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Problème assainissement

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Env. 100 message
bonjour,

avant le début de la construction, nous avons effectué une étude de sol sur notre terrain.

c'est un assainissement individuel.
Sur l' étude de sol ; il est préconisé de faire un filtre à sable vertical non drainé et de surélever la maison .
le constructeur a eu connaissance de ces informations au tout début du chantier.

Le problème qui est arrivé c' est que la maison n' a pas été assez surélevé .Vu que quand le SPANC est passé ils ont refusé l' installation.
Donc on se retrouve dans l' obligation de poser une pompe de relevage .

Le constructeur nous demande de payer la pompe de relevage alors que d' après nous c' est une erreur de sa part.

Nous sommes en CCMI , qui doit prendre en charge ces frais supplémentaires?

Nous ne comprennons pas que le constructeur n' a pas pu faire autrement alors qu' il avait déja les informations complètes de l' étude du sol.

Merci de vos réponses
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Messages : Env. 100

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Env. 1000 message Marsilly (85)
Qui a fait l'installation? Si c'est le constructeur, il est responsable et doit vous fournir une installation conforme, ce qui n'est pas le cas si les services de la mairie l'ont refusée.
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Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 22 ans
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Env. 100 message
l' installation a été faite par le terrassier du constructeur.

Donc si je comprends bien, la pompe de relevage est à la charge du constructeur.

Ce qui n' est pas clair aussi, c' est que le constructeur a décidé de prendre la moitié des travaux supplémentaires à sa charge .
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Messages : Env. 100

Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 100 message
oui, la demande de PC a ete envoyé avant l'etude de sol, mais le cst a reçu l'etude au moins 1mois et demi avant que les fondation se fasse ,
Sur la notice descriptive c'est marqué assainissement indivuel avec epandage souterrain de type filtre a sable
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Messages : Env. 100

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Env. 100 message
Merçi ,on va voir sa avec le cst
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Messages : Env. 100

Ancienneté : + de 19 ans
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En cache depuis le jeudi 29 octobre 2026 à 11h55
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