Ccmi clause suspensive

Bonjour,
Annuler non, mais si les clauses suspensives de vie côté sont levées, 3 mois après le délai de livraison a débuté.

Bonjour

Avez vous notifié votre constructeur de la levée de vos conditions suspensives via recommandé ?
Si ce n'est pas le cas il faut le faire dès à présent.


Pour les reste le constructeur a 19mois pour terminer à la date d'ouverture du chantier ou 22 (3+19) mois a la date de levé de VOS conditions suspensives. La date à retenir est la plus avantageuse pour vous.

En revanche attention tant que vous n'avez pas reçu les attestations de garantie individuelle le constructeur peut abandonner le projet vous perdriez alors probablement vos conditions de financement auprès des organismes prêteur... Il faut donc parfois la jouer carpette quelques temps.

Bonjour,

commencez par adhésion AAMOI .

Linealou a écrit:

Nous avons signer un ccmi avec un constructeur le permis à été déposer le 24/04/2023

la date de dépôt du permis n'est pas la + importante ; quelle est la date d'obtention ?

le permis a-t-il été affiché pendant toute la période de recours ?

Citation:

les clauses suspensives ont été levée le 12/05/2023.

avec un permis déposé le 24/04 : impossible.

Citation:

.la  D.O.C n à toujours pas été déposer à la mairie.

c'est à VOUS de déposer cette DOC .
elle doit l'être dès la 1ère intervention sur le chantier.

Citation:

Ont aurait voulut savoir si c était possible que l on annule le contrat ...

Non, n'annulez pas ! sinon vous allez devoir payer les indemnités ,
et surtout ne faites rien (ni mail ni courrier) sans avis de l'AAMOI.

Merci Elisa pour les réponses la secretaire du constructeur m'a bien signaler que les conditions suspensives sont lever depuis le 12 mai .
Si le constructeur n effectue pas les travaux après les 3 mois, le contrat ne devrais pas être caduc ? car sommes rendu à 4 mois et demi sans début de travaux.

Il ne me semble pas que le contrat soit caduc en revanche je suis certain que le délais de livraison court depuis le 12 Aout 2023 ce qui signifie que passé le 12 mai 2025 des pénalités vous seront due.

Dans votre cas pourquoi ne pas vous rapprochez de l'aamoi pour éviter les ennuis? D'expérience ne faites surtout pas confiance à votre constructeur lorsqu'il s'agit de signer ou écrire un document.

Linealou a écrit:

Merci Elisa pour les réponses la secretaire du constructeur m'a bien signaler que les conditions suspensives sont lever depuis le 12 mai .

alors il y  a erreur sur les dates ?
un permis Déposé le 24 avril ne peut pas être accepté ET purgé de tous recours 3 semaines plus tard.

Citation:

Si le constructeur n effectue pas les travaux après les 3 mois, le contrat ne devrais pas être caduc ? car sommes rendu à 4 mois et demi sans début de travaux.

- sans copie de VOTRE contrat personne ne peut répondre sur VOS délais ; (et le forum ne pourra pas répondre à tout... c'est un forum de particuliers )
De plus, il est fortement déconseillé de poster des documents persos sur des sites publics...

- un retard ne vaut pas caducité dudit contrat , et heureusement !


ps : Linealou , vous n'avez répondu à AUCUNE des questions posées pour vous aider ;

si ce post est un énième monologue pour passer le temps et amuser la galerie, ce sera sans moi ;
 j'ai des activités tricot-couture-jardinage qui m'occupent à plaisir

philippe1986 a écrit:

Il ne me semble pas que le contrat soit caduc en revanche je suis certain que le délais de livraison court depuis le 12 Aout 2023 ce qui signifie que passé le 12 mai 2025 des pénalités vous seront due.

Dans votre cas pourquoi ne pas vous rapprochez de l'aamoi pour éviter les ennuis? D'expérience ne faites surtout pas confiance à votre constructeur lorsqu'il s'agit de signer ou écrire un document.

Vous avez marquer 12 mai 2025 ou plutôt 12 mai 2024cdt

Linealou a écrit:

philippe1986 a écrit:

Il ne me semble pas que le contrat soit caduc en revanche je suis certain que le délais de livraison court depuis le 12 Aout 2023 ce qui signifie que passé le 12 mai 2025 des pénalités vous seront due.

Dans votre cas pourquoi ne pas vous rapprochez de l'aamoi pour éviter les ennuis? D'expérience ne faites surtout pas confiance à votre constructeur lorsqu'il s'agit de signer ou écrire un document.

Vous avez marquer 12 mai 2025 ou plutôt 12 mai 2024cdt

et plutôt que de pointer les erreurs des autres, vous corrigez-explicitez les vôtres ou on arrête le trollage ?

A non c était juste une question sa aurait bien pu être 2025 désoler car pas facile de comprendre les date que le constructeur dévoile

Effectivement un truc n'est pas clair sur les dates du permis et il est très fortement déconseillée de commencer les travaux avant que le délais du recours des tiers soit écoulée. De plus il faut évidemment être propriétaire se qui ce fait généralement à l'issue de ce délais pour d'évidentes raisons...
Pour ce qui est des dates je me suis emmêlé les pinceaux. Si les dates sont bonnes les pénalités seront due 19+3 mois après la levée des conditions. Si les conditions ont bien été levées le 12/05/2023 cela laisse jusqu'au 12/03/2025 au constructeur pour achever la construction (travaux réservé compris) au delà des indemnités seront dues.  Jusque là le constructeur est libre de s'organiser comme bon lui semble.

En l'état je ne suis pas certain que le constructeur soit en cause alors qu'en général je ne leur fait pas de cadeaux...

PS : si vous sortez du contrat vous risquez de perdre 10% sauf si il existe des failles...

Merci bien pour les renseignements et de m avoir répondu au finale j aurait dû faire de l auto construction vu les délais ? merci de vos réponses

philippe1986 a écrit:

...
Pour le reste si les dates sont bonnes ...

je mange mon chapeau

Linealou a écrit:

Merci bien pour les renseignements et de m avoir répondu au finale j aurait dû faire de l auto construction vu les délais ? merci de vos réponses

22 mois en autoconstruction ?
Même pas en rêve !

Woofy a écrit:

Linealou a écrit:

Merci bien pour les renseignements et de m avoir répondu au finale j aurait dû faire de l auto construction vu les délais ? merci de vos réponses

22 mois en autoconstruction ?
Même pas en rêve !


 

 Sa dépend de la disponibilité et du nombre de bras...

C'est cependant certains qu'avec une a deux paires de bras et 5 semaines de congés c'est mort lorsque je vois que pour ma petite maison de 100m2 il m'a fallut 5 mois avec régulièrement de l'aide pour réaliser les sols et les peintures. Bon ok pour le taf de gougniafier de mon constructeur a pas aidé.