Probleme etude de sol.

Si c'est un CCMI fait lui bien remarquer que tu ne paieras pas en cas de surcoût...de plus il a qu'a la faire lui même l'étude de sol...

Mon avis, change de constructeur prend en un qui fait faire l'étude de sol...

Skau

lasansue a écrit:

Bonjour,
J'ai un petit probleme qui se mord la queue.
Mon constructeur m'a demande une etude de sol pour pouvoir chiffrer.
Un rdv est pris avec le technicien sol. Arrivé sur le terrain (pente avec leger dévers), il me dit qu'il ne peut pas installer sa machine pour l'étude avant que le chemin d'acces ne soit réalisé.
Je dis a mon constructeur que je ne veut pas engager de frais pour le chemin d'acces tant que je ne suis pas sur de la nature du sol.
Sa réponse : c'est pas grave, la maison qu'on a construit a 500m a des fondations classiques a 1,2m on va chiffrer le contrat sur cette base et on verra par le suite le surcout des fondations.

Or je me suis renseigner, et le voisin qui a construit a 10 m de moi a des pieux a 8 metres.

Comment cela risque t il de se passer par la suite ?

1) Oui c'est un CCMI
2) Tu ne m'as pas compris !
L'étude de sol on devit la faire, mais c'est techniquement impossible tant que le chemin d'acces n'est pas réalisé !
Je ne veut pas payer un chemin d'acces juste pour faire un étude de sol. Donc status quo. Le probleme serait le mm quelque soit le constructeur ou le MO

Il y a des constructeurs qui inclus l'étude de sol dans le prix de la maison et qui se débrouille avec... Je suppose que si tu ne veux pas faire le chemin c'est que tu n'as pas encore acheter le terrain...ça peux te permettre de faire un retour arrière en cas de surcoût trop important (soit t'as mis la condition suspensive du sol ou alors tu peux avoir (ou demander) un refus de prêt....

Skau

P.S : Faudrait voir auprès d'une autre entreprise pour l'étude...

Je viens de faire faire une étude de sol alors que le chemin d'accès (de 60 m pourtant) n'est pas fait. Ceci dit, il n'y a pas trop de pentes sur ce chemin d'accès. JE suis sur Toulouse, si tu veux je peux te filer les coordonnées de la boite en MP. ils m'ont dit qu'il commencait à y avoir des pbs quand la pente est supérieure à environ 15%.

Merci raoulpetite Effectivement l'acces a mon terrain n'est pas tres simple (dévers et petit talus a franchir + terrain avec pente entre 15 et 20 %).

Je ne suis effectivement pas encore proprio du terrain.
J'ai du mal m'exprimé car les réponses sont un peu a coté. Le constructeur me propose de signer le contrat en prenant pour référence les fondations qu'il a faire dans une maison a 500m de la mienne. Ce qui signifie prix ferme et definitif dans lequel sera inclus le prix de l'etude de sol. Cette etude de sol sera effectué des que les acces au chantier seront effectués.
Mais vu qu'il me semble que les fondations devront etre plus importante que ce qu'il va chiffrer , qu'est ce que je risque ?

Si j'ai bien compris, tu n'as pas encore signé de contrat...

Ben soit le terrain te plait vraiment, et tu laisses faire le constructeur un contrat sur une base de pieux à 1,20, puis il fait le chemin d'accès et l'etude de sol, dans ce cas tout surplus sera à sa charge (surtout si tu sais que le voisin a des pieux à 8m...d'ailleurs c'est beaucoup çà, non???).

Soit le terrain ne te plait pas tant que ça, et tu laisses tomber...

Et surtout, ne pas oublier l'inscription à l'aamoi....

Oui le terrain est vraiment bien.
C'est bien ce que j'avais l'intention de faire.
Il chiffre son truc, si ca me vas je signe et apres on fera l'etude de sol et le surplus sera a sa charge.
Puis je avoir des ennuis ? ne vaut-il pas mieux payer le surcout eventuel quitte a ne pas payer les derniers 5% pour qu'ils ne balce pas le chantier ?
Et bien sur adhesiona l'aamoi

Si c'est un CCMI, tu ne risques rien, le prix est ferme et definitif, la loi est de ton coté.
S'il te propose un avenant concernant des fondations en plus, rappelle-lui gentillement la loi, et ne signe rien que tu n'aies pas demandé.
Si le contrat est signé des 2 parties, rien à craindre...

Rappelle lui egalement que tu es inscrit à l'AAMOI...

lasansue a écrit:

Merci raoulpetite Effectivement l'acces a mon terrain n'est pas tres simple (dévers et petit talus a franchir + terrain avec pente entre 15 et 20 %).

Je ne suis effectivement pas encore proprio du terrain.
J'ai du mal m'exprimé car les réponses sont un peu a coté. Le constructeur me propose de signer le contrat en prenant pour référence les fondations qu'il a faire dans une maison a 500m de la mienne. Ce qui signifie prix ferme et definitif dans lequel sera inclus le prix de l'etude de sol. Cette etude de sol sera effectué des que les acces au chantier seront effectués.
Mais vu qu'il me semble que les fondations devront etre plus importante que ce qu'il va chiffrer , qu'est ce que je risque ?

Une fois le contrat signé par toi et par lui (important le par lui) le prix est ferme et définitif, donc tout surcoût est pour lui (je pensais qu'il te demandait l'étude avant de faire le contrat). Maintenant tu risques un fois les résultats connus qu'il te demande de payer le surcoût, que tu refuseras de payer et qu'il pourrait te faire payer d'une manière ou d'une autre (moins bon matériel, moins bon sous-traitant ou faire exprès de traîner pour t'emm***). Autre chose possible qu'il refuse de faire la maison...et la t'es bon pour la procédure judiciaire pour l'obliger à construire...ou encore pire il construit avec des fondations pourries et ta maison lache de partout dans 2 ans (même s'il y a une garantie c'est pas marrant)....

Skau

P.S : m'étonnerais qu'il puisse faire le chemin d'accès avant que tu sois propriétaire...donc si tu veux pas de mauvaise surprise financière une fois le terrain acheter...

lasansue a écrit:

Oui le terrain est vraiment bien.
C'est bien ce que j'avais l'intention de faire.
Il chiffre son truc, si ca me vas je signe et apres on fera l'etude de sol et le surplus sera a sa charge.
Puis je avoir des ennuis ? ne vaut-il pas mieux payer le surcout eventuel quitte a ne pas payer les derniers 5% pour qu'ils ne balce pas le chantier ?
Et bien sur adhesiona l'aamoi

Les 5% c'est pour les réserves pas pour se faire rembouser un truc que tu n'aurais pas du payer...tu dois faire une demande de remboursement, par contre je pense que tu peux peut-être mettre en réserve que tu n'as pas été remboursé et consigner les 5% mais je suis pas sûre...

Skau

Merci Skau, je vais faire comme ca, je lui dis ok pour l'avenant, et lorsque j'arriverai a la fin de la construction je ferai une demande de remboursement. Si ils veulent pas, je prefere allé au tribunal pour récupérer de l'argent, qu'aller au tribunal en dormant a l'hotel pour qu'ils réparent la maison.

Enfin par contre ils risquent d'avoir un problème et toi aussi...

S'il faut absolument un chemin d'accès, il faudra que tu es sûrement acheté le terrain pour pouvoir réaliser le chemin (donc déposé ton permis)...imagine qu'il te faille des prieux as-tu les moyens d'avancer comme ça 15000€ que tu récupéreras difficilement?? Si t'as pas les moyens de payer et que ton constructeur te laisse tomber tu fais quoi de ton terrain???Tu va au tribunal en dormant à l'hotel le temps que le dossier soit jugé et qu'ils te construisent ta maison...

Perso ça me paraît assez risqué de jouer à ça en sachant qu'a côté y en a un qu'a des pieux de 8m...y en a il se retrouve dans la mer** avec des trucs comme ça alors qu'il savait pas...mais tu sais qu'il y a un risque avec ton terrain...faut vraiment le vouloir... Bref, n'achète pas le terrain sans être sûr et certain du sol.

Skau

Effectivement on est au courant du probleme donc on l'anticipe, pour ce qui est de 15 000€ de fondations oui on se debrouillera pour les payer tout en faisont bloquer les derniers versements de la maison pour récupérer notre dû.

lasansue a écrit:

Effectivement on est au courant du probleme donc on l'anticipe, pour ce qui est de 15 000€ de fondations oui on se debrouillera pour les payer tout en faisont bloquer les derniers versements de la maison pour récupérer notre dû.

Renseignes-toi je suis pas sûr que tu puisses bloquer les dernier versement pour cette raison...

Skau

AAMOI quand tu nous tiens, n'aurais tu pas le réponse a cette remarque de Skau.

Vous êtes tous sûrs que si l'on a signé un CCMI, le constructeur ne peut en aucun cas demander quoi que ce soit en terme de surcout dû aux fondations ?

Car nous avons acheté (euh, enfin on attend toujours pour la signature définitive du terrain !) un terrain en lotissement, viabilisé, et bien que les travaux n'aient pas encore démarrré, j'entends à gauche et à droite qu'il y a souvent des surcoûts aux fondations.
D'où ma question

Merci pour vos réponses !

Si ton contrat est un CCMI signé par toi et le constructeur pas de surcout :
http://aamoi.chez.tiscali.fr/nouv1.htm

la démarche intellectuelle de notre ami n'est pas ce qu'il y a de plus honnête mais on peut soupçonner que le constructeur sait aussi qu'il faut des fondations spéciales et qu'il prétexte l'impossibilité de l'étude de sol pour garder le client et le mettre devant le fait accompli.
Il est effectivement possible de se faire rembourser des plus value avant la réception et les derniers paiements ... par exemple par le garant de livraison qui est aussi le garant du prix convenu.
Il est possible de retenir sur le dernier paiement (95%) mais nul n'étant sensé se faire justice lui même c'est légalement moins clean. D'autant que ça se termine souvent par une prise de possession puisque le constructeur ne veut plus livrer sans être payé.
Il faut penser à provisionner dans les 5000 € pour les procédures futures...

Je dis méfiance sur ces histoires de surcoût lié aux fondations, alors qu'en CCMI, un constructeur est censé s'engager, ils essaient plutôt de passer en force pour signer à tout prix.2 histoires de collègues (donc à Toulouse aussi) :

- Une fois le CCMI signé, l'étude de sol implique des micro-pieux profonds. Le constructeur essaie de faire payer le surplus à mon collègue (c'est illégale,mais ils le font). CElui-ci a du passer par un avocat pour n'en payer qu'une partie. Entre temps, certains autres postes (en plus) ont augmenté !

- Un autre devait avoir des fondations profondes.Il a demandé sur le chantier au constructeur pour vérifier celles-ci. Refus de celui-ci, donc expert. Au lieu de micro-pieux, il y avait des semelles à 60 ! Je ne suis pas sûr de mes sources pour cette histoire, mais à ta place, je demanderais à être présent le jour du coulage des fondations ....

CErtains constructeurs plus sérieux demandent l'étude de sol pour chiffrer et signer (hélas, ce sont les plus chers ...)

Ce n'est pas un probleme de serieux ici. Le constructeur n'a réclamé l'étude de sol. J'ai donc pris rdv avec une entreprise spécialisée, qui est venue sur mon terrain pour faire l'étude. Une fois sur place elle s'est trouvée dans l'impossibilité de faire cette étude a cause du dévers du terrain. Il faut attendre d'avoir le chemin d'acces pour faire revenir cette entreprise.
Le constructeur m'a donc dit que cela ne posait pas de pb qu'on allé signer le contrat, ouvrir le chantier et ses accés et qu'on ferai l'etude de sol apres.
Je tiens a dire une fois de plus que je ne veut pas laisse tombre ce terrain.

Pour les frais de procédures dont aamoi parle, la protection juridique de l'assurance habitation ne les couvrent elles pas ?

Ben si le constructeur est sérieux et qu'il sait ce qu'est un CCMI, y'aura pas de problèmes.

raoulpetite a écrit:

CErtains constructeurs plus sérieux demandent l'étude de sol pour chiffrer et signer (hélas, ce sont les plus chers ...)

C'est le cas du mien.
On a signe un CCMI, puis le constructueur a realise l'essentiel des plans, apres avoir etudié le POS. Le geotech est passe. Des le retour de son rapport, le constructeur m'envoie le CCMI en LRAR.

Personne n'a eu recours a la protection juridique de son contrat d'assurance habitation ?

De nombreuses protections juridiques excluent les litiges en cours de construction, il faut donc se faire confirmer avant que c'est bien pris en charge.
Sinon, lorsque le contrat est signé, l'étude de sol est nécessairement inclus dans son prix (CCH art. R 231-5 alinéa 2).
Enfin, lorsqu'un constructeur présente une surfacturation due à un défaut de sol il vaut mieux si c'est possible "l'accepter" et faire annuler l'avenant en fin de construction ou demander la résolution du contrat.
Vous aurez effectivement gain de cause en refusant l'augmentation et vous pouvez l'obliger à construire mais comme dit skauda plus haut, vous parter pour un an de galère avec la quasi certitude d'avoir de toutes façons une procédure judiciaire à la clé :
- soit en dommages et intérêt car le constructeur va "s'arranger" avec son garant pour qu'il lui soit refusé la DO ou la garantie de livraison
- soit en expertise judiciaire car il va vous pourir la maison de malfaçons.

Si j'ai bien compris le mieux est donc d'accepter l'avenant et de faire une procédure juduciaire en fin de chantier pour récupérer les sommes trop versées.
En tout cas merci a l'aamoi pour ces conseils, je ne manquerai pas une fois le contrat signé d'adhérer a votre association

Euh ben à mon avis, si tu es certain d'y adhérer autant le faire avant de signer le contrat... il me semble que la relecture d'un contrat avant signature est typiquement le genre de prestation que peut fournir l'AAMOI à ses adhérents... Mieux vaut prévenir que guérir comme on dit !

Bon ok, je l'ai pas fait, mais je connaissais pas à cette époque...

A mon avis , vous jouez un jeu malsain vous et le constructeur .
Vouloir à tout prix un terrain qui nécessite des fondations spéciales et pas vouloir les payer, ce n'est pas honnête .
De l'autre côté , vouloir à tout prix , faire signer avant le résultat de l'étude de sol , c'est aussi malhonnête .
L'histoire du devers etc... , j'ai fait des chantiers ou l'étude de sol était faite dans des terrains en pente ou inaccessible , c'est de la mauvaise volonté de l'entreprise.

jpaul a écrit:

A mon avis , vous jouez un jeu malsain vous et le constructeur .
Vouloir à tout prix un terrain qui nécessite des fondations spéciales et pas vouloir les payer, ce n'est pas honnête .
De l'autre côté , vouloir à tout prix , faire signer avant le résultat de l'étude de sol , c'est aussi malhonnête .
L'histoire du devers etc... , j'ai fait des chantiers ou l'étude de sol était faite dans des terrains en pente ou inaccessible , c'est de la mauvaise volonté de l'entreprise.

Je suis d'accord avec Jpaul, à mon avis tu dois pouvoir trouver une entreprise qui te fais l'étude et qui te permettra de ne pas acheter un terrain pourri... franchement tu joues à un jeu dangereux (et pas vraiment honnête mais c'est un autre pb) et tu pourrais y perdre beaucoup...

Skau

D'accord avec jpaul. ET puis, construire en envisageant déjà une procédure judiciaire en fin de chantier, cela me semble ne pas partir forcément sur de bonne base .... C'est qu'un avis ...

Je comprend vos point du vue. L'entreprise de l'etude de sol n'est pas de mauvaise volonté et en plus elle n'a rien a voir avec le constructeur. C'est pour cela que je vous disait que le pb se mord la queue.
De plus le technicien du constructeur est venu sur le terrain et il a bien du voir que la maison a coté était monté sur longreen car elle est encore en construction.
Donc ...

Ben franchement, laisse le constructeur estimer ce qui est necessaire, c'est lui le pro pas toi, ensuite recupere ton contrat signé des 2 parties ( le risque c'est qu'il ne te l'envoie qu' une fois qu'ils recuperent l'etude de sol...) et trouve une entreprise qui peut te faire l'etude de sol sans chemin d'accès.

Après les resultats de ton etude, tu aviseras, au mieux il prend en charge le surcout, au pire c'est 50/50, et encore au " plus pire " c'est une procedure judiciaire...

A toi de voir ...

une petite idée qui vaut ce qu'elle vaut

pourquoi ne pas faire chiffrer au constructeur dans son contrat le cas le plus pessimiste (c'est à dire des pieux à 8 mètres)
ca permet de lancer le dépot de permis de construire tout en sachant à quel cout max vous devez vous attendre
ensuite, accord du pc, achat du terrain, réalisation du chemin d'accès et étude de sol
si les pieux ne sont pas nécessaire, le constructeur vous fait un avenant négatif (il ne va pas vous facturer des pieux qu'il ne va pas réaliser, donc ca ne lui posera aucun problème) et vous a ce stade, vous n'avez payer que l'acompte de 5% donc financièrement ce n'est pas pénalisant

si vous voulez garder ce terrain malgré le risque et que vous êtes prêt a en assumer les conséquneces financières (les pieux et leur surcout) ca me semble la meilleure solution

Oui c'est la solution que j'ai proposé au constructeur.
Je ne suis pas un pro, il a bien vu le terrain et les maison construite autour (dont celle avec les pieux dont les longreen sont encore apparent) et je lui est dit de chiffrer les fondations dans le haut de la fourchette pour qu'il n'y ai pas de surprise.
Il m'a dit qu'il allait chiffrer des fondations renforcées a 1.2 m et qu'il n'y aurait pas de surprise.
Je vais pas aller lui dire qu'il fit mal sont boulot quand meme.
Alors moi je vais signer ce contrat en m'attendant au pire !!! (voir posts précédents)

lasansue a écrit:

Oui c'est la solution que j'ai proposé au constructeur.
Je ne suis pas un pro, il a bien vu le terrain et les maison construite autour (dont celle avec les pieux dont les longreen sont encore apparent) et je lui est dit de chiffrer les fondations dans le haut de la fourchette pour qu'il n'y ai pas de surprise.
Il m'a dit qu'il allait chiffrer des fondations renforcées a 1.2 m et qu'il n'y aurait pas de surprise.
Je vais pas aller lui dire qu'il fit mal sont boulot quand meme.
Alors moi je vais signer ce contrat en m'attendant au pire !!! (voir posts précédents)

Vu sous cet angle effectivement ça devient son problème, par contre s'il fait l'étude de sol demande a ce qu'elle te soit fournie pour vérifier qu'il met bien en place les précos...

A+
Skau

En tout cas merci a tous pour vos post !!!
Je vous tiendrai au courant de l'avancement au fur et a mesure ;)

terrain en pente, étude de sol préconisée par mon bureau d'étude, conseil que j'ai suivi, la prestation m'a coûté 777.40 euros car nous étions plusieurs propriétaire à le faire, bref j'ai des pieux(17), à 6.50m de profondeur, pour une maison sur sous-sol semi enterré(la maison suit la pente du terrain), çà me coûte 9343.55 euros de + value, mais je ne suis pas en CCMI.

Mon étude de sol a été faite avant l'achat du terrain, j'avais signé la promesse de vente, le chemin d'accès n'était donc pas fait pour mon terrain, que les chemins du lotissement, mon jardin est viabilisé.

J'habite en région Toulousaine, si vous souhaitez les coordonnées de l'entreprise par laquelle nous sommes passés, n'hésitez pas, je vous les passerais par MP, ils ont été très sérieux dans notre cas, devis, présentation de leur missio, compte rendu complet en 5 exemplaires.

Ingrid

lasansue a écrit:

Si ton contrat est un CCMI signé par toi et le constructeur pas de surcout :http://aamoi.chez.tiscali.fr/nouv1.htm

merci lasangue

Bonjour,

La réponse de votre constructeur ("on chiffre sur 1,20 m et on verra ensuite") est très problématique.
En effet, dans le cadre d’un Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI), le constructeur est censé vous proposer un prix ferme, définitif et forfaitaire. Il doit assumer les coûts des adaptations, même si le sol s'avère plus complexe que prévu, sauf clause spécifique (très encadrée) permettant une révision.
Signer un CCMI sans connaître la nature réelle du sol, c’est prendre un risque financier majeur pour vous.

Dans votre cas précis, plusieurs éléments doivent vous alerter :

Votre voisin, situé à seulement 10 mètres, a dû poser des pieux à 8 mètres de profondeur. Cela indique que votre terrain est probablement concerné par des sols compressibles, mous, instables ou avec des risques d'effondrement différentiel.

Comparer avec une maison construite à 500 mètres n'a aucune valeur géotechnique. À cette échelle, la nature du sol peut changer complètement.

Si vous signez un CCMI basé sur des fondations superficielles classiques (1,20 m) alors que votre maison nécessite finalement des pieux, le constructeur pourrait chercher à vous imposer un surcoût après coup, en tentant de s’appuyer sur des clauses imprécises ou en forçant la négociation.

Que risque-t-il de se passer ?
Sans étude de sol précise avant signature :

Vous pourriez être exposé à une demande d'avenant de plusieurs dizaines de milliers d'euros pour adapter les fondations.

Si vous refusez, le chantier pourrait être bloqué, ce qui vous mettrait dans une situation complexe.

Et si la maison est construite sans les bonnes fondations, vous risquez de graves désordres structurels (fissures, tassements, affaissements).

Mon conseil d’expert :

Ne signez rien tant que l’étude de sol complète (type G2 AVP) n’a pas été réalisée précisément à l’emplacement de la maison.

Exigez un chiffrage réaliste basé sur les résultats réels, et pas sur des suppositions.

N'acceptez pas que la création du chemin d'accès soit à votre charge pour réaliser l’étude, tant que la faisabilité globale n’est pas sécurisée (vous pouvez envisager une solution provisoire légère si nécessaire pour faire passer la machine sans engager des frais importants).

En résumé :
La situation actuelle est trop risquée pour avancer sans précaution. Vous êtes dans votre droit de refuser de signer sur des bases incertaines.

Cordialement,