Souci terrain

si tu es en CCMI, tu n'as rien a payer, c'est au constructeur de prendre en charge tous ces couts.
Il aurait du faire une etude de sol avant de commencer.

JB

bah ,la sur le contrat ccmi article 29 :etude des sols ,stipule

""le prix convenu s'entend pour une construction sur un terrain resistance normal(2kg par cm²a 0.75m),si ces conditions ne semblent pas reunies sur le terrain dont je suis proprio,je dois faire a mes frais une etude de sol.les travaus sup qu'entraineraient des vices caches du terrain et qui n'apparaitraient que lors du terrassement ,ne peuvent etre mis ala charge du constructeur ,si le maitre d'ouvrage ne lui a pas remis d'etudes de sols."""

voila l'article du contrat

a savoir que se remblais n'est qu'a un angle de ma maison helas ailleurs la terre a l'air d'etre bonne

Bonjour Lourun

Pas de soucis, comme dit Jbdu49 , prix ferme et définitif, l'étude de sol devait être faite avant la signature du contrat et l'établissement du prix.

Le constructeur y est pour beaucoup, il tente de vous faire assumer son imprévoyance.

Une bonne adresse: http://aamoi.chez-alice.fr/index.htm

oui mais bon ,je susi au courant vu que j'ai signe le contrat ,ca fait parti des dispositions diverses.

y a que les écrits qui comptent, un ccmi, c'est ferme et définitif. Une étude de sol se fait avant de creuser des fondations.

Bonsoir Lourun

Citation:

le prix convenu s'entend pour une construction sur un terrain resistance normal

shot

Citation:

Article L231-2 CCH extrait

Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :
......................
c) La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble ;

d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant :
- d'une part, le prix convenu qui est forfaitaire et définitif,...................
..............................

Citation:

Article R231-5 CCH


Pour l'application du d de l'article L. 231-2, le prix convenu s'entend du prix global défini au contrat éventuellement révisé ; il inclut en particulier :
1. Le coût de la garantie de livraison et, s'il y a lieu, celui de la garantie de remboursement ;
2. Le coût du plan et, s'il y a lieu, les frais d'études du terrain pour l'implantation du bâtiment ;
3. Le montant des taxes dues par le constructeur sur le coût de la construction.

Ces textes sont d'ordre public, le contrat que vous a fait signer le constructeur ne peut y déroger.

C'est pas parce que ils t'ont fait signer un contrat avec des clauses abusives que cela devient légal pour autant.
Le prix est ferme et définitif hormis pour les éventuels travaux chiffrés à ta charge ce que n'est visiblement pas le cas.

Effectivement, si cette clause apparait dans ton contrat, je pense que c'est une clause habusive, et donc illégale.

Maintenant, je me mets à ta place, c'est difficile à dire seul, face au constructeur.

Un conseil : adhère à l'AAMOI, car une construction qui commence comme ça, ...

JB

bon ,j'(ai rendez-vous mardi soir a 18h ,je vous tiens au courant

alors pour avoir des arguments je leur sort les article ci dessus

Bonjour Lourun

Vous pouvez

Mais n'oubliez pas d'adhérer rapidement à l'AAMOI, vous allez avoir besoin d'un gros coup de main.

D'abord si le cout annoncé est vraiment de 4500€, votre constructeur va renâcler.

Cette imprévoyance n'est peut être pas isolée.

Le contrat n'est pas clair, d'autres surprises (aucune à votre bénéfice) sont à craindre.

pensez vous que je puisse lui dire ca aussi ?

Construction privée, construction publique

La construction, les assurances construction, le CCMI



Le contrat de construction de maison individuelle doit mentionner les fondations spéciales
En application des dispositions d'ordre public de l'article L. 231-2 du Code de la construction et de l'habitation, le contrat de construction de maison individuelle (CCMI) doit énoncer, entre autres, la consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant notamment tous les travaux d'adaptation au sol indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble.

Dès lors, doit être annulé le contrat où ne figurent pas la consistance et le chiffrage des fondations spéciales par micro-pieux, compte tenu de l'instabilité du sous-sol, exigées pour la réalisation du projet immobilier, les acquéreurs n'étant pas ainsi complètement informés par le constructeur, avant toute signature du contrat, du coût réel total de la construction alors que, de surcroît, aux termes mêmes de l'article R. 231-5 du Code de la construction et de l'habitation les frais éventuels d'une étude de sol incombent au constructeur et qu'il résulte nécessairement de cet article qu'une telle étude doit être préalable à toute signature d'un contrat de construction de maison individuelle.

Cour d'appel de Versailles, 4e chambre, 14 février 2005 (R. G. n° 03/05066)

Je vous conseille également d'adhérer à l'AAMOI, et de faire une étude de sol. Vous pouvez la faire à vos frais, et en demander le remboursement ulérieurement. Au moins vous serez sur et certains que la maison sera fondée dans le bon sol.
Avec un peu de malchance, il vous faudra des pieux...

je passe par un constructeur pour justement evitere ce genre de chose ,si il y avait lieu de faire une etude de sol ,il avait cas me l'integrer dans mon projet maintenant c'est signe pc de construire valide et fondations screusees,il est un peu tard a mon gout pour fair eune etude de sol ,non

sinon ,ils mettent combien de temps l'aamoi pour debloquer un dossier comme celui ci par exemple?

Eh oui, on retombe vite sur terre avec un constructeur. Il ne sera pas là pour vous éviter des ennuis, et vous allez passer des dizaines d'heures à vous renseigner et à surveiller le chantier. C'est exactement ce qui m'est arrivé !

C'est sûr qu'il est un peu tard. Mais il vaut mieux perdre quelques jours, que d'avoir de grâves ennuis plus tard. Regardez ce qu'il arrive à Kaline... Et après il est trop tard, et c'est des années de procédure, voire démolition...

De toute façon, si le terrassement est fait mais que les fondations n'ont pas été coulées, il faudra reprendre le terrassement. On coule les fondations dans la foulée du terrassement, on n'attend pas 3 jours.

Concernant l'AAMOI, c'est une association de bénévoles qui pourra vous apporter tous les conseils nécessaires. Il n'est pas normal que vous ayez à payer 4500euros de plus parce que votre constructeur a fait une faute. D'ailleurs, puisqu'il en a déjà fait une, qu'est-ce qui vous prouve que la solution proposée est convenable techniquement ? C'est pour cela que je vous conseille une étude de sol.

vous me conseillez de payer une etude de sol ou de la fiar eprendre en charge par le constructeurs,a savoir que c'est un petit lotissement

Bonsoir Lourun

S'il vous annonce des fondations spéciales à 4500 € c'est qu'il a du la faire en découvrant le remblai (voire il le savait avant) , sinon il est encore plus nul et roublard que je ne le pensais.

Si au final c'est vous qui la faite, vous pouvez vous faire rembourser et de l'étude de sol.

qd le chef de chantier est alle sur le terrain juste avant de creuser les fondations ,il m'avait interpelle sur le fait qu'il risquait d'y avoir du remblais a un certain endroit et quand il a creuse ses dires se sont averes.
donc pour eux pas d'etude de sol de realise .
et par qui se faire rembourser pour cette etude,le constructeur?si j'en fais faire une.

Bonjour Lourun

Le remboursement de dépassement de prix concerne le constructeur ou le garant.

Bonjour
En plus d'adhérer à l'AAMOI je vous conseille de faire lire votre contrat par un conseillé juridique de l'ADIL de votre région, il n'ont pas vocation de vous défendre comme une association mais il vous diront si votre contrat contient des clauses non règlementaires et peut-être vous conseilleront-ils.

lourun bon courage qui est ton conducteur de travaux

bon ben voila ,reunion d'une heure,plus qu'attendre.

alors la propostion etait simple ,il y en a pour 6000 euros 14m3 de beton + un rang de parpaing ,douloureus ela facture
ensuite viennent les soluces
1-reduc sur la pose du crepis -2200 euros
2-reduc sur l'etancheite de la maison a faire par mes soins 400 euros (celle ci refusee)
3-et la derniere reduc sur le carrelage voir le poser moi meme (pas plus simple comme reduction )refussee aussi

pour conclure la douloureuse et de 3800 euros maxi ,donc la je leir ai parle de leur clause abusive ainsi que leur prix ferme et defintif et que cela etait tres defendable devant un tribunal,et je donnais le dossier a l'AAMOI.
je leur ai laisse deux solution possible,
1- ils ne sont font aucun benef sur mon dos et on coupe la poire en deux ,c'est a dire 14m3 de beton a 110 euros le beton non negocier ,c'est le tarif verifie par tel cette semaine.en gros je leur ais un cheque de 1000 euros.gentil le garcon.
ou si il reste sur leur position ,direct le dossier a l'AAMOi et en proces.

voila j'attends leur reponse en fin de semaine ,j'espere.

je vous tiens au courant et si quelqu'un a u truc pour m'aiguiller qu'il n'hesite pas et voir ce que vous en pensez.

au delà de l'aspect contractuel pur, peut être qu'il y a un peut d'exagération sur les montants : de souvenir, le m3 de béton c'est plutôt dans les 200 euros, le parpaing (50 cm de long = 1 Euros), à la rigueur une ou deux rotations de camions pour évacuer la terre, je vois mal comment arriver en étant honnête à 6000 Euros... On double le prix pour offrir 50% de réduc comme pour les cuisinistes ???
Bon courage pour la négo.

Bonsoir Lourun

La base de négociation est 0 € à vos frais

je vous dis que je suis motive et vraiment tres gentil car tu as raison normalement sans negoc 0 euros de ma part

Re Lourun

Ca commence avec les fondations, et le reste suivra.

Chaque étape du chantier et chaque manquement du constructeur sera un motif de vous repiquer des sous.

Bon courage , ne vous laissez pas faire et n'hésitez pas pour l'AAMOI

bonne nouvelle aujourd'hui mon constructeru m'a appele et m'a dit que la direction prenait en charge le surplus des travaux,ca me soulage beaucoup et qu'ils avaient qu'a faire attention le jour de signature du contrat,voila.

Bonsoir Lourun

Encore un qui vient lire le forum

Comment s'appelle le constructeur ?

Contente que tout rentre dans l'ordre...

par contre le m3 de béton à 200€... la vache... moi qui trouvait le notre trop cher (69€ ht / m3), je suis bien contente pour une fois.

allez, bonne continuation

lourun a écrit:

bonsoir,
ca y est les travaux viennent de debuter ,et premiere grosse *****,voir limite a abandonne le projet,moral ds les baskets.
donc mon contructeur a fait les fondations aujourd'hui,et le couac en creusant ils sont tombes sur du remblais don ils preconnisent de cruser plus profond et de rajoute environ 12 m3 de beton ,cout 4500euros ca me parait enorme,je vais regarder mon contrat car les tarifs etaient fermes et definifs mais bon le constructeur y est pour rien ??
c'est un petit lotissment .

quand pensez-vous?

Comment cela, il n'y est pour rien?
C'est un professionnel ou un charlot?
En CCMI, prix ferme et définitif, c'est à lui de se renseigner pour les aléas éventuels.
Déjà, en ne parlant pas de l'étude de sol, il a faillit à son devoir de conseil.
Il doit réaliser ta maison même s'il doit creuser à 3m.
De toute façon, cela ne lui coûtera pas 4500 €.

Bonsoir,
A la lecture de ce sujet, je m'inquiete un peu : on a fait construire en 2005 en ccmi, sans étude de sol, la maison est sur un terrain en pente rocheux, sur vs. Elle n'a pas bougé en 2 ans. On souhaiterait agrandir et ce meme constructeur sur la proposition d'agrandissement précise que "le systeme de fondations, du plancher, ainsi que le prix définitif de la construction ne pourront etre déterminés qu'après l'obtention de l'étude de sol et béton armé fournis par le maitre d'ouvrage".Pensez vous que je puisse arguer du fait qu'ils auraient du faire une étude de sol en 2005 dans le cdre du CCMI pour qu'ils prennent le cout de l'extension à leur charge ?
Merci d'avance de vos réponses.