Association Syndicale des Acquereurs

ericomarti a écrit:

Bonjour,
Je suis actuellement sur le point de faire construire, toutefois avant d'acheter le terrain j'ai lu sur réglement du lotissement (privé, et non communal) qu'une fois que les terrains seront vendu, il va se créer une Association Syndicale des Acquéreurs..... Pouvez vous me dire en quoi cela consiste, combien de temps cela peut durer et surtout aux niveau des frais qu'il peut y avoir a engager.
Merci pour votre aide

Au niveau des coûts, cela doit représenter quelques centaines d'€ selon le lotissement. (400€ chez nous).
Cette association consiste en la réunion de tous les proprios du lotissement, afin qu'ils "décident" par un vote de certaines choses. Le pdt de l'asso est en général le lotisseur. Les fonds versés à la création de l'asso serviront par exemple pour "réparer" le lotissement si celui-ci est endommagé par certains travaux. Ils peuvent aussi servir à agrémenter le lotissement (arbres, arbustes...).
Mais cette association peut être dissoute au bout de 10 ans...

ils peuvent aussi décider pour l'antenne collective et autres
L'adhésion est obligatoire ?

a+

l'adhesion est en effet obligatoire il me semble bien.
Sinon une antenne collective ??? Pour la mettre ou ?
Attention, cette association qui gere aussi la voirie et espaces verts du lotissement, est cree le temps de la vente des terrains et un peu plus.
Bien souvent, ma mairie recupere ensuite les voiries et luminaires pour en faire sa propriete et sa gestion (arrosage, electricite eclairage, reparations voiries, etc...) et a ce moment la l'association est dissoute et plus rien ne lie les proprios, hormis les relations de voisinages
Donc si lassoc decide de gerer des equipements communs, va falloir al garder , et vivre avec parfois qq problemes bien connus des co proprietaires d'immeubles.

par exemple dans le lotissement a coté ils l'ont mis sur un mas pres des garages
Je susi d'accord il faut faire en sorte qu'elle ne vive pas très longtemps carsinon soucis et prise de bec...

nous avons eu notre premiere reunion de coproprietaires pour que le lotisseur nous passe le relais au niveau de l'association syndicale obligatoire tant que la mairie n'aura pas repris la voirie; nous avons elu le bureau une reunion procgaine devrait avoir lieu car nous avons decidé a l'unanimité de preferer verser une somme modique regulierement au cas ou.
Si la mairie reprend vite ,ils nous la redistriburont; c'est ce qui c'est fait il y a deux ans ans la rue ou j'habite actuellement, apres 11 ans la mairie a repris la voirie et la somme a ete redistribuée aux proprietaires , dans notre cas nous alors que nous n'habitons que depuis 2000, mais super l'ancien proprietaire contacte nous a offert cette somme

Bonjour,
Une asso syndicale des acquéreur peut vivre 10 ans. Au bout de ces dix années, elle est dissoute car les équipements communs tombent dans le domaine communal sauf si la majorité des propriétaire font la demande invers, ce qui reste très exceptionnel. Cependant, pendant la vie de l'asso, il faut être prudent car des réparations de voirie par exemple sont très onéreuses et incombent à parts égales à chaque propriétaire.
J'ai fait partie du bureau de l'asso de mon lotissement et par expérience, je dirai qu'il faut là aussi être très attentif à rester dans le cadre stricte du bien commun et ne pas entrer dans les conflits de voisinage par exemple.

Malo

La voirie d'un lotissement privé ne passe dans le domaine que si les propriétaires de ce lotissement le demandent mais aussi que si le conseil municipal l'accepte. Pour cela, il faut que la voirie soit en bon état sinon la remise en état est demandée.
En attendant , les membres de l'association paient les frais de copropriété (taxes foncières des parties communes, frais d'entretien de la voirie, éclairage, ...)

merci bien pour les reponses mais le plus important est d'évaluer les couts ??????? si toutefois vous avez des montants
merci encore

Pour ma prochaine réunion, il nous ai demandé un "acompte" de 150€....

Salut Chris,
Cet "accompte" a-t-il été voté en assemblée générale ?

Bonne journée à tous
Malo

Chris a écrit:

Pour ma prochaine réunion, il nous ai demandé un "acompte" de 150€....

On est pas sur un portable Chris...