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Reglement POS et PLU

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Env. 70 message Rhone-alpes (26)
bonjour,

J'ai un terrain en vue W00t avec un POS actuel imposant au maximum un R+2 et le PLU en projet (date de mise en application ????) qui indique R+1+comble.

Actuellement il n'y a pas d'assainissement collectif, mais normalement réalisé en 2009.
Indépendamment du problème de date d'emménagement et de la réalisation de l'assainissement collectif, je vais devoir, pour éviter une pompe de relevage, remonter la maison d'environ 1 m par rapport au terrain naturel (+ éventuellement faire un sous sol) et ainsi me raccorder aux égouts le moment venu.

La question que je me pose est comment est calculé le R+1 ou R+2 par rapport au niveau du terrain naturel d'autant pluss que le terrain est en pente (longitudinalement et transversalement).

Merci d'avance.
JM
Promesse de vente du terrain signée.

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De : Rhone-alpes (26)
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Le calcul s'effectue par rapport au point le plus défavorable du terrain, ensuite il faudrait un croquis pour être plus clair.

En ce qui concerne le changement du POS au PLU, méfiez vous car ils peuvent sursoir à statuer, ce qui veut dire que la mairie peut mettre en attente votre dossier suivant les dispositions du futur PLU.

Un petit conseil de professionnel, anticipez et respectez le Futur PLU, cela sera bien mieux pour l'instruction.
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Env. 70 message Rhone-alpes (26)
Merci.

Le fait de remodeler le terrain change t-il quelque chose (en version définitive)? ou est ce bien par rapport à la configuration initiale du terrain?

A priori, la mairie, la dde n'ont pas le levé en Z du terrain Huh
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Env. 900 message Rabastens (81)
C'est le terrain initial NATUREL qui compte

Ok ! ils n'ont pas les informations mais des photos ou connaissance des lieux par les élus peuvent vous porter préjudice.
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Env. 70 message Rhone-alpes (26)
pcamliti a écrit:Le calcul s'effectue par rapport au point le plus défavorable du terrain, ensuite il faudrait un croquis pour être plus clair.



dans la configuration du PLU futur R+1+comble, est ce qu'un RDC surrelevé (avec ou sans sous sol) + étage+comble basse (pour accès sous toiture) passe?

Il n'y a pas de hautuer maximale dans le reglement; donc en raisonnant par l'absurbe si on fait des hauteur d'étages de 4 m on peut faire plus haut que sous sol mi entérré, RDC+étage Wink
Promesse de vente du terrain signée.

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Env. 900 message Rabastens (81)
Il n'y a pas de hauteur à l'égout défini ?
C'est étrange... ni de hauteur total ? Vérifiez bien auprès des services.
Dans le cas ou l'information n'apparait pas c'est le RNU qui s'applique il me semble, mais si il existe un pos.. ?

Cependant, il doit y avoir une règle de gabarit communal ou architectural.
C'est trop flou pour être réalisable à 4m, posez la question aux services instructeurs afin de ne pas réaliser un projet qui serait refusé.
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Env. 70 message Rhone-alpes (26)
merci pcamliti.

Demain je vais passer à la mairie pour avoir la photocopie du reglement.

A suivre...
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En cache depuis le jeudi 31 juillet 2025 à 11h13
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