Calcul du Bt 01

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vrl

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Le 30/03/2009 à 22h15 Env. 10 message Indre Et Loire

Bonjour,

je souhaite avoir un conseil sur le calcul de l'indice BT 01.
Tout d'abord, il me semble que plusieurs dates sont importantes pour ce calcul:
- date du contrat : 21 mai 2008 (indice 799,50) (sur le récapitulatif de ma notice descriptive, il est noté 776,80, dernier indice connu en janvier 2008)
- date du dépôt du permis de construire : 5 août 2008 (indice 815,00)
- date d'obtention du permis de construire : 27 janvier 2008 (indice à + 1 mois, soit février 2009 : 801,20)
- coût de la construction 100600 Euros à la date du contrat
Le calcul suivant est il bon? 100600 X 801,20 /815,00 = 98896, soit 100600 - 98896 = 1703 Euros à devoir en plus au constructeur
A ce jour, la mise au point technique est faite, le devis du terrassier pour le chemin d'accès accepté, mais le constructeur ne nous a pas encore parlé de cette révision d'indice.
A quel moment peut il-l'exiger?
Merci par avance de votre réponse

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pikachoo22 Picto info

Le 31/03/2009 à 08h28 Super bloggeur Env. 300 message Vernon (27)

Tu n'as pas pris du tout les bons chiffres. Ce sont les derniers indices parus au JO ala date de signature, et un mois apres la realisation des conditions suspensives qu'il faut prendre.

- date du contrat : 21 mai 2008 dernier indice connu celui de janvier 2008 : 776,80 paru au JO le 2/5/2008
- date du dépôt du permis de construire : 5 août 2008 (pas de prise en compte d'indice a cette date)
- date d'obtention du permis de construire : 27 janvier 2008 .Dernier indice indice connu au 27/02/2009 , celui d'octobre 2008 : 805,10 paru au JO le 05/02/2009
- coût de la construction 100600 Euros à la date du contrat
Calcul :

100 600 x 805.10 / 776.80 = 104 265.
soit 104 265-100 600= 3 665€ a devoir en plus au constructeur.

terrain : compromis 03/2007, definitive 02/2008
annulation CCMI ldt 04/2008
Signature CCMI Maisons Sésame : 30/09/2008
Accord PC : 25/02/2009
DROC : le 27/03/2009
prélivraison : le 28/07/2009

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bbmorgane36 Picto info

Le 31/03/2009 à 08h45 Photographe Env. 600 message Indre

pour ce qui est du réglement de cette somme, c'est échelonner sur tes déblocages de la consturciton, tu ne les sort pas d'un coup.....

tu auras un courier à l'ouverture de ton chantier....

pour moi c'est comme ca, j epense qu'il fonctionne tous pareil....

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Photographe

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popeyeBZH Picto info

Le 31/03/2009 à 08h49 Membre utile Env. 800 message Ille Et Vilaine

ha ces histoires de révison de prix, c'est toujours un peu la foire à Neuneu.

Il y a plusieurs question dans ton post. Faut-il appliquer le dernier indice connu ou attendre la publication de l'indice du mois acté? Quel est précisement la formule de révision prévue au contrat ?

Pour le délai de paiement de cette révision, le constructeur peut attendre la fin du chantier pour appliquer les bons indices. C'est à voir dans le contrat si cette révision est payable à la fin où à chaque déblocage. Dans ce dernier cas, il ne s'agiera que d'une provision et une régularisation sera faite à la fin une fois les indices connu.

Au boulot, je n'applique la révision que sur 85% du prix du marché. J'ai donc 15% de montant non révisable. Par contre la révision est compté sur les indices publié, soit une décalage de 3 mois pour sortir le décompte final en fin de chantier.

N'oublions pas que l'arche de Noé a été faite par un amateur et le Titanic par des pros.

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vrl

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Le 31/03/2009 à 18h52 Env. 10 message Indre Et Loire

Merci pour toutes ces informations. J'attends donc de voir exactement quand le constructeur va me demander ce "gros" plus qui n'est pas négligeable

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