Retour
Menu utilisateur
Menu

SCI ou indivision Achat familial

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 88 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Nouveau membre Env. 10 message Ain
Bonjour, nous avons un projet d'achat avec mes deux filles. Une maison ou mon ainée s'installe pour habiter et pour exercer son métier de thérapeute. Ce bien serait financé avec notre participation (les parents) et par nos filles. Ce serait un achat familial, la question est de savoir comment acheter ce bien?? SCI ou en indivision??
Si vous pouvez m'eclairer un peu avec vos experiences?? Nous sommes allés chez un notaire mais je trouve que ce n'est pas très clair..
Merci d'avance pour vos réponses.
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : moins de 7j
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

stef1971 a écrit:Bonjour, nous avons un projet d'achat avec mes deux filles. Une maison ou mon ainée s'installe pour habiter et pour exercer son métier de thérapeute. Ce bien serait financé avec notre participation (les parents) et par nos filles. Ce serait un achat familial, la question est de savoir comment acheter ce bien?? SCI ou en indivision??
Si vous pouvez m'eclairer un peu avec vos experiences?? Nous sommes allés chez un notaire mais je trouve que ce n'est pas très clair..
Merci d'avance pour vos réponses.


... Et donc le forum doit être plus "clerc" que votre notaire...  ! Pourtant, c'est lui qui connaît votre situation (familiale/patrimoine...),
Grosso modo:
  - En indivision:
* Premier principe, l'entente!!! Sinon...
* chacun "cotise" pour l'achat, et dispose donc d'un certain "pourcentage" de la construction,
* Quid de l'indivision d'une maison occupée par un seul indivisaire? paiement d'un loyer aux autres?
* Une convention d'indivision (gestion), est dans ce cas nécessaire,
* Se poser la question de la sortie de l'indivision par un, voire plusieurs indivisaires: à l'amiable, OK, mais juridiquement pas simple !
* Et pour la transmission de ce patrimoine?
  - En SCI:
* Même familiale, l'élaboration de ses statuts mérite le passage par votre notaire, car il y aura un immeuble:
* Soit que vous apportez à la SCI après achat par chacun, donc 2 passages chez votre cher notaire,
* Soit qui est achetée par la SCI, dans laquelle chaque associé apporte une somme d'argent qui va se traduire par des parts et non des pourcentages.
* Même si ça peut s'avérer délicat, il est plus facile de céder des parts que des %,
*Il faut la gérer: donc un gérant, qui:
    + disposera d'un registre à pages numérotées par le greffe du tribunal de commerce,
    + tiendra un cahier de compta,
    + établira chaque année un rapport d'activité, 
    + convoquera chaque associé à une AG dans le premier semestre,
    + tiendra cette AG
    + rédigera un PV d'AG qui sera conservé par ordre chronologique dans le registre,
* Il faut également décider du régime fiscal de cette SCI,
* Il faut en déclarer les revenus

Pour la transmission (succession), il suffit de démembrer les parts avec les enfants, et au décès de l'un (usufruitier ou nu propriétaire) c'est l'autre qui hérite.
A faire ... assez jeune!!

 Et je passe sur beaucoup de choses; mais c'est faisable!!!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, je rencontre souvent des personnes qui ont des biens, mais qui ne peuvent rien en faire à cause des indivisions !
Une SCI sera mieux, mais permet de pouvoir faire entrer le loup dans la bergerie.
Donc deux contraintes, à voir et à méditer !
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 6 ans
En cache depuis le dimanche 21 avril 2024 à 09h24
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir