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Evacuation des terres excédentaires

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personne
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Env. 300 message Vienne
Bonjour,

Pour un premier message, j'espère être dans la bonne rubrique Wink

J'ai actuellement un petit soucis avec mon excédent de terre.

Depuis le début de la construction, je m'inquiète de ce tas de terre qui envahit mon terrain suite aux fondations et vide-sanitaire de la maison. Tas de terre qui augmentera d'autant plus que sera réalisé un décapage à l'arrière de la maison.
Tout au long de la construction, j'ai fait part de mes craintes à mon cdt qui m'a toujours affirmé qu'il n'y avait pas à s'inquiéter, que ce tas serait répandu sur le terrain, principalement devant vu qu'il en manquera (le terrain est légèrement en pente).

Oui, mais voilà, j'arrive à la fin de la construction et mon terrassier m'annonce environ 15 camions de terres en trop, et mon cdt change maintenant de discours car il reconnait qu'il y a un trop-plein et que celui-ci est à ma charge.

Nous nous sommes réservés les VRD, mais dans le devis du constructeur, la case concernant l'évacuation des terres est vides (estimé à 0€ donc). De plus, le constructeur s'est chargé pour nous de faire un devis à un terrassier (que nous avons accepté) et dans ce devis, il n'est nullement question d'excédents de terres.

D'où ma question : du fait que nous nous sommes réservés le poste VRD, l'évacuation des terres est-elle à notre charge bien que dans le devis du constructeur si nous le laissions s'occuper de ce poste, elle ne nous aurait rien coûté ?

Merci de votre aide
Wink
Messages : Env. 300
Dept : Vienne
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Morana

Le principe est toujours le même.

Les travaux à votre charge doivent être décrits , chiffrés et acceptés de votre main.

Le reste est inclus dans le prix convenu, donc à la charge du constructeur.

Il n'y a aucune autre possibilité, en dehors du BT01 (s'il est applicable) et de demandes de votre part survenues après signature du contrat.

Chiffré 0 ==> c'est un travail à faire par le constructeur au cout indiqué = 0 €



Article L231-2 CCH (extrait)

Citation: Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :

.......................;

d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant :

- d'une part, le prix convenu qui est forfaitaire et définitif, sous réserve, s'il y a lieu, de sa révision dans les conditions et limites convenues conformément à l'article L. 231-11, et qui comporte la rémunération de tout ce qui est à la charge du constructeur, y compris le coût de la garantie de livraison ;

- d'autre part, le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ;

..........................;
Picto recompense Super bloggeur
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De : Cannes (6)
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Env. 80 message Pas De Calais
Dans le pire des cas, tu passes une annonce sur le bon coin, donne terre contre enlèvement. C'est recherché Wink
Compromis terrain signé le 14/03/2008
Terrain signé le 27/06/2008
Ouverture de chantier 18/09/2008!
Réception le 4/05/09
On y est depuis le 05/06/09!!!
BLOG
Messages : Env. 80
Dept : Pas De Calais
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Env. 300 message Vienne
Merci beaucoup pour cette réponse, mais je veux être sur de bien comprendre : même si je me suis réservé les VRD, étant donné que le constructeur m'a estimé l'évacuation des terres à 0€ dans son devis, ça n'est pas à moi de les payer ?

Je comprend que si j'avais donné mon accord pour que ce soit le constructeur qui s'occupe des VRD et que si celui-ci me réclamait un surplus pour évacuer la terre, je n'aurais rien eu à payer du fait que l'estimation était égal à 0€, mais là, étant donné que j'ai refusé que ce soit lui qui s'en occupe Huh

En fait, dans son devis, s'il l'avait estimé à 300€ par exemple et que mon terrassier m'en demande plus, ça serait pour ma pomme mais comme là, il a estimé qu'il n'y aurait pas d'excédent de terres, c'est pour sa pomme ?

Pffff, c'est compliqué ces VRD et ces travaux réservés Sad
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Re Morana

Citation: Depuis le début de la construction, je m'inquiète de ce tas de terre qui envahit mon terrain suite aux fondations et vide-sanitaire de la maison. Tas de terre qui augmentera d'autant plus que sera réalisé un décapage à l'arrière de la maison.


C'est pas les VRD, mais bien le terrassement.

Etait il compris dans le prix convenu?

Sinon était il décrit et chiffré et où?

Extrait de la notice officielle:

Picto recompense Super bloggeur
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Env. 300 message Vienne
Alors, dans ma notice descriptive est indiqué :

1-2 TERRASSEMENT : décapage de la terre végétale sur une épaisseur moyenne de 20cm. La terre végétale est stockée à proximité de la construction => Compris dans le prix convenu

1-2-1 FOUILLES : Fouilles en rigoles pour mise hors gel des fondations. Mise en dépôt des déblais à proximité immédiate de la construction sans reprise => Compris dans le prix convenu

1-2-2 REMBLAIEMENT : Réemploi des terres excédentaires pour remblaiement après travaux => Non exécuté par le constructeur

Maintenant, dans le devis effectué par mon constructeur est indiqué :

TERRASSEMENTS
Rampe d'accès sous-sol : rien d'indiqué
Décapage (ép.moyenne 20cm) : 300€ à effectuer par le client
Evacuation des terres : rien d'indiqué
Remise en place des terres (nivellement) : 500€ à effectuer par le client
Coltinage terrassement : rien d'indiqué
Pare-racines : rien d'indiqué

Voilà ce que j'ai concernant le terrassement.
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Env. 40 message
salut, morana, pour ma part ,ton devis est assez explicite, dans le 1-2-2 remblaiement et reemploi des terres , non prevu par le cst , le plus tu le geres.
Messages : Env. 40

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Env. 300 message Vienne
jcb 44 a écrit:salut, morana, pour ma part ,ton devis est assez explicite, dans le 1-2-2 remblaiement et reemploi des terres , non prevu par le cst , le plus tu le geres.


Oui, mais n'aurait-il pas du l'estimer dans les travaux à ma charge ?
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Env. 300 message Vienne
mafioso-and-co a écrit:Bonjour Morana

Le principe est toujours le même.

Les travaux à votre charge doivent être décrits , chiffrés et acceptés de votre main.

Le reste est inclus dans le prix convenu, donc à la charge du constructeur.

Il n'y a aucune autre possibilité, en dehors du BT01 (s'il est applicable) et de demandes de votre part survenues après signature du contrat.

Chiffré 0 ==> c'est un travail à faire par le constructeur au cout indiqué = 0 €


En clair, vu que l'évacuation des terres n'a pas été chiffré (donc logiquement égal à 0), et que je l'ai accepté de ma main, et comme il s'avère que j'ai un excédent de terre, c'est à la charge du constructeur, même si je me suis "réservé" ces travaux ?

Tout au long de la construction, le cdt nous a toujours rassuré comme quoi on n'aurait pas d'excédent ! Le plan de financement a été bouclé avec le constructeur, incluant le montant des travaux réservés (ce fameux devis que nous a fait faire le constructeur au terrassier et que nous avons accepté), la TLE, l'ouverture des compteurs, bref tout, et là, il faudrait faire une rallonge de plus de 2000€ ! Rallonge que bien entendu nous ne pouvons faire Mad
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Morana

Dans le descriptif du terrassement qui , si j'ai bien compris, est à votre charge, il manque:

La description et le chiffrage de la rampe d'accès;

Le volume de terre à évacuer, et le prix correspondant ( ce calcul est très réalisable par votre constructeur),

Le cout du coltinage;

Le cout de la fourniture et pose du pare racine.
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 300 message Vienne
mafioso-and-co a écrit:Bonjour Morana

Dans le descriptif du terrassement qui , si j'ai bien compris, est à votre charge, il manque:

La description et le chiffrage de la rampe d'accès;

Le volume de terre à évacuer, et le prix correspondant ( ce calcul est très réalisable par votre constructeur),

Le cout du coltinage;

Le cout de la fourniture et pose du pare racine.


Oui, c'est bien cela.
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Env. 300 message Vienne
Voici une photo du devis du constructeur, ça sera plus explicite :


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Env. 300 message Vienne
Un p'tit up pour savoir si je suis dans mon bon droit Blush
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Morana




Votre constructeur a utilisé une notice standard ( il prend probablement la même pour tous les contrats qu'il fait signer)

Ces notices non personnalisées sont potentiellement source de litiges

Car je vois apparaitre un poste démolition W00t c'était aussi prévu? Comme le constat d'huissier Unsure et d'autres encore Icon5 à moins que vous n'en soyez à la reprise en sous oeuvre Icon5 Icon5 Icon5

C'est peut être bien pour ça qu'apparaissent en gras les travaux pour lesquels vous vous étiez mis d'accord par oral .
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 300 message Vienne
Oui, effectivement, ce doit être standard car il y a plein de poste qui ne nous concerne pas ! Par exemple, la rampe sous-sol (nous n'avons pas de sous-sol) ou encore la fosse toutes eaux, la pompe de relevage, etc.

Et oui, les postes en gras sont ceux dont nous nous sommes réservés les travaux et donc, comme n'apparait pas l'évacuation des terres, je suis donc en droit de demander au constructeur d'en supporter le coût, c'est bien ça ?
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En cache depuis le jeudi 16 septembre 2021 à 23h52
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