Pas de systeme d assainissement

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toun

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Le 28/04/2008 à 14h02 Env. 10 message Haute Garonne

Bonjour,
J ai besoin de vos lumieres quant aux recours que je peux avoir face à mon voisin.

J expose les faits : nous avons acheté une maison dans un petit village de 1000habitants.
En voulant reparer la gouttiere que etait tordue je me suis aperçu que mon voison n avait pas de fosse septique ( pas d'assainissement collectif ce village) mais un enorme trou avec une tranchée allant jusqu' à sa maison.

nous avions déjà senti des odeurs plus que douteuses, maintenant nous savons d'où elles viennent.
Pour information il n a pas l eau courante, ni de toilettes chez lui ( mais une fameuse cabane au fond du jardin)
j ai lu qu il y avait des normes dans le cadre de l assainissement non collectif, mias qui verifie que ces normes sont respectées?
Nous sommes super embêtés parce que non seulement l odeur est par moment très desagréable mais nous pensons egalement aux microbes et autes.
Si quelqu'un avait des pistes pour que je puisse faire quelque chose ,parce que ça me parait difficile de vivre avec ça. Icon5

Merci

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Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php

patnel Picto info

Le 28/04/2008 à 16h36 Env. 10000 message Camaret Sur Aygues (84)

tu devrais aller a l'urbanisme de ton village pour le signaler,surement qu'il feront le necessaire pour inciter ton voisin a se mettre aux normes.... Wink

adherent aamoi 1248

n'attendez pas les problemes,adherez preventivement a l'aamoi,vous serez tranquille...c'est mieux pour vous et pour l'association ;)

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JacK

Le 28/04/2008 à 19h40 Env. 1000 message Seine Et Marne

Commune de 1000 habitants : Service de l'urbanisme ?
Il n'y en a p-e pas.

Il faut aller directement voir le maire, c'est lui qui a le pouvoir de police de l'eau sur sa commune.
Si il n'y a pas de points d'eau, d'eau potable et encore moins d'assainissement, la maison peut être déclarée comme insalubre (la construction est p-e illégale ?).

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ranchoman Picto info

Le 29/04/2008 à 18h22 Env. 2000 message Loiret (45)

La mairie peut l'obliger à se mettre en conformité, c'est arrivé dans le passé à un membre de ma famille qui rejetait directement dans un fossé.

La construction pour moi c'est terminé !
Emménagé au 30/04/05 travaux d'aménagements en cours
Photos sur http://www.ranchoman.ift.fr

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piafou63 Picto info

Le 29/04/2008 à 19h05 Env. 100 message Puy De Dôme (63)

d'un autre côté, vu les sommes très importantes que cela demande, si c'est un pauvre petit vieux sans un sou, cela équivaudrait à le mettre à la rue de lui faire ces ennuis, car s'il n'a pas fait mettre l'eau courante et l'assainissement, c'est bien qu'il n'en a pas les moyens !

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jpaul

Le 29/04/2008 à 21h26 Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)

Ou parce qu'il n'a rien à foutre des autres...

Maître d'oeuvre - CSPS

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stephrider Picto info

Le 29/04/2008 à 21h38 Photographe Env. 9000 message Aube

Pépé a peut etre pas envie de déchirer son petit bas de laine...

auto construction terminée
165m² + 65 m² garage

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JacK

Le 30/04/2008 à 08h14 Env. 1000 message Seine Et Marne

piafou63 a écrit:d'un autre côté, vu les sommes très importantes que cela demande, si c'est un pauvre petit vieux sans un sou, cela équivaudrait à le mettre à la rue de lui faire ces ennuis, car s'il n'a pas fait mettre l'eau courante et l'assainissement, c'est bien qu'il n'en a pas les moyens !

S'il n'a pas les moyens de vivre décemment avec un minimum d'hygiène, il peut être placé de force dans une institution spécialisé.
Sinon, faut attendre qu'il passe l'arme à gauche et que la maison soit vendue.

Vous pouvez précipiter les choses en contactant l'assistance sociale et en lui indiquant qu'une personne agée vie dans des conditions d'insalubrités.

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toun

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Le 30/04/2008 à 10h10 Env. 10 message Haute Garonne

Merci mes lueurs d espoirs, Biggrin

nous avons rendez vous samedi matin avec le maire, qui vu la tête qu il a fait quand je lui ai demandé si c etait possible de se rencontrer que que mon probleme c etait ça, il a bien l air de s en ficher royal!
Bref je pense qu on est parti pour un bon moment de galere , mais en tout cas je ne lacheria pas l affaire j ai une petite fille de 15 mois et un autre qui arrive je ne souhaite pas qu ils jouent dnas le jardin avec cette odeur ( imaginez le truc) et encore moinas avec les microbes
Bref , je vous tiendrai au courant, merci pour vos réponses
Pour le moment je m en tiens au maire et si ca n avance pas on ira un peu plus loin ( j ai pleins d idées)
Bonne journée et bon pont ! Wub

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stephrider Picto info

Le 30/04/2008 à 12h47 Photographe Env. 9000 message Aube

Un pain de C4 sur la cabane au fond du jardin Tongue

auto construction terminée
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Photographe

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JacK

Le 30/04/2008 à 23h09 Env. 1000 message Seine Et Marne

Faut faire le forcing avec le maire, c'est lui qui est le garant de la salubrité et de la police de l'eau sur sa commune.
Si il y a un problème, qu'il était au courant mais n'en avait rien à faire... ça lui tombera dessus.

Est ce que la zone ou ce pauvre petit vieux rejette ses eaux usées est proche d'une zone de baignade, d'un cours d'eau, d'un captage d'eau potable, d'un puits ?
Est ce que la zone est classé sensible pour la protection de l'environnement ?

Si les eaux usées se deversent dans un cours d'eau par exemple, il faut contacter une association de pecheurs qu'ils viennent voir. Après a eux de faire constater le rejet par la gendarmerie et de demander au maire de se bouger les miches...

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marco02 Picto info

Le 01/05/2008 à 12h02 Env. 20 message Eure

JacK a écrit:
piafou63 a écrit:d'un autre côté, vu les sommes très importantes que cela demande, si c'est un pauvre petit vieux sans un sou, cela équivaudrait à le mettre à la rue de lui faire ces ennuis, car s'il n'a pas fait mettre l'eau courante et l'assainissement, c'est bien qu'il n'en a pas les moyens !

S'il n'a pas les moyens de vivre décemment avec un minimum d'hygiène, il peut être placé de force dans une institution spécialisé.
Sinon, faut attendre qu'il passe l'arme à gauche et que la maison soit vendue.

Vous pouvez précipiter les choses en contactant l'assistance sociale et en lui indiquant qu'une personne agée vie dans des conditions d'insalubrités.

jpaul a écrit:Ou parce qu'il n'a rien à foutre des autres...

ben tient mais encore? que cela soit gênant c'est une chose le faire expulser de chez lui par la force pour l'enfermer etc ....

Vous pourriez pas pensez à autre chose du genre assistante social affin de trouver des aides pour lui financer son assainissement?
tant que vous y etes peut etre qu'avec un fusil vous pourrez plaider la legitime defense?