CCMI - Maison prète à finir - Minimum à faire faire par le constructeur

Bonjour

Il le semble que le minimum est le hors d'eau hors d'air.
Par contre ces modifications vont nécessiter un/des avenants et le constructeur peut refuser ou appliquer la remise de sont choix . Il peut par exemple proposer un euro symbolique de remise pour les cloisons, l'isolation, les portes intérieures, l'électricité, le chauffage...
Faire tout cela peut être économiquement intéressant mais il aurait fallut le prévoir dès le début la vous êtes soumis à la bonne volonté de votre constructeur suite au contrat qui a été signé.

Bonjour

Une fois le contrat signé, le constructeur a un avantage significatif, car c'est lui qui propose les nouveaux prix pour toute modification apportée au contrat initial. Il est l'important de négocier soigneusement avant la signature, car une fois le contrat signé les ajustements tarifaires sont à la discrétion du constructeur.

Le ccmi engage les deux parties pour une prestation définie à un prix convenu. Les avenants, qui représentent les modifications au contrat initial, sont évalués librement par le constructeur, ce qui  entraîne des ajustements tarifaires non avantageux pour le client.

Il est donc essentiel de réfléchir attentivement et de négocier avec attention avant de conclure le contrat initial, car une fois les termes établis, il peut être difficile et coûteux de les modifier par la suite.

Vous seriez donc à mon avis certainement perdant à enlever des lots supplémentaires , bien que cela reste possible.

Bonjour.

Pourquoi voulez-vous maintenant enlever des lots ?

Attention à la banque qui risque de ne pas apprécier la plaisanterie.

Bonjour, signée un CCMI cela n'est pas déjà trop futfut, mais cela peut être excusable, car dans l'esprit des gens, ce sont les constructeurs qui construisent les maisons, et les marmottes qui enveloppent les chocolats.   !
Mais faire un CCMI uniquement pour un gros œuvre, la encore moins. Le pire étant bien sur de signer un CCMI, et demander de retirer des prestations par la suite. demander cela à votre constructeur il risque de sauter de joie . , il y a des pigeons, des motons, et des mougeons . On voit bien que vous ne connaissez pas le fonctionnement d'un CCMI .

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, signée un CCMI cela n'est pas déjà trop futfut, mais cela peut être excusable, car dans l'esprit des gens, ce sont les constructeurs qui construisent les maisons, et les marmottes qui enveloppent les chocolats.   !
Mais faire un CCMI uniquement pour un gros œuvre, la encore moins. Le pire étant bien sur de signer un CCMI, et demander de retirer des prestations par la suite. demander cela à votre constructeur il risque de sauter de joie . , il y a des pigeons, des motons, et des mougeons . On voit bien que vous ne connaissez pas le fonctionnement d'un CCMI .

Bonjour plaquisteheureux ,

Je partage votre avis concernant le CCMI, je nuancerai cependant un peu vos propos concernant la signature d'un CCMI comme n'étant pas "futfut".

La problématique qui se pose (parfois? souvent? tout le temps?) est que suivant les banques (toutes? quelques unes? ) et le montant du crédit, celles-ci imposent un CCMI (pour couvrir le crédit). Nous n'avions trouvé aucune banque (2018) qui acceptaient un contrat de maitrise d'oeuvre car soit disant moins protecteur et tout le blabla... (les banques sont reines!!)

C'est vrai sur le papier... mais dans la réalité c'est pas toujours le cas. Surtout comme vous dites, si les gens ne se renseignent pas sur le CCMI et ne suivent pas leur construction.

C'est à ce moment que si l'on souhaite un contrat "à la carte" il faut absolument être bien renseigné sur "comment fonctionne CCMI".

Et donc pour répondre à Cha & Nico , et comme déjà dit par d'autres dans la conversation, une fois un CCMI signé (sauf si clause abusive et réussite à le faire "casser"), toutes les moins values et plus-values sont libres du prix qu'il convient au constructeur.  En gros, à l'oral si le constructeur vous a dit 15000€ pour l'électricité, il peut très bien une fois le CCMI signé vous dire moins value de 1000€ par exemple si vous souhaitez retirer ce poste.

Attention, il me semble, (aucune certitude) que se pose aussi la question de l'assurance DO, tout ce qui est retiré comme poste , l'est également de l'assurance. (à faire confirmer par un expert dans ce domaine)
Exemple vous enlevez la plomberie, il y a une fuite qui cause des dégâts, et ben c'est en dehors de l'assiette de la DO et donc pas pris en charge par la DO. Cas également vécu, si le CMI fait la plomberie et que finalement il y a une fuite qui cause des dégats au placo et peinture mais que placo et peinture fait par vous, alors la DO ne prendra pas à sa charge la réfection du placo et de la peinture car non comprise dans l'assiette des garanties. ça sera à vous de vous retourner contre le constructeur en faisant jouer sa responsabilité civile ou autre... Bref je vous dis pas le bordel, sachant qu'une franchise s'applique, donc ensuite procédure pour récupérer le montant avec avocat...

Réfléchissez bien avant de retirer des choses!

Bonne soirée

jeremmarion13 oui avez bien compris le fonctionnement des CCMI. Et la façon de gérer les choses que les clients retire des CCMI, en fait quand un client retire une chose des CCMI la plupart des constructeurs ne retire pas la marge qu'il aurait fait avec ce boulot, ils ont tendance à ne retirer que ce que cela lui aurais coûté . Donc retirer une chose d'un CCMI, consiste à les payer pour un boulot que vous aller faire vous-même .

Pour ce qui est des banques là aussi, vous avez raison, c'est une chose inadmissible, et il devient dur de trouver une banque qui ne vous demande pas de CCMI. J'aimerais savoir si cela est légal. Je connais des personnes qui ont rencontré ce problème, et qui sont quand même arrivées à avoir le prêt, mais il a valu taper du poing sur la table. Je me demande ce que vont les architectes ? Pourquoi ne font-ils rien contre cela ? Je vais demander à la CAPEB ce qu'ils en pensent

Bonjour, 

plaquisteheureux a écrit:

...  il devient dur de trouver une banque qui ne vous demande pas de CCMI. J'aimerais savoir si cela est légal...

Oui, les banques sont des organismes privés qui sont libres de fixer librement les conditions minimum d'attribution de prêt aux particuliers.

Les banques sont régulièrement condamnées à jouer le rôle de garant de livraison après une requalification d'un contrat de MOe en CCMI dissimulé ce qui les rend frileuses à accorder autre chose. 

Les contrats d'architecte n'ont pas cette difficulté puisque, réputation faisant, ils sont assez peu sollicités par des primo-accédant. 

Calète a écrit:

Bonjour.

Pourquoi voulez-vous maintenant enlever des lots ?

Attention à la banque qui risque de ne pas apprécier la plaisanterie.

Bonjour,

Merci de votre retour.

Nous avons perdu confiance en notre constructeur. Bonne communication et explication avant signature du CCMI. Depuis, aucun communication ni visibilité sur les prochaine étapes. Nous ne sommes pas du tout du métier sommes plutôt inquiet de base.

Pour clarifier notre situation, nous souhaitions transférer notre PTZ sur cette nouvelle construction. Notre banque a fait un travail formidable pour nous accompagner et l'ensemble des conditions de réussites sont réunies pour y parvenir (délais de 6 mois pour transférer un PTZ, passé 6 mois, transfert impossible).

En signant le compromis en octobre 2023, nous vissions avec le constructeur un dépôt du permis de construire en novembre pour avoir un accord du permis dans les temps pour transférer le PTZ. Sauf qu'après la signature du compromis, notre constructeur a coupé toute communication. Ainsi le dépôt du permis de construire a été déposé fin décembre.

Le gros soucis c'est que nous voudrions "casser" le compromis, mais notre notaire demande un refus de prêt et notre banque nous répond que ce n'est pas possible car notre dossier de prêt n'est pas complet car nous n'avons pas de permis de construire validé.

Ainsi, si nous avons le dépôt du permis de construire validé dans les temps et que nous pouvons transférer le PTZ, nous voudrions avoir à faire le moins longtemps au constructeur. D'où l'idée de limiter les travaux que nous lui confions. Si le dépôt du permis de construire n'est pas validé avant fin février, alors le PTZ ne pourra pas être transférer (c'est une clause suspensive de notre compromis donc j'imagine que ce dernier sera caduc).

Cordialement,
Nico & Cha

Cha & Nico a écrit:

Calète a écrit:

Bonjour.

Nous avons perdu confiance en notre constructeur. Bonne communication et explication avant signature du CCMI. Depuis, 

Bonjour, rien de bien étonnant, cela ce fait quasiment avec tous les constructeurs, le commercial fait sont boulot qui est de vous faire signer le CCMI. Ensuite, il faut attendre que le travail administratif  se fasse, puis encore attendre après le terrassier, attendre de trouver une équipe  de maçon, et ainsi de suite pour chaque corp de métier. La plupart des maisons de constructeurs se construisent en mois de 3 mois de travaux réellement effectué, le reste du temps ce ne sont que des arrêts de chantier.

Cha & Nico a écrit:

Calète a écrit:

Bonjour.

Pourquoi voulez-vous maintenant enlever des lots ?

Attention à la banque qui risque de ne pas apprécier la plaisanterie.

Bonjour,

Merci de votre retour.

Nous avons perdu confiance en notre constructeur. Bonne communication et explication avant signature du CCMI. Depuis, aucun communication ni visibilité sur les prochaine étapes. Nous ne sommes pas du tout du métier sommes plutôt inquiet de base.

Pour clarifier notre situation, nous souhaitions transférer notre PTZ sur cette nouvelle construction. Notre banque a fait un travail formidable pour nous accompagner et l'ensemble des conditions de réussites sont réunies pour y parvenir (délais de 6 mois pour transférer un PTZ, passé 6 mois, transfert impossible).

En signant le compromis en octobre 2023, nous vissions avec le constructeur un dépôt du permis de construire en novembre pour avoir un accord du permis dans les temps pour transférer le PTZ. Sauf qu'après la signature du compromis, notre constructeur a coupé toute communication. Ainsi le dépôt du permis de construire a été déposé fin décembre.

Le gros soucis c'est que nous voudrions "casser" le compromis, mais notre notaire demande un refus de prêt et notre banque nous répond que ce n'est pas possible car notre dossier de prêt n'est pas complet car nous n'avons pas de permis de construire validé.

Ainsi, si nous avons le dépôt du permis de construire validé dans les temps et que nous pouvons transférer le PTZ, nous voudrions avoir à faire le moins longtemps au constructeur. D'où l'idée de limiter les travaux que nous lui confions. Si le dépôt du permis de construire n'est pas validé avant fin février, alors le PTZ ne pourra pas être transférer (c'est une clause suspensive de notre compromis donc j'imagine que ce dernier sera caduc).

Cordialement,
Nico & Cha

Bonjour,

Il y a des délais à respecter concernant la levée des conditions suspensives et le dépot du permis de construire.  Communication ou pas du constructeur, il doit respecter ces délais, sinon vous avez possibilité de "casser" le contrat.

https://www.aamoi.fr/index.php/s-informer/les-pieges-a-eviter/item/112-des-delais-inadmissibles

Vous devriez voir avec l'aamoi ce qu'il est possible de faire. C'est une association à laquelle je vous conseille fortement d'adhérer. Allez voir leur site juste par curiosité.

Bonne journée et bon courage pour la suite.