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Que de conditions à prévoir

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personne
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Env. 20 message Charente
Bonjour,

Voilà en réflechissant, je me suis posée quelques questions:
Quand je vais acheter mon terrain, je vais demander à mettre en condition suspensive "sous reserve de l'obtention du permis de construire", or le permis de construire c'est mon constructeur qui le dépose. Problème pour que mon constructeur fasse le dépôt faut que j'ai signé le contrat de construction avec ce dernier, donc il faut aussi que je mette aussi une condition suspensive "sous réserve de l'obtention du permis de construire".
Et je ne parle des conditions suspensives concernant l'obtention du prêt. Et encore j'ai de la chance, la banque ne finance que la construction, j'ai un apport pour l'achat du terrain.

Comment avez vous fait vous autres? Ca me paraît pas évident.

Merci pour vos réponses.
Messages : Env. 20
Dept : Charente
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

Allez dans la section devis travaux du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Photographe Env. 400 message Haut Rhin
Salut Loulou16800

Dans l'ordre:
1) Avec la banque: le financement auquel tu peux prétendre.
2) Avec le constructeur: un avant projet sommaire
3) Quand le projet te semblera suffisamment abouti (le constructeur l'aura retravaillé 2 ou 3 fois) signature du compromis de vente. Il n'y a pas de raison que le permis soit refusé si le constructeur a bien respecté le POS et qu'il connait son boulot.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 400
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)
Bonjour,
N'oubliez pas non plus le délai de recours des tiers ; on ne sait jamais . Soit deux mois après l'affichage du permis en mairie et sur le terrain. Sans compter les recours supplémentaires du préfet et de l'administration (encore deux mois de plus).
Si le PC est accordé mais qu'il est annulé suite à un recours d'un tiers, vous risquez d'avoir quelques soucis.
Bonne continuation.
http://matou.forumconstruire.com
-------------------------------



Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Comté De Nice (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Lyon (69)
C'est possible d'afficher le PC sans que l'on soit propriétaire du terrain (en attendant le notaire Sleep ), si le "encore propriétaire" est d'accord bien sûr pour gagner du temps sur ce recours au tiers ?

Merci

Julie Wink
Compromis terrain le 29 octobre 2008
PC OK : 23 juin 2009 dur dur
Signature du terrain : 3 juillet
Début des travaux : 11 septembre
Les déboires :
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3607.php
AAMOI adh 2767
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Charente
j'avais entendu parlé du recours des tiers mais je pensais pas que c'était 4 mois d'attente, j'ai pas la maison avant 2011!
Messages : Env. 20
Dept : Charente
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 800 message Vaucluse (84)
Citation: C'est possible d'afficher le PC sans que l'on soit propriétaire du terrain (en attendant le notaire Sleep ), si le "encore propriétaire" est d'accord bien sûr pour gagner du temps sur ce recours au tiers ?


oui c ce que nous sommes en train de faire ... nous avons mis dans le compromis les réserves :
- d'obtention de permis
- d'obtention de prêt
- que les 2 mois de recours de tiers sont passés
- que les 3 mois de recours administratif soit passés

nous venons d'obtenir le permis, nous allons afficher, nous attendrons les 2 mois mais pas les 3 mois pour acheter le terrain (possible en faisant une décharge au notaire)

Citation: j'avais entendu parlé du recours des tiers mais je pensais pas que c'était 4 mois d'attente, j'ai pas la maison avant 2011!


après tu n'es pas obligé d'attendre : tu peux acheter le terrain de suite et tout faire après ... mais c'est à tes risques et périls ...
Permis ok : 18/11/08
Début travaux 26/02/09
Début élévation briques 19/03/2009
Hors d'eau : fin mai 2009
Électricité ok : 16/11/10
On y est bien,il reste encore des choses à faire !

http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3994.php
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 800
De : Vaucluse (84)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre sympa Env. 9000 message Orleans (45)
Bonjour,

Je vous conseille de bien mettre les clauses suspensives dans votre compromis. Même si le constructeur connait bien son métier, mieux vaut prévenir toute mauvaise surprise.

Après la banque se contente généralement d'une proposition de contrat pour le prêt. Vous vous engagez alors à lui remettre le contrat définitif dès que vous serez officiellement propriétaire du terrain et donc que vous pourrez signer pour celui ci.
C'est ce que nous avons fait , de même que l'affichage du panneau de PC sur le terrain avec l'accord du propriétaire (pas de raison qu'il refuse si c'est dans les clauses suspensives) et pas de problème.

Bon courage pour la suite
Picto recompense Membre sympa
Messages : Env. 9000
De : Orleans (45)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Bloggeur Env. 300 message Quelque Part Dans Le 10 (10)
binou a écrit:
Julie a écrit:C'est possible d'afficher le PC sans que l'on soit propriétaire du terrain (en attendant le notaire Sleep ), si le "encore propriétaire" est d'accord bien sûr pour gagner du temps sur ce recours au tiers ?


oui c ce que nous sommes en train de faire ... nous avons mis dans le compromis les réserves :
- d'obtention de permis
- d'obtention de prêt
- que les 2 mois de recours de tiers sont passés
- que les 3 mois de recours administratif soit passés

nous venons d'obtenir le permis, nous allons afficher, nous attendrons les 2 mois mais pas les 3 mois pour acheter le terrain (possible en faisant une décharge au notaire)


Merci!!! Il faudra que nous y pensions!!! Et je suppose que c'est aussi imposable à un MO ou un Architecte?




binou a écrit:
LOULOU16800 a écrit:j'avais entendu parlé du recours des tiers mais je pensais pas que c'était 4 mois d'attente, j'ai pas la maison avant 2011!


après tu n'es pas obligé d'attendre : tu peux acheter le terrain de suite et tout faire après ... mais c'est à tes risques et périls ...


Ail... C'est exactement ce que nous sommes en train de faire... On fait quoi alors?
Ce que je veux dire c'est que nous sommes en train d'emprunter pour le terrain que nous achetons à des amis. Mais pour le projet de la maison nous sommes encore loin de déposer un permis de construire...
Nous savons qu'une fois reborné le terrain restera constructible. Nous savons aussi qu'il n'y a pas de PU dans cette comunne.
Et donc nous n'avons encore rien signé chez le notaire. Et même pas de compromis de vente...
Vous pensez que l'on risque beaucoup? On devrait mettre nous aussi une condition suspensive dans le compromis de vente?
Nous n'avions pas prévu, ni envie de tout faire avant la fin des trois mois de compromis de vente... Huh
Picto recompense Bloggeur
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Ancienneté : + de 15 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Cordi

Il vaut mieux un compromis.

Une clause suspensive de l'obtention du PC est raisonnable; mais le vendeur sera t'il d'accord pour un délai prolongé si vous n'envisagez pas de construire dans un avenir proche ?
Picto recompense Super bloggeur
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De : Cannes (6)
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Bloggeur Env. 300 message Quelque Part Dans Le 10 (10)
mafioso-and-co a écrit: Bonsoir Cordi

Il vaut mieux un compromis.

Une clause suspensive de l'obtention du PC est raisonnable; mais le vendeur sera t'il d'accord pour un délai prolongé si vous n'envisagez pas de construire dans un avenir proche ?


Et bien il est exact que même si ce sont des amis ils ont besoin d'argent assez rapidement... Sad
Picto recompense Bloggeur
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De : Quelque Part Dans Le 10 (10)
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