grâce à son statut de clôture. 
Tu vois ça où ???
Je pense que c'est complètement faux.


Dans notre cas, celui ci s'élevé à un peu plus de 1m50 au dessus
au dessus de ton terrain ou de celui des voisins ?

et nos voisin en bénéficie car nous n'avons pas vu sur leur jardin mais seulement sur leur maison qui est surélevé par rapport au jardin.
ce n'est qu'un constat, qui n'apporte rien sur l'appartenance du mur !

J'ai regarde au niveau du cadastre et aucune indication particulière.
Le cadastre, c'est de toutes façons, purement informatif.

Certaine personne me dise que le chapeau ne veux pas forcement dire que je suis propriétaire, d'autres que si,
Tu dois contenir les eaux de pluie d'un ouvrage implanté sur ta propriété.
Le chaperon incliné chez toi indiquerait que le mur t'appartient.
Cette logique s'applique entre propriétaire, car avec le domaine public, un particulier est autorisé à déverser ses eaux de pluie d'un ouvrage, sur le domaine public.


que le mur étant d'une certaine auteur et profitant à tout le monde et qu'il est donc mitoyen…
rien à voir !

 je suis donc un peu perdu et ne comprend pas par exemple qu'est ce qui rentre en priorité pour savoir si le mur est mitoyen ou non ( chapeau, hauteur ?? )
- l'inclinaison du chapeau pourrait être une indication
- il pourrait y avoir un écrit précisant les responsabilités de la mitoyenneté

Le plus simple et le plus rationnel est de faire venir un géomètre pour borner le terrain !

C'est certain que la remise en ordre ou la reconstruction de ce mur de soutènement ne sera pas anodin au niveau budget !
Quelle différence de hauteur entre terrain, quelle hauteur et quelle longueur de mur ?

JC
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 10 message Haute Saone
Bonjour,

Nous n'avons rien trouvé au niveau de l'acte de propriété, ni de bornage.

Il s'agit en fait d'un mur qui sépare une dizaine de maison, nous sommes concerné pour 20 mètres de long et le mur mesure à peu près 3 mètres de hauteurs et donc 1m50 au dessus du miens.

Pour les 40 cm, j'ai vu cela sur plusieurs sites :

https://portail-cloture.oore[...]lementation
https://lemaire-tricotel.fr/[...]nt-cloture/

Après effectivement, je pense que le chapeau étant incliné de notre coté, les propriétaires sont les maisons "au dessus".

Concernant le mur qui menace de s'effondrer, il s'agit d'une partie sur 3 mètres chez moi... mais le mur commence à bomber chez un voisin bien avant ( pécher qui pousse contre le mur, noisetier coller au mur de l'autre coté du mur... ). Pour toi refaire 3 mètres de mur si les pierres sont déjà présente ( ou solidifier ) présenterais un budget élèvé ?
Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Je ne suis pas compétent pour te répondre.

d'autant plus qu'il faudrait connaître le type de terrain, le profil des terrains, la technique de construction du mur, le type et la taille des pierres, le liant utilisé, l'épaisseur du mur, etc...
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 10 message Haute Saone
Il s'agit de mur en pierre sèche doublé. Je ne vois pas contre pas vraiment de liant. Il faudrait peut être que je me renseigne en mairie. Merci pour ton aide en attendant.
Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Il y a des maçons et des entreprises spécialisées dans les réparations de vieux murs en pierre.
Tu peux toujours demander un devis détaillé et poser des questions judicieuses qui te serviront si tu as l'intention de faire les travaux seul par la suite...
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre utile Env. 300 message Loire Atlantique
Bonjour dudu12.
Si c'est possible, pouvez vous poster quelques photos de votre mur, cela pourrait aider les internautes à vous répondre plus précisément...
Bonne soirée Happy
Picto recompense Membre utile
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