Bonjour,
Tout d'abord je vous prie d'excuser la longueur de mon post mais il m'apparait important d'apporter les précisions nécessaires.
Je rencontre un gros problème avec une entreprise de terrassement chargée de la VRD du chantier de construction (2 petites maisons
paille de 62 m2 chacune). Une maison pour un membre de ma famille et l'autre maison pour moi-même.
Court historique afin de bien comprendre le dossier :
[li]2022 : les 2 contrats d'architecte (architecte concepteur) avec maitrise d'œuvre signé en août 2022
Livraison maison 1 envisagée à l'automne 2023
2023 : maîtrise d'œuvre transmise à un confrère architecte au printemps 2023 2023 : début du chantier mi-octobre 2023 (validation par signature)
Livraison maison 1 prévue sur calendrier prévisionnel pour mai 2024 2024 : mi-janvier arrêt du chantier décidé unilatéralement (sans nous demander nos avis) par architecte maitre d'œuvre (raison toujours inconnue à ce jour) 2024 : mi-décembre reprise des travaux 2025 : mars maison 1 édifiée, avril travaux maison 1 toujours pas terminés 2025 : avril maison 2 pas encore édifiée...[/li]Le responsable de l'entreprise de terrassement m'a interpellée à plusieurs reprises, je tente de regrouper ses propos par thème :
1. Réseau évacuation des eaux usées
Travaux qui concernent les deux maisons, hors contrat de maîtrise d’œuvre.
Voici les propos du responsable de l’entreprise de terrassement : «
le marché est caduque à cause de l’arrêt du chantier. »
Cet argument est-il recevable ? Est-ce légal ?
2. Planning et arrêt du chantier
Dans un courriel, il maintien : « votre marché est caduque, il y avait un planning lors de la signature et il n 'y a pas eu d'arrêt pour cause majeure. Je veux que mon devis soit signé et le paiement sera avoir avant travaux ; à ce sujet il a été retenu 5 % des travaux effectué qui doivent être payé le délai d'un an est passé. »
Précision les devis ont été signés : maison 1 en octobre 2023, maison 2 en février 2024
Je lui ai répondu «
l’arrêt du chantier ayant été décrété unilatéralement par l’architecte, c’est sa responsabilité pas la mienne » il ne veut rien savoir...
3. Création tranchée pour réseaux électricité et fibre
D’autre part le responsable de l’entreprise de terrassement exige ceci «
vos réseaux ne seront pas fait tant que la maison ne sera pas montée et votre poste de comptage edf fait sur votre parcelle » a t-il légalement le droit d’exiger ceci ?
Mon dossier de raccordement chez Enedis est bloqué. Inutile de développer ce point qui est hors sujet.
10 avril 2025
1. Réseau évacuation des eaux usées
Le chantier concernant les 2 maisons est en bonne voie d’exécution.
2. Création tranchée pour réseaux arrivée eau + électricité et fibre
La tranchée sera réalisée une fois ma maison édifiée.
3. Non respect du planning et arrêt du chantier
À cause de l’arrêt de nos chantiers, l’entreprise de terrassement m’indique avoir revu ses prix à la hausse.
Alors que ce n’est pas le cas pour le chantier de la maison 1...
Il m’informe m’avoir envoyé un nouveau devis ; à ce jour (29 avril) je n’ai rien reçu.
Il profère des menaces verbales à mon endroit «
si vous refusez le devis et l’augmentation des prix, je ne ferai pas votre chantier ! »
Il se retranche derrière le tableau de planning qui indiquait livraison maison 1 pour mai 2024…
La décision d'arrêt des travaux de nos chantiers n’est pas de notre responsabilité.
Il n’apparait pas acceptable que la maison 2 subisse une augmentation de prix alors que la maison 1 n’en a pas subi.
Je n’ai pas à subir ces conséquences dues à l’arrêt de nos chantiers décidé unilatéralement par l’architecte maitre d’œuvre.
16 avril 2025
Courriels adressés à l’architecte maitre d’œuvre à ce jour (29 avril) sans réponse.
L’entreprise de terrassement maintien sa décision de vouloir augmenter ses tarifs car trop de temps s’est écoulé...
Il se retranche derrière l'interruption du chantier, or la décision de stopper les travaux n’est pas de mon fait.
L'arrêt du chantier a été décidé unilatéralement par la maîtrise d’œuvre, j’étais encore sur contrat de maîtrise d’œuvre.
Les documents acte d’engagement et DPGF sont signés de ma main, à l’époque j’étais sous contrat de maîtrise d’œuvre.
Le chèque d'acompte est daté du 19 février 2024, sous contrat de maîtrise d’œuvre.
28 avril 2025
L’architecte 1 me téléphone en me disant vous n’avez pas le choix il faut payer !
Cette réponse m’apparait inacceptable…
Voici mes interrogations et mes arguments :
- Les prix des travaux du chantier de la maison 1 (dont le propriétaire est un homme) n’ont pas été augmentés… Pourquoi les miens le seraient ???
- Si ses tarifs avaient augmenté de 30 ou 50 % c’était pareil ?
- Aucune autre entreprise intervenant sur les 2 chantiers n’a augmenté ses tarifs (sous prétexte du retard de chantier d’un an) pourquoi le terrassier le ferait ?
- La maison 1 destinée à un homme n’a subi aucune augmentation et le futur propriétaire n’a subi aucune menace du terrassier...
- Le membre de ma famille (un homme) victime d’un accident ne peut plus se déplacer sur le chantier pour les réunions de chantier implique que je me retrouve seule à gérer les artisans. Ne serait-ce pas un abus de misogynie ??? Je suis en droit de m’interroger…
Aucune réponse de la maîtrise d’œuvre. Des lettres RAR sont envoyées à l’entreprise de terrassement et à l’architecte maitre d’œuvre. En attente de réponse. J'ai demandé une réponse écrite des architectes, en attente donc à ce jour...
Je vous prie à nouveau d'excuser la longueur de ce post mais je me retrouve désemparée face à ce problème.
Si vous aviez des retours d'expérience à m'apporter ou des avis je vous en remercie d'avance.
Très bonne journée à vous.