Bornage du terrain disparue avant travaux, quel recour?
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Bonsoir,
Nous avons signé la vente définitive de notre terrain borné en juillet 2008. Mercredi lors de la première réunion sur le chantier (délimitation de la future maison pour le terrassier), l’architecte n’a pas trouvé les bornes. En creusant, il a fini par en trouver quelques une. Apparemment, nos bornes ont été enterrées lorsque le lotisseur a fait la route et le trottoir.
Savez-vous si nous avons un recours ? En effet, sans les bornes, l’archi ne nous garanti pas que la maison soit bien dans les limites. Il pense être juste à 5 cm près mais il nous conseille de faire un recommandé au lotisseur pour nous couvrir. Savez-vous si c’est valable ?
Voilà les photos des bornes :
bon ok avec la peinture de l'archi, on voit plus beaucoup...
Nous avons signé la vente définitive de notre terrain borné en juillet 2008. Mercredi lors de la première réunion sur le chantier (délimitation de la future maison pour le terrassier), l’architecte n’a pas trouvé les bornes. En creusant, il a fini par en trouver quelques une. Apparemment, nos bornes ont été enterrées lorsque le lotisseur a fait la route et le trottoir.
Savez-vous si nous avons un recours ? En effet, sans les bornes, l’archi ne nous garanti pas que la maison soit bien dans les limites. Il pense être juste à 5 cm près mais il nous conseille de faire un recommandé au lotisseur pour nous couvrir. Savez-vous si c’est valable ?
Voilà les photos des bornes :
bon ok avec la peinture de l'archi, on voit plus beaucoup...
construction de notre maison individuelle à Echenevex (01).
terrain signé le 30/06/2008.
PC obtenu le 01/07/2008.
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De : Gaillard (74), Bientôt Echenevex (01) (74)
Ancienneté : + de 17 ans
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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Hello,
Nous avons aussi acheté notre terrain via un lotisseur et avons eu des problèmes de bornes (2 qui étaient disparues sous la végétation + 1 qui avaient bougé suite aux bulldozers).
Nous avons simplement signalé au lotisseur que les bornes étaient introuvables et il a envoyé un géomètre remettre les bornes.
Nous avons aussi acheté notre terrain via un lotisseur et avons eu des problèmes de bornes (2 qui étaient disparues sous la végétation + 1 qui avaient bougé suite aux bulldozers).
Nous avons simplement signalé au lotisseur que les bornes étaient introuvables et il a envoyé un géomètre remettre les bornes.
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construction de notre maison individuelle à Echenevex (01).
terrain signé le 30/06/2008.
PC obtenu le 01/07/2008.
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construction de notre maison individuelle à Echenevex (01).
terrain signé le 30/06/2008.
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