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Plan pour une maison qui ne sera pas construite...

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Env. 10 message Guadeloupe
Bonjour à tous, 
Premier message sur ce forum, j'espère respecter les usages et être au bon endroit... Merci de me le signaler si ce n'est pas le cas.

Je suis propriétaire d'un terrain séparée en 2 parcelles, chacune viabilisée, l'une étant déjà construite l'autre non. Je compte bientôt m'installer en famille dans la maison déjà construite et j'espère pouvoir revendre l'autre parcelle, plus tard.

Il se trouve qu'il y a un doute sur la constructibilité de la seconde parcelle. En effet elle est située dans une impasse et le plan local d'urbanisme interdit la construction de plus de 10 logements dans une voix en impasse, or ce total est atteint.  Quand la parcelle a été viabilisé, l'impasse comptait cependant moins de 10 logements.

Des juristes m'ont expliqué, que si je déposais un permis de construire sur la parcelle non-construite et que ce permis m'était refusé à cause de l'impasse, je pourrais probablement obtenir une annulation de ce refus en justice car la parcelle "viabilisée" aurait du être compté pour le total de 10.

En tout cas, j'ai envie de tenter le coup. Pour cela je souhaite déposé un permis, et il me faut un plan, et tout le reste... Si le permis est validé, je pourrai mettre en vente le terrain en rassurant l'acheteur su ce point là.

Je voudrai faire cela à moindre coup. Je n'y connais pas grand chose mais me débrouille en général pas mal avec l'informatique. 

Après ce long préambule, je viens à mes questions:

* Existe-t-il des plans "tout fait" de maison que je pourrais adapter sans trop d'efforts ?
* Existe-t-il des logiciels qui permette à un pequin moyen (moi) de réaliser un plan sans recours à un architecte?
* Avez-vous d'autres idées à me suggérer?

Merci!!!!
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Messages : Env. 10
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Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Membre utile Env. 700 message Royan (17)
Bonjour Youp12
Compliqué votre demande car sans le terrain et ses contraintes d'urbanismes, le PLU, difficile de répondre.
Oui il existe des plans de maisons tout fait, encore faut-il qu'ils s'adaptent au terrain, à son orientation et à la surface désirée.
Oui il existe des logiciels mais certains ne sont pas exploitables pour déposer un permis.

Je pense aussi que si vous avez un document qui précise que cette parcelle est toujours constructible malgré le nombre de constructions existantes dans cette impasse, cela devrait suffire pour un éventuel acheteur.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
De : Royan (17)
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Env. 10 message Guadeloupe
Le terrain est fait environ 900m2 et est à peu près carré (30x30). On peut construire sur 180m2 d'emprise au sol, avec ou sans étage. Il est en légère pente, orientée nord (5% peut-être) L'idée n'est pas d'utiliser toute les droits à construire du terrain mais de se limiter à une maison dont le plan ne nécessite pas d'architecte.... puisque ce n'est pas la maison qui sera construite. Où puis-je trouver ces plans? Quels sont les logiciels exploitables pour un permis; sont-ils aisés à manipuler?
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Messages : Env. 10
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Env. 10 message Guadeloupe
C'est en Provence... Non je n'ai pas ce document....
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Membre utile Env. 200 message Correze
Youp12 a écrit:Des juristes m'ont expliqué, que si je déposais un permis de construire sur la parcelle non-construite et que ce permis m'était refusé à cause de l'impasse, je pourrais probablement obtenir une annulation de ce refus en justice car la parcelle "viabilisée" aurait du être compté pour le total de 10.


Bonjour,

La viabilisation a été accordée et faite combien de temps avant le changement de PLU ?

Cette parcelle aurait un certificat d'urbanisme encore valide, je dirais que ce serait jouable. Maintenant, si ce n'est plus le cas, pas certain que le jeu en vaille la chandelle.
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Picto recompense Membre utile
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Membre super utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Bonjour,
En plus du dossier de plans, il vous faudra une attestation thermique + très certainement une attestation sismique (Provence).
Tout cela demande un dossier avancé dans les détails, descriptif, quantitatifs ...etc.
Pourquoi ne pas demander à rencontrer le maire et les services techniques pour comprendre le cheminement qui a conduit à ce que votre terrain ne soit désormais plus constructible ?
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Env. 10 message Guadeloupe
Bonjour et merci pour vos réponses. Le terrain est situé en zone constructible, ce n'est pas le problème, mais le PLU prévoit une limite de logement pour une impasse. La parcelle a été séparée et viabilisée il y a 44 ans.. Il y a eu certainement plein de modification du PLU depuis. Je n'ai pas demandé de certificat d'urbanisme. S'il se trouve, il n'y aura pas de problème...Sinon pour mes demandes initiales, peut-on trouver des "plans tout fait ou un logiciel permettant de faire son plan soit même sans passer par un pro?
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Membre utile Env. 700 message Royan (17)
Youp12 a écrit:Bonjour et merci pour vos réponses. Le terrain est situé en zone constructible, ce n'est pas le problème, mais le PLU prévoit une limite de logement pour une impasse. La parcelle a été séparée et viabilisée il y a 44 ans.. Il y a eu certainement plein de modification du PLU depuis. Je n'ai pas demandé de certificat d'urbanisme. S'il se trouve, il n'y aura pas de problème...Sinon pour mes demandes initiales, peut-on trouver des "plans tout fait ou un logiciel permettant de faire son plan soit même sans passer par un pro?

Sur Internet vous trouverez des plans déjà réaliser.
Vous pouvez également utilisez SketchUp comme logiciel.
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Env. 60 message Rhone
Vu votre demande, tournez vous vers un dessinateur indépendant.
Il devrait pouvoir réutiliser un dossier passe pour un dépôt de PC sur cette parcelle.
Je n'ai pas de prix exact en tête mais vous serez a moins de 5000€
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Messages : Env. 60
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Membre super utile Env. 1000 message Haute Garonne
Un permis bidon pour un projet bidon, pour 1000e vous trouvez quelqu'un
après une attestation thermique "bidon" c'est plus compliqué les bureaux d'études ne veulent pas se "mouiller"
LaTeam, Architecte HMONP
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Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le dimanche 26 avril 2026 à 21h02
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