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Question bornage?

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Env. 200 message 16 Ruelle Sur Touvre (16)
salut à tous

voilà avec ma compagne on à en vue un terrain à batir!

le propriétaire ma présenté un CU d'information valide,

je viens de demander un CU opérationnel,

par contre le terrain ne présente pas de bornes apparentes, il est coincé entre des garages qui ont une trentaine d'années d'un coté et une maison qui à environ 5 ans de l'autre, ainsi qu'une voie ferré derrière.

ma question est à qui revient le bornage du terrain, et comment faire pour savoir si il existe déjà des bornes qui entourent mon terrain?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +16 ans.
Messages : Env. 200
De : 16 Ruelle Sur Touvre (16)
Ancienneté : + de 16 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 706 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Super bloggeur Env. 2000 message Angoulême (16)
pykes405 on est du même patelin. C'est où à Ruelle (par
MP si tu préfères). Sinon nous on fait construire dans un lotissement à Ruelle, si ça t'intéresse il y a peut être encore des terrains à vendre.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Angoulême (16)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 2000 message Dijon (21)
le bornage est à la charge de celui qui est designer dans le compromis de vente/acte de vente.

S'il s'agit de la vente d'un terrain borné -> à charge du vendeur
S'il s'git de la vente d'un terrain non borné -> à charge acheteur.

dans la plus part des cas c'est le vendeur qui fait borné.

Si les limites du terrain sont "entourées" par des constructions voisines (ce qui est le cas pour moi) le geometre viendra faire des metrées mais ne posera pas de borne car (si elle sont validées) les bornes sont representées par les angles des constructions voisines (angle de la maison, angle du grillage ou d'un muret).

le geeometre fera signé au voisinage un documents qui affirment qu'ils sont tous "chez eux" et qu'il n'empietent pas sur ton terrain. mais la question est de savoir si apres ce geometre verifie qu'il ne s'est pas fait grugé par un des voisins?
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Salle de bain et WC a finir
VDI à faire
Peinture à prévoir

On a déménager mais on y habite pas encore
Messages : Env. 2000
De : Dijon (21)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 200 message 16 Ruelle Sur Touvre (16)
extrapitou a écrit:le bornage est à la charge de celui qui est designer dans le compromis de vente/acte de vente.

S'il s'agit de la vente d'un terrain borné -> à charge du vendeur
S'il s'git de la vente d'un terrain non borné -> à charge acheteur.

dans la plus part des cas c'est le vendeur qui fait borné.

Si les limites du terrain sont "entourées" par des constructions voisines (ce qui est le cas pour moi) le geometre viendra faire des metrées mais ne posera pas de borne car (si elle sont validées) les bornes sont representées par les angles des constructions voisines (angle de la maison, angle du grillage ou d'un muret).

le geeometre fera signé au voisinage un documents qui affirment qu'ils sont tous "chez eux" et qu'il n'empietent pas sur ton terrain. mais la question est de savoir si apres ce geometre verifie qu'il ne s'est pas fait grugé par un des voisins?


ok donc vu l'entourage de mon terrain par les voisin la visite d'un géomètre me coutera moins cher vu que pas de bornes à installer

j'ais vu que les prix variaient sur tout suivant le nombre de bornes?
Messages : Env. 200
De : 16 Ruelle Sur Touvre (16)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 2000 message Dijon (21)
Ben ce qui coute le plus cher n'est pas la borne en elle meme car ca vaut a peu pres 15€ /piece, ce qui coute cher c'est l'implantation

mais je pense que si les borne sont deja designée par les constructions voisines ca devrait te couter moins cher. a voir donc ....
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Messages : Env. 2000
De : Dijon (21)
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En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 10h27
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