Retour
Menu utilisateur
Menu

Clôture mitoyenne : pouvons-nous poser des occultants sans l'accord du voisin ?

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 434 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
5
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Nouvel Aviseur Env. 20 message Eure
Bonjour,
Nous avons fait poser par une société une clôture en panneaux rigides de 1,53 m + soubassements en béton de 25 cm. Cette clôture est mitoyenne et nous avons partagé les frais avec notre voisin. 
Notre soucis est qu'il refuse de mettre des occultants (même si nous payons toute la note). Il nous dit que son champ visuel serait trop restreint. Or, nous souhaiterions être un peu cachés, être chez nous, surtout que notre terrasse donne sur leur jardin et des fenêtres.
Ma question est : si je mets des occultants sur la clôture mitoyenne sans son accord, peut-il nous obliger à nous les faire retirer ? Devons nous nous résoudre à installer une bâche peu esthétique sur notre terrain pour être à l'abris des regards (surtout que notre voisin à deux charmants jeunes enfants, mais qui sont curieux et qui aiment observer notre joli jardin) ?
Merci pour vos réponses et conseils pour résoudre ce problème de voisinage.
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 20
Dept : Eure
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre utile Env. 800 message Gers
Avez-vous pensé a enregistrer cette mitoyenneté devant notaire, avec les caractéristiques et le coût? Les occultants étaient-ils prévus a l'origine lors de l'accord?

Qui dit mitoyenneté implique l'accord des 2 parties. Il pourrait vous obliger a retirer ce qui a été fait en mitoyenneté sans son accord.

Avez-vous pensé a vous assurer de la conformité de la clôture (type, dimensions, etc) avec le PLU?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Gers
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Pontchateau (44)
Si la cloture est mitoyenne, c'est a dire posée sur la limite de propriété et financé à 50/50, oui il à son mot à dire. c'est normal.
Après si vous souhaitez vraiement faire un occultants, vous pourvez poser votre propre cloture sur votre terrain, c'est à dire accollée à la cloture mitoyenne, et là vous faites ce que vous voulez, vous êtes chez vous, tant que vous respectez le PLU.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Pontchateau (44)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

Zil27 a écrit:Bonjour,
Nous avons fait poser par une société une clôture en panneaux rigides de 1,53 m + soubassements en béton de 25 cm. Cette clôture est mitoyenne et nous avons partagé les frais avec notre voisin. 
Notre soucis est qu'il refuse de mettre des occultants (même si nous payons toute la note). Il nous dit que son champ visuel serait trop restreint. Or, nous souhaiterions être un peu cachés, être chez nous, surtout que notre terrasse donne sur leur jardin et des fenêtres.


Citation: Ma question est : si je mets des occultants sur la clôture mitoyenne sans son accord, peut-il nous obliger à nous les faire retirer ? Devons nous nous résoudre à installer une bâche peu esthétique ...

avec ou sans son accord, que ce soit autorisé oupa,  le pb : pas sur que le grillage supporte un brise-vue , attention à la prise au vent.

ps entre nous :
je ne vois pas pourquoi vous hésitez entre "occultants... " (un truc joli je suppose) et vous "résoudre à installer une bâche... " si c'est chez vous.

vous pourriez aussi... poser ces occultants au sol, chez vous, contre le ce mur, le voisin ne pourra pas s'y opposer (surtout s'il invoque le fait de vouloir "mater chez vous"   -j'ai eu le même ; pour lui, la belle vue depuis sa terrasse c'était MON jardin

Cdlt.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Nouvel Aviseur Env. 20 message Eure
Merci pour toutes vos réponses.
Lors de l'achat du terrain, la mitoyenneté de la clôture a bien été inscrite sur l'acte de vente chez le notaire ainsi que le partage des frais. Mais il n'y a pas la description du type de clôture.
Le PLU n'impose rien. Il faut juste que la clôture soit esthétique pour l'environnement.
Refaire une clôture serait peut-être la solution, mais sur 29 m, cela a un coût non négligeable, et ce serait regrettable étant donné que notre clôture mitoyenne n'a que 4 mois.
La clôture a été faite pour résister à des vents de 120 km/h avec des occultants (poteaux bétonnés au pied à 75 cm de profondeur). Elisa21, je ne comprends pas très bien comment poser des occultants au sol ? Pourriez-vous m'expliquer ou mieux, me montrer une photo en exemple ?
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 20
Dept : Eure
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 700 message Oise
Sinon il faut planter une haie. Pas d'autre solution.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Oise
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Nouvel Aviseur Env. 20 message Eure
Merci pour votre réponse. J'y avais pensé, mais j'espérai ne pas avoir à couper une haie. Sad
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 20
Dept : Eure
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 20 juillet 2026 à 01h07
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis clotureArtisan
Devis cloture
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Clôture : guide, conseils et astuces
Clôture : guide, conseils et astuces
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
17 idées de clôtures pour votre jardin
17 idées de clôtures pour votre jardin
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de clotures en grillage rigide
Photos de clotures en grillage rigide
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
5
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir