Signification triangle rouge sur plan de division Résolu

Bonjour
ce doit être la position des bornes pour établir l'arc et corde du terrain.
tu devrais pouvoir calculer le rayon du cercle = 16.647 à 2 cm près.

Bonjour
Il doit s'agir de clous d'arpentage.
Il faudrait voir la légende.
Cdlt

Merci pour vos réponses. Je cherche surtout à connaître le véritable libellé de ce symbole (ou la signification de l'ensemble) car j'avais pu voir "accès à créer, en retrait de 5m de la voie" ce qui signifierait que la voie qui est à gauche de ces triangles est une voie publique... alors que le propriétaire du terrain clame que c'est son chemin. Alors pourquoi imposer une distance de l'accès à la maison par rapport au chemin privé sur un plan de division si ce n'est qu'en fait c'est une voie publique? Malheureusement je ne retrouve pas le PDF ou était décrit ce symbole et rien non plus sur les chartes trouvées sur internet. Quant à 2 agences de géomètres, ils sont passés complètement à côté!

3dOxyd a écrit:

Merci pour vos réponses. Je cherche surtout à connaître le véritable libellé de ce symbole (ou la signification de l'ensemble) car j'avais pu voir "accès à créer, en retrait de 5m de la voie" ce qui signifierait que la voie qui est à gauche de ces triangles est une voie publique... alors que le propriétaire du terrain clame que c'est son chemin. Alors pourquoi imposer une distance de l'accès à la maison par rapport au chemin privé sur un plan de division si ce n'est qu'en fait c'est une voie publique? Malheureusement je ne retrouve pas le PDF ou était décrit ce symbole et rien non plus sur les chartes trouvées sur internet. Quant à 2 agences de géomètres, ils sont passés complètement à côté!

Sans avoir le plan de division en entier et les tenants et aboutissants difficile de répondre à vos questions.
Cdlt

Bonjour
si on avait un plan du cadastre ca aiderait peut être à comprendre .
C'est peut être un chemin communal ou appartenant à une personne et qui va revenir à la commune comme mon terrain en 1978.

Merci. Voici le plan de division: J'ai effacé les noms.
Il y a donc un chemin rural d'où part le chemin en cause. Ce chemin en cause n'est pas sur le cadastre... mais le département est venu le goudronner en disant au propriétaire de la parcelle A (que le propriétaire des parcelles B et C l'empêche d'utiliser) que la voie était publique ! Manifestement ils n'ont pas le même plan. 
Le propriétaire des parcelles B et C dit que ce chemin est à lui ( il l'a quand-même laissé goudronner sans rien dire!) mais ces triangles rouges imposant de créer un accès pour la maison en retrait de 5m de la voie (c'est la légende que j'avais repérée sur internet... mais que je ne retrouve pas) laisse bien supposer que c'est une voie publique... non ? C'est pour cela que j'ai besoin de la définition exacte de ces triangles rouges et/ou de l'interprétation indiscutable de l'usage qui en est fait par rapport au chemin en cause.

Merci pour vos avis

Bonjour.

Demandez à la municipalité si c'est un chemin privé ou public.

Un indice, si chemin privé les camions poubelles n'y rentrent pas.

Demandez au propriétaire ronchon le titre de propriété de ce chemin.

Bonjour,
Point de canevas?

Merci Président13 et Calète. Je ne savais pas ce qu'était un canevas... j'ai cherché... maintenant je sais: malheureusement je n'en ai pas. Par contre, l'histoire du camion poubelle... ça c'est excellent! Je vais vérifier, mais en attendant j'ai remarqué que la boîte aux lettres est devant la porte de la maison au lieu de donner sur le chemin rural et là, cela tend à prouver que la voie est publique. De plus, j'ai raccourci le chemin d'une vingtaine de mètres (photoshop) pour ne pas avoir une image trop haute...

Pour moi la légende n'a rien à avoir avec le symbole. Les bornes sont en ronds, les mesures d'un géomètre en triangle. Ici les mesures ont été faites afin de délimiter où sera "l'accès à créer".

president13 a écrit:

Pour moi la légende n'a rien à avoir avec le symbole. Les bornes sont en ronds, les mesures d'un géomètre en triangle. Ici les mesures ont été faites afin de délimiter où sera "l'accès à créer".

Bonjour Président13

Merci; je crois que c'est la bonne réponse. Ceci dit, je ne vois pas pourquoi le géomètre suggère une configuration d'accès si c'est un chemin privé... sauf si ça ne l'est pas.
Si j'arrive à éclaircir ce mystère, je donnerai des nouvelles.
Bonne journée ! ... et encore merci.

Un chemin privé ne veut pas dire absence de servitude de passage.

Ce chemin pouvant alors appartenir à un ou plusieurs propriétaires, l'entretien et les éventuelles dépenses d'éclairage se faisant alors via une copropriété ou tout autre système déposé devant un notaire.

Toutes ces considérations ne se posent pas si le chemin est public, comme son nom l'indique.

Pour commencer que le propriétaire ronchon sorte son titre de propriété sur ce chemin.

Pour moi ces triangles sont la matérialisation du retrait pour le chemin.
En tant que géomètre je mets des triangles quand il y a des clous d'arpentage indiquant une limite surtout quand il y a du bitume.
Etes vous aller voir sur place ? Encore une fois on a qu'une petite partie du plan sans la légende.
Les points de "canevas" comme disent certains ne sont pas cotés car on essaie de les garder discrets pour ne pas être mal interprétés justement.
Regardez également le cadastre et si vous pouviez le partager ce serait un plus.
Mais tout cela est bizarre qu'n chemin desservant des parcelles privées depuis un chemin rural soit un chemin publique.
cdlt

Bonjour

Lorsqu'à ,mes débuts en 1957, je travaillais pour un géomètre, on mettait ces triangles ainsi que d'autres triangulations pour bien cadastrer les délimitations des parcelles et aménagements surtout au remembrement pour éviter les bagarres des cultivateurs.

Ensuite au cadastre ca n'apparaissait pas.

Il me semble que ce chemin va devenir une rue future comme ce fut mon cas , un chemin privé de 1.5 m passé en 2002 en rue communale .

ce plan n'est pas un plan cadastral mais un plan de géomètre.

Lorsque j'étais au conseil municipal, de ma commune, on a eu le même cas de figure qui a fini au tribunal sans que j'ai eu la réponse du résultat.

w36xb2w a écrit:

Lorsqu'à ,mes débuts en 1957, je travaillais pour un géomètre, on mettait ces triangles ainsi que d'autres triangulations pour bien cadastrer les délimitations des parcelles et aménagements.

Merci.
Donc, si j'interprète bien, c'est la ligne qui sépare le privé du public avec l'obligation de ne pas faire empiéter l'accès à la maison au-delà des triangles rouges?

Bonjour
Oui c'est ta limite de terrain même si au départ il va a mi chemin ou autre.

w36xb2w a écrit:

Oui c'est ta limite de terrain même si au départ il va a mi chemin ou autre.

Merci à tous pour votre aide. Je sais maintenant à quoi m'en tenir !