L'Accès de la VMC collective dans une copropriete Résolu

Bonjour, tant que le copropriétaire accepte que l'on passe chez lui pour accéder à la VMC, vous ne pourrez pas changer les choses, par contre s'il refuse, il faudra trouver une autre solution, accès par les communs, ce qui risque d'entrainer des frais importants, et il faudra que ce soit voté en AG. Et cela dépendra de la réactivité du syndic, car ce sera une obligation de faire ces travaux

Bonjour

Voir également si cette servitude est indiquée dans l'acte de propriété de l'appartement.

Carminas a écrit:

Bonjour

Voir également si cette servitude est indiquée dans l'acte de propriété de l'appartement.

Effectivement, à cause de cette servitude, le propriétaire a peut-être acheté son appartement au rabais. Car c'est une contrainte.

raym5108 a écrit:

Bonjour, tant que le copropriétaire accepte que l'on passe chez lui pour accéder à la VMC, vous ne pourrez pas changer les choses, par contre s'il refuse, il faudra trouver une autre solution, accès par les communs, ce qui risque d'entrainer des frais importants, et il faudra que ce soit voté en AG. Et cela dépendra de la réactivité du syndic, car ce sera une obligation de faire ces travaux

A priori, le copropriétaire ne veut pas que le technicien passe chez lui bien que ce soit précisé dans le règlement de copro.
Le prebkeme est que en plus des frais conséquents, la pente du toit est faible et le technicien sera obligé de ramper 

Est ce qu'il peut aller contre cette servitude et exiger des travaux ?

Hello

si autre passage possible par ailleurs mais que le tech devra ramper alors comment ferait-il pour remplacer le groupe?

@+

Smg68 a écrit:

Est ce qu'il peut aller contre cette servitude et exiger des travaux ?

Il faut voir avec précision cette servitude mentionnée dans le règlement de copro, et comme l'a mentionné Carminas, dans son acte perso, si tout cela est précisé dans le règlement et dans son acte, il ne peut s'y opposer, c'est au syndic de faire le nécessaire pour le contraindre : mise en demeure et au pire tribunal.
Le syndic ne va pas se casser la tête, sauf si c'est un syndic pugnace, j'espère pour vous que ce n'est pas un syndic bénévole.

En tout cas, c'est une erreur de conception au départ, tout cela pour diminuer les coûts de construction. J'ai vu la même chose dans un immeuble de vacances, il fallait passer dans un appartement pour avoir l'accès à l'antenne de télévision.
Maintenant plus besoin avec internet

Rfco a écrit:

Hello

si autre passage possible par ailleurs mais que le tech devra ramper alors comment ferait-il pour remplacer le groupe?

@+

C'est notamment pour ça que je ne trouve pas nécessaire de créer une nouvelle trappe dans le seul but de ne pas déranger le voisin 1 fois par an
Merci à tous pour vos commentaires 

raym5108 a écrit:

Smg68 a écrit:

Est ce qu'il peut aller contre cette servitude et exiger des travaux ?

Il faut voir avec précision cette servitude mentionnée dans le règlement de copro, et comme l'a mentionné Carminas, dans son acte perso, si tout cela est précisé dans le règlement et dans son acte, il ne peut s'y opposer, c'est au syndic de faire le nécessaire pour le contraindre : mise en demeure et au pire tribunal.
Le syndic ne va pas se casser la tête, sauf si c'est un syndic pugnace, j'espère pour vous que ce n'est pas un syndic bénévole.

Merci d'avoir pris du temps pour me répondre. C'est un syndic qui me dit que les travaux sont obligatoires d'après une loi récente mais ne va dans ce sens dans le règlement de copro. Je crois qu'ils veulent me la faire à l'envers... 

Bonjour,
Si la servitude est bien inscrite au réglement de copropriété ou dans les plans de la copro, je ne pense pas que le voisin puisse faire quelque chose.
Il peut peut-être négocier avec la copro de créer un nouvel accès différent (à condition qu'il soit fonctionnel), éventuellement entièrement à ses frais, pour retirer la servitude (ou diminuer son usage).
Vous ne pourrez pas l'obliger à laisser l'accès au technicien. Mais si jamais il y a des problèmes résultant du mauvais entretien de la VMC, la totalité des conséquences (sur la VMC et sur les appartements de ses voisins) risquent de lui incomber.

Le syndic ne fait que ce que le syndicat des copropriétaires lui dit de faire. Vous avez bien un conseil syndical dans la copro ? Il en pense quoi ?
Vous pouvez également vous renseigner auprès de la CLCV (il faudra peut-être vous abonner mais c'est pas cher pour ce que ça peut vous apporter) pour tout ce qui est lois et réglements.

Merci beaucoup