Clôture mitoyenne en lotissement : qui doit la payer ?

Bonjour,
Personnellement, jamais entendu parlé de ça.

Si personne ne te réponds ici, tu peux éventuellement demander là :
http://www.universimmo.com/forum/forum.asp?FORUM_ID=57
Ils devraient pouvoir répondre à ta question.

merci!

moi non plus je n'ai jamais entendu dire ça et rien d'ecrit dans le reglement du lotissement mais un des proprio a declaré ça et a tout fait payer à sa voisine de deriire, du coup c l'embrouille car plus personne ne veut payer le mur !!!

par contre sais tu si le reglement du lotissement n'est pas respecté ce qu'on risuqe? qui peut nous dire quelques chose?

encore merci

Désolé, je n'y connais pas grand chose. Pour ma part je construis dans un petit lotissement de 3 parcelles sans règlement particulier.

Ce que je peux te dire c'est que pour un problème de voisinage de mes parents, j'ai consulté le site donné en lien. Ils m'ont bien aidé et ont répondu à toutes les questions que j'ai pu leur poser. Et crois-moi, c'était assez complexe.

La voisine de derrière ne s'est pas renseignée avant de payer ?

et non la voisine de derrière a paye en plus 3000 euros!! c une somme!

et le gars qui l' fait payer n'a pas de mur devant chez lui c le 1° du lotissement donc il a eu tout interet à faire comme ça mais du coup les voisins de deriière se trouvent coincés car celle qui a payé ne veut rien payer pour son mur de derrière d'oo l'embrouille

en tout cas merci je vais vite consulter ton site!

c'est qoui cette histoire
jamais entendu parler de ça non plus

Qu'est-ce qu'il a mis comme clôture le 1er du lotissement ?

Je trouve la voisine de derrière un peu légère de payer comme ça les yeux fermés.

Normalement, si la clôture est mitoyenne elle doit être financée à parts égales par chacun des deux voisins. Sinon, on construit à l'intérieur de son terrain.
Donc si la voisine paye la clôture, elle la construit sur son terrain. Si la clôture est mitoyenne, le 1er voisin doit en payer la moitié.

Il n'y a rien dans le règlement du lotissement qui stipule la contrainte dont tu parles dans ton premier post ?

oui je pense que la voisin est un peu legere comme tu dis!!! surtout que le mur est mitoyen!
elle s'est faite avoir et du coup pas facile de rattraper tout ça!!


par contre rien dans le reglement du lotissement, juste la hauteur maximum de la cloture(pas toujours respectée d'ailleurs) mais rien d(autre!!

marylenm a écrit:

et non la voisine de derrière a paye en plus 3000 euros!! c une somme!

et le gars qui l' fait payer n'a pas de mur devant chez lui c le 1° du lotissement donc il a eu tout interet à faire comme ça mais du coup les voisins de deriière se trouvent coincés car celle qui a payé ne veut rien payer pour son mur de derrière d'oo l'embrouille

en tout cas merci je vais vite consulter ton site!

Je serais à sa place, je porterais plainte pour ********* car là on est en plein dedans!

+1 avec yack
A vérifier si rien n'est stipulé dans le règlement du lotissement ou dans le cahier des charges.
Les règles ne s'inventent pas, elles sont écrites sinon elles n'existent pas !!!

A mon avis, la voisine de derrière vient de se lancer dans une belle embrouille...
Et le 1er voisin, pour avoir réussi à faire passer ça, doit être un beau manipulateur !
A moins d'une résolution du problème, il reste aux 3èmes voisins à construire leur clôture du bas sur leur terrain (et donc à leurs frais). Sauf si le règlement du lotissement impose que les murs soient mitoyens.

Dans un réglement de lotissement on ne peut imposer une mitoyenneté car le droit de propriété individuel l'emporte. On ne peut t'imposer quelquechose chez toi, çà me parait logique.
Je constate que cette personne s'est vraiment foutu dans une belle embrouille car à compter de ce jour, elle ne pourra plus faire ce qu'elle veut de ce mur. Si elle veut changer le grillage, elle doit demander l'autorisation à son super voisin, si de quelconques travaux doivent intervenir, elle doit demander à son voisin,...
Plus fort, si la voisine l'embête trop et si aucun document n'a été établi par les 2 parties, le voisin indélicat pourrait lui faire démonter le mur car il a été construit par sa voisine.
Enfin bref, vois tu l'embrouille...

c'est pas évidnet!!
c'est sur elle s'est mise dans une belle embrouille mais le probleme ce sont les repercussions sur les autres proprio qui attendent du coup que le voisin de derrière fasse une cloture mitoyenne mais sans rien payer ....enfin c compliqué

en tout cas
merci!

celui qui doit payer le bas est un pigeon et celui qui doit payer le haut est un autre pigeon.

yack a écrit:

Normalement, si la clôture est mitoyenne elle doit être financée à parts égales par chacun des deux voisins. Sinon, on construit à l'intérieur de son terrain.
Donc si la voisine paye la clôture, elle la construit sur son terrain. Si la clôture est mitoyenne, le 1er voisin doit en payer la moitié.

+1, une chouette embroille dans le cas présent

tu peux payer toute la cloture mitoyenne aussi c'est juste qu'elle sera mitoyenne et que plus tard en cas de changement il faudra l'accord du voisin

Bonjour,
La voisine a peut être payé la matière première de la clôture, mais si c'est l'autre voisin qui a fait tout le boulot. Si les deux se sont mis d'accord pour ce genre d'arrangement, pourquoi pas ?
Si un fait le travail et l'autre paie, ça reste correcte. enfin, c'est mon avis.
cordialement
Quin-quin

S'agit il d'un mur mitoyen simple ou mur de soutènement (retenue de terres pour différence de niveau entre les terrains) ?

Car j'ai lu dans le deuxième cas qu'il y avait une règle pour qui paye le mur. C'est peu etre là que se trouve l'explication ?

celui dont les terres appuies sur le murs paye le mur sauf si celui qui est en dessous a décaissé son terrain.

si celui du dessous a décaissé et que celui du dessus a remblayé son terrain c partagés je crois

moi j'ai une cloture de 35 m je l'est faite avec mon voisin et ont a payer moitier moitier et de plus le soir ont a fait un barbecue ce qui nous a fait finir notre chantier a 6 h du matin avec un leger mal de cailloux au reveil ;) (moi je vous dit que nos femmes elles ont dit qu'elle se rapellerais longtemp de la pose du grillage) le pire c'est qu'il m'en reste 23 m a poser avec mon autre voisin et je pense que apres sa risque aussi d'etre la fiesta .comme dit ma femme heureusement qu'ont a pas 4 cloture a faire :p