Responsablité maitre d'oeuvre ? a l'aide

Bonjour Zoko42

Le problème de hauteur de la dernière marche ne vient il pas d'une réservation?

Avez vous revu le problème des poutres avec votre MOE (plans d'exécution?). Qu'en dit il?

Bonsoir

la derniere marche est de 8 cm et sera de 6 cm est une fois le carrelage
posé (alors que la cote sur le plan est 17 cm)
Quant au MOD, je pense qu'il essaye de proteger l'architecte et sa propre personne

avons nous une possibilité de recours ?

A qui m'adresser ?

Est ce que le maitre d'oeuvre a une obigation de resultat ?

merci

fred

Bonsoir Zoko42

Qui a la responsabilité de la surveillance du chantier?

L'architecte ou un intervenant différent que vous avez choisi?

Les ou l'avez vous revu? car si la hauteur résiduelle n'est pas une réservation il y a un défaut de conception ou de réalisation.

Le premier est essentiellement de la responsabilité de l'architecte; il y a probablement des solutions de rattrapage, que propose t'il?

Le second est le fait de l'entreprise qui réalise, et peut être d'un défaut de surveillance associé; le travail devrait être repris en conformité aux plans.

Dans les deux cas, si vous n'avez pas de réponse orale suivie d'une reprise, faite un écrit RAR.

Même principe pour les poutres.

Bonjour Mafioso

le suivi du chantier est contractuellement de la responsabilité du maitre d'oeuvre (suivi + coordination) alors que l'architecte est une tiers personne d'une même cabinet que le MO.

Apparement, il y a un grave defaut et le MO joue la montre en pensant que nous allons accepter la situation car il sait que nous avons vendu notre appartement.

le rattrapage induirait des frais tres important.

2 Lrar sont partis mais pas de réponse écrite de sa part mais plutot "on verra à la fin"

As t il une obligation de resultat ?


Que dois je faire ?

merci de votre aide à tous

Bonjour Zoko42

La responsabilité du MOE est en principe une responsabilité de moyen (en fonction des missions que vous lui avez confiées); si vous évoquez un défaut de surveillance sachez que celle ci n'est pas obligatoirement quotidienne (elle doit intervenir aux phases importantes) qu'il vous faudra prouver un manque de surveillance (absence de comptes rendus de chantier).

Par contre , le MOE doit pouvoir apporter la preuve qu'il a satisfait à son obligation de conseil.


Si le MOE refuse de répondre à vos questions il va falloir lui forcer la main.

Pas facile, car il faut être sûr de vous.

La responsabilité du MOE est, à ce stade, exclusivement contractuelle (pas de mise en jeu des garanties); le contrat est à éplucher de près avec un avocat spécialisé. Pensez dans le même temps à vérifier que le contrat soit bien un contrat de MOE et pas un CCMI déguisé.

Les défauts peuvent aussi être le fait des autres intervenants:

Architecte (défaut de conception) et dans ce cadre il faut aussi voir quels sont les rapports contractuels entre vous et l'architecte;

Entreprise, qui a réalisé des travaux non conformes aux plans; dans ce cas, la gestion du problème est plus facile (La conformité est due)

Un expert peut vous aider à partir de la lecture des plans et d'une visite sur place à déterminer les raisons de ces "erreurs".

Avec ces renseignements, il vous faudra mettre en demeure le ou les responsables de répondre par écrit à vos questions et de régler le problème...à leurs frais; là aussi faites vous aider par un avocat pour la rédaction.

En cas d'échec ...reste le tribunal.