Frais de provision pour lotissement

pointu comme question là je sèche

C'est très classique comme exigence

C'est vrai que c'est quelque chose de classique dans un lotissement.

Au pire si les ammenagements ne sont pas fais, tu peux etre sur de recupérer ta caution. A quel moment ta caution est elle restituée ? declaration d'achevement des travaux ? cette some qui te sera restituée a ce moment là te permettra de financer 2-3 bricoles en fin de construction, ou bien payer une taxe de derniere minute.

Dans notre cas, la caution se monte a 3500€

Merci pour vos réponses.
Lors de la signature lorsque le lotisseur nous a évoqué cette provision c'était dans l'unique but de ne pas déteriorer les trottoirs, la voirie...
Sauf que maintenant nous allons commencer à construire et aucun de ces aménagements ne seront fait ils seront fait début 2009 donc à la fin de notre construction.
Donc donner 800 euros comme caution qui est de l'argent immobilisée et qui au final on récupera car il y a pas d'aménagement mais ce qui nous pose soucis c'est que cette argent aurait pu nous etre utile pendant la construction au lieu que le lotisseur nous bloque cette argent inutilement.
Nous allons lui en reparler.
Sophie

Bonjour

Nous ils nous a demander 750 euros pour reparé apres les routes trotoires etc ... mais tu sais il est preferable qu'il y en est le moins de fait comme ça il y a moins à reparé apres !

sophie2552 a écrit:

Donc donner 800 euros comme caution qui est de l'argent immobilisée et qui au final on récupera car il y a pas d'aménagement mais ce qui nous pose soucis c'est que cette argent aurait pu nous etre utile pendant la construction au lieu que le lotisseur nous bloque cette argent inutilement.
Nous allons lui en reparler.
Sophie

Cette obligation doit logiquement figurer dans une pièce constitutive du lotissement (cahier des charges à priori)

J'ai à nouveau regarder dans le règlement du lotissement ces provisions n'apparaissent pas, dans la promesse de vente il est indiqué les provisions sauf qu'à l'époque le lotissement devait être totalement finie alors que maintenant il y aura juste un chemin.
Pas facile comme histoire. Nous allons reprendre avec le lotisseur, car lui va construire quatre logements dit sociaux en meme temps que nous ce qui implique beaucoup plus de va et vient avec les camions et beaucoup plus de dégats.
Merci pour vos réponses.
Sophie

sophie2552 a écrit:

J'ai à nouveau regarder dans le règlement du lotissement ces provisions n'apparaissent pas, dans la promesse de vente il est indiqué les provisions sauf qu'à l'époque le lotissement devait être totalement finie alors que maintenant il y aura juste un chemin.
Pas facile comme histoire. Nous allons reprendre avec le lotisseur, car lui va construire quatre logements dit sociaux en meme temps que nous ce qui implique beaucoup plus de va et vient avec les camions et beaucoup plus de dégats.
Merci pour vos réponses.
Sophie

Mais attendez là, on vous demande de payer un accompte au cas ou vous casseriez un élément décoratif ou autre.

C'est le monde à l'envers ca, et l'assurance RC à quoi elle sert ?

Bientot ou vous dira de payer au cas ou vous écraseriez un voisin, on ne sais jamais!!! j'hallucine des fois.