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Pas de systeme d assainissement

Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 2.752 fois
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Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour,
J ai besoin de vos lumieres quant aux recours que je peux avoir face à mon voisin.

J expose les faits : nous avons acheté une maison dans un petit village de 1000habitants.
En voulant reparer la gouttiere que etait tordue je me suis aperçu que mon voison n avait pas de fosse septique ( pas d'assainissement collectif ce village) mais un enorme trou avec une tranchée allant jusqu' à sa maison.

nous avions déjà senti des odeurs plus que douteuses, maintenant nous savons d'où elles viennent.
Pour information il n a pas l eau courante, ni de toilettes chez lui ( mais une fameuse cabane au fond du jardin)
j ai lu qu il y avait des normes dans le cadre de l assainissement non collectif, mias qui verifie que ces normes sont respectées?
Nous sommes super embêtés parce que non seulement l odeur est par moment très desagréable mais nous pensons egalement aux microbes et autes.
Si quelqu'un avait des pistes pour que je puisse faire quelque chose ,parce que ça me parait difficile de vivre avec ça. Icon5
Merci
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Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 10000 message Camaret Sur Aygues (84)
tu devrais aller a l'urbanisme de ton village pour le signaler,surement qu'il feront le necessaire pour inciter ton voisin a se mettre aux normes.... Wink
adherent aamoi 1248

n'attendez pas les problemes,adherez preventivement a l'aamoi,vous serez tranquille...c'est mieux pour vous et pour l'association ;)
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Messages : Env. 10000
De : Camaret Sur Aygues (84)
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Env. 1000 message Seine Et Marne
Commune de 1000 habitants : Service de l'urbanisme ?
Il n'y en a p-e pas.

Il faut aller directement voir le maire, c'est lui qui a le pouvoir de police de l'eau sur sa commune.
Si il n'y a pas de points d'eau, d'eau potable et encore moins d'assainissement, la maison peut être déclarée comme insalubre (la construction est p-e illégale ?).
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Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
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Env. 2000 message Loiret (45)
La mairie peut l'obliger à se mettre en conformité, c'est arrivé dans le passé à un membre de ma famille qui rejetait directement dans un fossé.
La construction pour moi c'est terminé !
Emménagé au 30/04/05 travaux d'aménagements en cours
Photos sur http://www.ranchoman.ift.fr
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Messages : Env. 2000
De : Loiret (45)
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Env. 100 message Puy De Dôme (63)
d'un autre côté, vu les sommes très importantes que cela demande, si c'est un pauvre petit vieux sans un sou, cela équivaudrait à le mettre à la rue de lui faire ces ennuis, car s'il n'a pas fait mettre l'eau courante et l'assainissement, c'est bien qu'il n'en a pas les moyens !
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Messages : Env. 100
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Ou parce qu'il n'a rien à foutre des autres...
Maître d'oeuvre - CSPS
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Photographe Env. 9000 message Aube
Pépé a peut etre pas envie de déchirer son petit bas de laine...
auto construction terminée
165m² + 65 m² garage
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 9000
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Env. 1000 message Seine Et Marne
piafou63 a écrit:d'un autre côté, vu les sommes très importantes que cela demande, si c'est un pauvre petit vieux sans un sou, cela équivaudrait à le mettre à la rue de lui faire ces ennuis, car s'il n'a pas fait mettre l'eau courante et l'assainissement, c'est bien qu'il n'en a pas les moyens !


S'il n'a pas les moyens de vivre décemment avec un minimum d'hygiène, il peut être placé de force dans une institution spécialisé.
Sinon, faut attendre qu'il passe l'arme à gauche et que la maison soit vendue.

Vous pouvez précipiter les choses en contactant l'assistance sociale et en lui indiquant qu'une personne agée vie dans des conditions d'insalubrités.
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Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
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Env. 10 message Haute Garonne
Merci mes lueurs d espoirs, Biggrin
nous avons rendez vous samedi matin avec le maire, qui vu la tête qu il a fait quand je lui ai demandé si c etait possible de se rencontrer que que mon probleme c etait ça, il a bien l air de s en ficher royal!
Bref je pense qu on est parti pour un bon moment de galere , mais en tout cas je ne lacheria pas l affaire j ai une petite fille de 15 mois et un autre qui arrive je ne souhaite pas qu ils jouent dnas le jardin avec cette odeur ( imaginez le truc) et encore moinas avec les microbes
Bref , je vous tiendrai au courant, merci pour vos réponses
Pour le moment je m en tiens au maire et si ca n avance pas on ira un peu plus loin ( j ai pleins d idées)
Bonne journée et bon pont ! Wub
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Messages : Env. 10
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Photographe Env. 9000 message Aube
Un pain de C4 sur la cabane au fond du jardin Tongue
auto construction terminée
165m² + 65 m² garage
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 9000
Dept : Aube
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Env. 1000 message Seine Et Marne
Faut faire le forcing avec le maire, c'est lui qui est le garant de la salubrité et de la police de l'eau sur sa commune.
Si il y a un problème, qu'il était au courant mais n'en avait rien à faire... ça lui tombera dessus.

Est ce que la zone ou ce pauvre petit vieux rejette ses eaux usées est proche d'une zone de baignade, d'un cours d'eau, d'un captage d'eau potable, d'un puits ?
Est ce que la zone est classé sensible pour la protection de l'environnement ?

Si les eaux usées se deversent dans un cours d'eau par exemple, il faut contacter une association de pecheurs qu'ils viennent voir. Après a eux de faire constater le rejet par la gendarmerie et de demander au maire de se bouger les miches...
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Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
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Env. 20 message Eure
JacK a écrit:
piafou63 a écrit:d'un autre côté, vu les sommes très importantes que cela demande, si c'est un pauvre petit vieux sans un sou, cela équivaudrait à le mettre à la rue de lui faire ces ennuis, car s'il n'a pas fait mettre l'eau courante et l'assainissement, c'est bien qu'il n'en a pas les moyens !


S'il n'a pas les moyens de vivre décemment avec un minimum d'hygiène, il peut être placé de force dans une institution spécialisé.
Sinon, faut attendre qu'il passe l'arme à gauche et que la maison soit vendue.

Vous pouvez précipiter les choses en contactant l'assistance sociale et en lui indiquant qu'une personne agée vie dans des conditions d'insalubrités.



jpaul a écrit:Ou parce qu'il n'a rien à foutre des autres...


Mad Mad Mad

ben tient mais encore? que cela soit gênant c'est une chose le faire expulser de chez lui par la force pour l'enfermer etc ....

Vous pourriez pas pensez à autre chose du genre assistante social affin de trouver des aides pour lui financer son assainissement?
tant que vous y etes peut etre qu'avec un fusil vous pourrez plaider la legitime defense?
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Messages : Env. 20
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Env. 1000 message Seine Et Marne
Pas bête...
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Messages : Env. 1000
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