Questions sur permis de construire

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Sohanne Picto info

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Le 29/07/2005 à 10h45 Env. 70 message Rhone Alpes

BONJOUR,

j ai plein de questions et j espere que j'aurrai des reponses.
la premiere concerne le permis de construire,
j ai signer un compromis de vente sur un terrain il y a 10 jours environs
j ai choisi un constructeur , avec qui j ai deja signé pour la construction
celui ci depose pour moi le permis de construire, (envoyé hier au courrier a la mairie de la commune)
cependant apres reflection, je prefere mettre un garage au lieu d une chambre,
ceci doit etre donc signalé sur le permis de construire,
j en informe aujour d hui meme mon constructeur afin de modifier ce permis qui viens d etre deposé, et il me dit clairement que
"l on doit attendre d avoir une acceptation du permis et que l on fera la modification qu apres,....
car apparement pour lui ce serais mieux
moi je craint qu apres ce soit trop tard ?
j ai lu qu on pouvais faire une modif pendant que le permis de ocnstruire etait a l etude a la mairie,
qu en pensez vous ?
dois je lui faire confiance ?
ou doit je me renseigner
je lui ai egalement parler de plusieur modification interieur a la amison (donc qui ne touche pas le permis de ocnstruire)
et il m adit pareil que l on verra ensemble des modification , que ce soit pour le garge, ou pour le reste a la reunion technique qui se fera apres l acceptation du permis de construire.................
voila
ja ttend vos reponse qui j espere seront m aider afin que je sache exactement ce qu il est necessaire de faire.
ce constructeur ne pas pas envoyer par lettre recommander comme il se doit le contrat de construction est ce legal ?
il me la donné en main propre
pour mes autrezs questions ca attendra
merci encore

Attention aux majuscules .. bien lire la charte ... Tiboys

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lilah4 Picto info

Le 29/07/2005 à 11h26 Env. 200 message Yvelines

Bonjour,
Qui est ton constructeur??? Un CCMI doit etre envoyé par AR, et les 7 jours de reflexion commence au jour de la reception du contrat.
Est-ce un contrat, ou un pré-contrat (illegal) que tu as signé? Est-il signé par les 2 parties, ou juste par toi?
En aucun cas tu ne dois "faire confiance" à ton commercial...
Ton contrat ne me semble pas legal...

Les modif interieures de cloisons peuvent etre faites à la MAP, mais moyennant quelques avenants à mon avis...

Et pour le garage, j'aurais deposé une modification de permis pdt l'instruction, au cas ou cela retarderait le debut de la construction si c'est fait après...

Mais peut-etre d'autres avis??

promesse de vente signée le 12 fevrier
CCMI signé le 11 juin
PC ok le 22 juillet
terrain acheté le 27 aout

Constructeur LDT
http://www.leclubldt.com/
AAMOI 620

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baboune699 Picto info

Le 29/07/2005 à 11h43 Env. 4000 message Seine Maritime - Rouen - (76)

Quand as tu signé ton CCMI ? avant le compromis terrain ...? dans ce cas ton contrat est illégal...
pour en revenir à ta question, s'il préfère envoyer la demande de PC et faire une demande de modif par la suite, c'est parce qu'il ne veut pas s'enquiquiner à renvoyer les plans chez l'architecte tout simplement. Cela dit si tout est respecté, POS etc.. ds ta modif, il n'y a aucune raison qu'elle te soit refusée.

Normandie
Contrat de construction signé 19/04/05
Offre de prêt acceptée et signée 15/07/05
Permis de construire 27/08/05
Terrain acte définitif signé le 26/09/05

***********BLOG A JOUR********** http://babounet05.skyblog.com/

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Sohanne Picto info

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Le 29/07/2005 à 12h05 Env. 70 message Rhone Alpes

lilah4 a écrit:Bonjour,
Qui est ton constructeur???

mon constructeur est val de fier, , alain metral sur lyon, ils sont au village rhonalpin,Un CCMI doit etre envoyé par AR, et les 7 jours de reflexion commence au jour de la reception du contrat.

j ai eu une photocopie apres signature et paraphes de chauqes pages, mais en main propore, et je n avais pas encore signer le compromis de vente du terrain .
(c ets le constructeur qui passais une annonce pour ce terrain, mais le terrain etait evndu par un autre professionnel. donc on pensais qu il fallais s engager avec lui , mais je pense qu il etait libre constructeur, )Est-ce un contrat, ou un pré-contrat (illegal) que tu as signé? Est-il signé par les 2 parties, ou juste par toi?

je regarde mes document et c ets un contrat de construction, en photocopie que j ai donné donc en main propre, (contrat de ocnstruction de maison individuelle loi du 19 decembre 1990 .......) signé que par moi meme et mon epoux,
et l autre doc que j ai et une etude de construction du 27 juin 2005 ,(alors que j ai signé mon compromis de vente du terrain au 17 juillet 2005).il n est aps signé par le constructeur , juste parapher a chaque pages par moi meme et mon epoux.
En aucun cas tu ne dois "faire confiance" à ton commercial...
Ton contrat ne me semble pas legal...

Les modif interieures de cloisons peuvent etre faites à la MAP, mais moyennant quelques avenants à mon avis...

Et pour le garage, j'aurais deposé une modification de permis pdt l'instruction, au cas ou cela retarderait le debut de la construction si c'est fait après...

[i][i][i]Il souhaite attendre que l on ai le permis de construire , [/i][/i][/i]
Mais peut-etre d'autres avis??

merci pour ta reponse

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Le 29/07/2005 à 12h10 Env. 70 message Rhone Alpes

baboune699 a écrit:Quand as tu signé ton CCMI ? avant le compromis terrain ...? dans ce cas ton contrat est illégal...
pour en revenir à ta question, s'il préfère envoyer la demande de PC et faire une demande de modif par la suite, c'est parce qu'il ne veut pas s'enquiquiner à renvoyer les plans chez l'architecte tout simplement. Cela dit si tout est respecté, POS etc.. ds ta modif, il n'y a aucune raison qu'elle te soit refusée.

merci de ta reponse,
desolé pour toutes les fautes , je suis nul es francais ,
ce ne st pas une raison pour me supprimer mes messages, et pour les majuscules, je n'etait pas au courrant;

une info : oui le constructeur m a dit qu il allais aps faire du travail en plus (changement de plan), alors que le permis risquerais de ne pas etre accepter,
j ai donner a ce constructeur eun cheque de 1500 euros , il ma dit qu il sera sous un compte bloqué, ca correspond a un accompte,
est ce qu il me les rendra si il y a un soucis ?
merci

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baboune699 Picto info

Le 29/07/2005 à 12h22 Env. 4000 message Seine Maritime - Rouen - (76)

SOHANNE a écrit:
baboune699 a écrit:Quand as tu signé ton CCMI ? avant le compromis terrain ...? dans ce cas ton contrat est illégal...
pour en revenir à ta question, s'il préfère envoyer la demande de PC et faire une demande de modif par la suite, c'est parce qu'il ne veut pas s'enquiquiner à renvoyer les plans chez l'architecte tout simplement. Cela dit si tout est respecté, POS etc.. ds ta modif, il n'y a aucune raison qu'elle te soit refusée.

merci de ta reponse,
desolé pour toutes les fautes , je suis nul es francais ,
ce ne st pas une raison pour me supprimer mes messages, et pour les majuscules, je n'etait pas au courrant;

une info : oui le constructeur m a dit qu il allais aps faire du travail en plus (changement de plan), alors que le permis risquerais de ne pas etre accepter,
j ai donner a ce constructeur eun cheque de 1500 euros , il ma dit qu il sera sous un compte bloqué, ca correspond a un accompte,
est ce qu il me les rendra si il y a un soucis ?
merci

t'as t il remis une garantive nominative de remboursement ? si tu ne l'as pas il n'avait pas à te demander d'accompte ! surtout si tu as signé le CCMI avant de signer le compromis terrain ! s'il te fait des embrouilles tu es en droit de dénoncer ton contrat, de l'annuler quoi, si tu veux vraiment en arriver là of course !

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Sohanne Picto info

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Le 29/07/2005 à 12h37 Env. 70 message Rhone Alpes

baboune699 a écrit:
SOHANNE a écrit:
baboune699 a écrit:Quand as tu signé ton CCMI ? avant le compromis terrain ...? dans ce cas ton contrat est illégal...
pour en revenir à ta question, s'il préfère envoyer la demande de PC et faire une demande de modif par la suite, c'est parce qu'il ne veut pas s'enquiquiner à renvoyer les plans chez l'architecte tout simplement. Cela dit si tout est respecté, POS etc.. ds ta modif, il n'y a aucune raison qu'elle te soit refusée.

merci de ta reponse,
desolé pour toutes les fautes , je suis nul es francais ,
ce ne st pas une raison pour me supprimer mes messages, et pour les majuscules, je n'etait pas au courrant;

une info : oui le constructeur m a dit qu il allais aps faire du travail en plus (changement de plan), alors que le permis risquerais de ne pas etre accepter,
j ai donner a ce constructeur eun cheque de 1500 euros , il ma dit qu il sera sous un compte bloqué, ca correspond a un accompte,
est ce qu il me les rendra si il y a un soucis ?
merci

t'as t il remis une garantive nominative de remboursement ? si tu ne l'as pas il n'avait pas à te demander d'accompte ! surtout si tu as signé le CCMI avant de signer le compromis terrain ! s'il te fait des embrouilles tu es en droit de dénoncer ton contrat, de l'annuler quoi, si tu veux vraiment en arriver là of course !

non il ne m a pas remis de garantie nominative de remboursement ,amais sur le contrat de construction il y a ecri a la partie accompte, recu ce jour en accompte la somme de 1500 euros et apres dans nature de la garantie il y a ecrit : garantie de compte sequestre (la mention accompte etant barré par el constructeur et il a noté compte sequestre))et garantie de livraison par un organisme de caution designé : cgi bat

voila
moi ja i aps envie de m prendre la tete, ja i aps chercher a comprendre
j me suis dit la ccompte est normal
aujour dhui buien sur que je veut poursuivre mon prjet mais je veut etre sur de ne pas me faire avoir , voila totu
que doit je faire ?
merci encore

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flo1

Le 29/07/2005 à 13h33 Env. 60 message

Ca me rappelles quelqu'un ce type de pratique
peux tu nous donner le nom de ton constructeur (ou en mail privé si tu préfères)
pour ta modif de permis de construire, c'est simple, appelle la mairie qui instruit ton dossier et damande leur à eux, ce qui est le mieux

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flo1

Le 29/07/2005 à 13h58 Env. 60 message

OK j'avais pas tout bien lu
ton constructeur n'est pas celui auquel je penses
à mon avis, ce méfier quand même car un constructeur qui ne veux pas refaire quelques plans, qu'est ce que ca va être si tu constates des malfaçons et que tu lui demandes de rectifier...

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Pat

Le 30/07/2005 à 12h20 Env. 1000 message 78 (78)

je me trompe peut-être, mais quelle importance qu'il ne veuille pas faire les changements maintenant ?
la demande de PC est en mairie, ils ne vont pas tout stoper pour tout récupérer et recommencer...
d'autant plus qu'ils doivent savoir qu'avec le temps nos envies varient et que les temps de reflexion sont parfois profitables.
Il sera de toute manière toujours possible de faire un rectificatif de PC qui prend en comptes tous vos désirs...c'est certainement à cela qu'il pense.

Terrain ok,
Attente du PC
04/12 > PC OK !
Terrassement en cours
Maison terminée et vendue depuis longtemps
Juillet 2014 > retour au sources: une construction en vue !

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