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Début des travaux avant fin recours

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Env. 10 message Cote D'or
Bonjour à tous,

Je fais actuellement construire une maison individuelle et j'aurais besoin de votre avis concernant le début de nos travaux.

Je vous expose rapidement la situation : 
- Nous avons signé un compromis de vente du terrain
- Le terrain est dans un petit lotissement
- Il s'agit d'une maison individuelle
- Pour la phase conception nous avons recours à un architecte (maison +150m²)
- Pour la phase construction nous avons un maître d'œuvre
- Le permis de construire a été déposé il y a 8 jours, le délai maximum est de 2 mois soit le 05/02/2026 (hors demande complémentaire).


J'ai téléphoné au maître d'oeuvre pour lui dire que nous allions signer l'achat du terrain et que je souhaitais venir signer le contrat de MOE et planifier le début des travaux début janvier pour ne pas perdre de temps.
Je lui ai écrit "si aucune demande de pièce d'ici le 05/01 alors on peut planifier le début des travaux à partir du 06/02, sinon on prendra la date d'envoi des pièces complémentaires + 2 mois, donc théoriquement max 5-10 mars 2026".

Il m'a répondu "nous allons signer le contrat mais nous ferons la planification une fois le permis reçu car il y a aussi le recours des tiers".
Sauf qu'il ne nous avait jamais informé de ce délai supplémentaire et que le planning initial prévoyait un début de travaux juste après la réception du permis.


Donc ma question : pensez-vous qu'il soit nécessaire d'attendre la fin du recours des tiers ?
sachant que : 
- Le terrain a été initialement vendu par la mairie au lotisseur
- Il y a un architecte conseil pour le lotissement, il a validé notre permis
- Notre permis respecte le PLU
- Et enfin nous avons un architecte + maître d'oeuvre


Merci d'avance !
Bonne journée
Messages : Env. 10
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 7 ans
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis-de-construire.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Techniquement, vous pouvez demarrer des la reception du permis de construire

Cependant si un recours arrive, dans le cas le pire, vous pourriez etre amené a detruire ce qui a ete commencé

La plupart des constructeurs recommandent d attendre que ce permis soit purgé des recours

La date qui declenche la prcedure de purge est la date d affichage du PC sur le terrain. Il est utile d avoir une preuve de l affichage et de la continuite de celui ci, soit par huissier, soit par l utilisation d un site comme certiphoto


Pendant deux moius un tiers peut demander l annulation ou la modification de votre permis

Pendant trois mois, l administration peut si elle se rend compte qu une erreur a ete faite lors de l instruction, annuler le PC

C est a vous de decider ou pas si vous prenez le risque
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Bouches Du Rhone
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En cache depuis le mardi 16 décembre 2025 à 12h27
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