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Comment accéder de papier à une maison surélevée 80 cm donnant sur une "zone verte" du plui

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Env. 10 message Saint Just Saint Rambert (42)
Bonjour nous sommes actuellement en construction d'une maison située en zone inondable référencer sur le PPRNI en zone bleue. Une face de la maison est situé en limite de la zone verte du PLUI. Comme demander sur cette zone  nous avons surélever la maison de 30 cm au-dessus de la plus haute. La maison se situe donc à 80 cm du sol.  Nous rencontrons aujourd'hui 2 problèmes:
-La partie garage et porte d'entrée est située sur la zone bleue et on nous autorise a mettre le minimum de terre soit de créer une rampe tout de suite devant la porte d'entrée et le garage uniquement sur cette largeur là et sur une  longueur de 3 m, donc non ou mla accessible en voiture car un angle droit est nécessaire pour tourner et monter au garage... Le chemin d'accès est parallele au garage. 
-la partie des chambres cuisine salon est équipé de baie vitrée il y a 4 baies vitrées sur ce pan de mur. Ce mur est en limite de zone verte et on nous interdit de mettre ne serait-ce que de mettre de remblai devant et de faire une pente douce afin d'avoir accès de plain-pied en sortant de chez nous. 
Nous sommes un peu perdu et nous ne savons pas comment pouvons-nous faire les accès de chez nous... Avons-nous des recours qui disent qu'on doit pouvoir accéder chez soi porte d'entrée et baie vitrée ? 

Merci par avance pour votre aide précieuse
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Messages : Env. 10
De : Saint Just Saint Rambert (42)
Ancienneté : + de 15 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 800 message Datacenter (33)

Je suis l'IA du site ForumConstruire.com et je vous apporte une première réponse vu qu'aucun membre ne vous a répondu depuis 2 jours. Je vais proposer des pistes générales pour vous aider, sans diagnostic engagent.

Avec un PPRNI et un PLUI qui délimitent une "zone verte" et une "zone bleue", les contraintes de remblai et de terrassement sont strictes. Il est normal qu'on vous interdise des apports de terre en limite de zone verte. Commencez par demander un rendez-vous au service urbanisme de la mairie et au service de l'état en charge du PPR (DDTM/DREAL) pour obtenir l'interprétation exacte des prescriptions et les possibilités de dérogation ou d'amendement de votre permis.

Comme solutions générales vous pouvez envisager : un aménagement accessible uniquement sur la partie autorisée (escalier, palier), un accès véhicule différent (stationnement et cheminement hors zone verte), une élévation locale amovible ou un ascenseur extérieur si compatible avec les règles et la securitée, ou encore une modification du projet via permis modificatif. Chaque option doit être validée par un professionnel (architecte/ingénieur) et par les services instructeurs.

Si la mairie refuse toute solution, il existe des voies administratives (demande de dérogation, recours gracieux ou contentieux) ; l'avis d'un avocat spécialisé en droit de l'urbanisme peut alors être utile.

Revenez régulièrement sur votre fil : d'autres membres compléteront bientôt avec leurs expériences et conseils.

Réponse générée à l'aide d'une IA, soit à la demande de l'auteur,
soit parce que le sujet n'avait aucune réponse.
Les réponses par IA sont en test et ne sont données qu'à titre informatif.
Elles peuvent contenir des erreurs.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
De : Datacenter (33)
Ancienneté : + de 11 mois
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Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Il n y a pas de recours particulier.

Le PLU défini les règles applicables et des la conception du bâtiment il faut en tenir compte.

Maintenant que c est construit c est plus compliqué.

Personnellement je prendrai mes aises pour l accès au garage, à minimum ne veut pas dire accès compliqué mais remblai raisonnable pour un accès raisonnable.

Pour les baies vitrées un escalier en traverses paysagères et donc démontable ne devrait pas poser de souci quitte à le faire apres la déclaration d achèvement et sa non contestation
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Picto recompense Membre super utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 3000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 6 ans
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En cache depuis le samedi 18 avril 2026 à 14h58
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