Que de conditions à prévoir

Salut Loulou16800

Dans l'ordre:
1) Avec la banque: le financement auquel tu peux prétendre.
2) Avec le constructeur: un avant projet sommaire
3) Quand le projet te semblera suffisamment abouti (le constructeur l'aura retravaillé 2 ou 3 fois) signature du compromis de vente. Il n'y a pas de raison que le permis soit refusé si le constructeur a bien respecté le POS et qu'il connait son boulot.

Bonjour,
N'oubliez pas non plus le délai de recours des tiers ; on ne sait jamais . Soit deux mois après l'affichage du permis en mairie et sur le terrain. Sans compter les recours supplémentaires du préfet et de l'administration (encore deux mois de plus).
Si le PC est accordé mais qu'il est annulé suite à un recours d'un tiers, vous risquez d'avoir quelques soucis.
Bonne continuation.

C'est possible d'afficher le PC sans que l'on soit propriétaire du terrain (en attendant le notaire ), si le "encore propriétaire" est d'accord bien sûr pour gagner du temps sur ce recours au tiers ?

Merci

Julie

j'avais entendu parlé du recours des tiers mais je pensais pas que c'était 4 mois d'attente, j'ai pas la maison avant 2011!

Citation:

C'est possible d'afficher le PC sans que l'on soit propriétaire du terrain (en attendant le notaire Sleep ), si le "encore propriétaire" est d'accord bien sûr pour gagner du temps sur ce recours au tiers ?

oui c ce que nous sommes en train de faire ... nous avons mis dans le compromis les réserves :
- d'obtention de permis
- d'obtention de prêt
- que les 2 mois de recours de tiers sont passés
- que les 3 mois de recours administratif soit passés

nous venons d'obtenir le permis, nous allons afficher, nous attendrons les 2 mois mais pas les 3 mois pour acheter le terrain (possible en faisant une décharge au notaire)

Citation:

j'avais entendu parlé du recours des tiers mais je pensais pas que c'était 4 mois d'attente, j'ai pas la maison avant 2011!

après tu n'es pas obligé d'attendre : tu peux acheter le terrain de suite et tout faire après ... mais c'est à tes risques et périls ...

Bonjour,

Je vous conseille de bien mettre les clauses suspensives dans votre compromis. Même si le constructeur connait bien son métier, mieux vaut prévenir toute mauvaise surprise.

Après la banque se contente généralement d'une proposition de contrat pour le prêt. Vous vous engagez alors à lui remettre le contrat définitif dès que vous serez officiellement propriétaire du terrain et donc que vous pourrez signer pour celui ci.
C'est ce que nous avons fait , de même que l'affichage du panneau de PC sur le terrain avec l'accord du propriétaire (pas de raison qu'il refuse si c'est dans les clauses suspensives) et pas de problème.

Bon courage pour la suite

binou a écrit:

Julie a écrit:

C'est possible d'afficher le PC sans que l'on soit propriétaire du terrain (en attendant le notaire Sleep ), si le "encore propriétaire" est d'accord bien sûr pour gagner du temps sur ce recours au tiers ?

oui c ce que nous sommes en train de faire ... nous avons mis dans le compromis les réserves :
- d'obtention de permis
- d'obtention de prêt
- que les 2 mois de recours de tiers sont passés
- que les 3 mois de recours administratif soit passés

nous venons d'obtenir le permis, nous allons afficher, nous attendrons les 2 mois mais pas les 3 mois pour acheter le terrain (possible en faisant une décharge au notaire)

Merci!!! Il faudra que nous y pensions!!! Et je suppose que c'est aussi imposable à un MO ou un Architecte?

binou a écrit:

LOULOU16800 a écrit:

j'avais entendu parlé du recours des tiers mais je pensais pas que c'était 4 mois d'attente, j'ai pas la maison avant 2011!

après tu n'es pas obligé d'attendre : tu peux acheter le terrain de suite et tout faire après ... mais c'est à tes risques et périls ...

Ail... C'est exactement ce que nous sommes en train de faire... On fait quoi alors?
Ce que je veux dire c'est que nous sommes en train d'emprunter pour le terrain que nous achetons à des amis. Mais pour le projet de la maison nous sommes encore loin de déposer un permis de construire...
Nous savons qu'une fois reborné le terrain restera constructible. Nous savons aussi qu'il n'y a pas de PU dans cette comunne.
Et donc nous n'avons encore rien signé chez le notaire. Et même pas de compromis de vente...
Vous pensez que l'on risque beaucoup? On devrait mettre nous aussi une condition suspensive dans le compromis de vente?
Nous n'avions pas prévu, ni envie de tout faire avant la fin des trois mois de compromis de vente...

Bonsoir Cordi

Il vaut mieux un compromis.

Une clause suspensive de l'obtention du PC est raisonnable; mais le vendeur sera t'il d'accord pour un délai prolongé si vous n'envisagez pas de construire dans un avenir proche ?

mafioso-and-co a écrit:

Bonsoir Cordi

Il vaut mieux un compromis.

Une clause suspensive de l'obtention du PC est raisonnable; mais le vendeur sera t'il d'accord pour un délai prolongé si vous n'envisagez pas de construire dans un avenir proche ?

Et bien il est exact que même si ce sont des amis ils ont besoin d'argent assez rapidement...