Gros problème de Servitude - Epandage ! HELP !!!

oui stopper le chantier... et implanter la maison.. ailleurs si possible, l'épandage doit rester libre.

Le constructeur sait lire le plan ?
L'emplacement des drains en servitude sur le terrain est mentionnée sur le plan ?

Si la servitude est clairement mentionnée et localisée il faut la respecter.
Sinon il faut construire la maison et dire à son voisin que sa filière d'assainissement n'est plus conforme...

Drôle d'idée de diviser une parcelle et de vendre le bout du terrain ou se trouve l'épandage.

+1 drôle d'idée ...

De plus je ne vois pas comment cette servitude pourrait être légale si elle n'est pas précisément bornée, c'est à dire que la servitude doit figurer sur un plan.

Merci pour vos éléments mais avez-vous des textes légaux à l'appui surtout Karlito31 ? J'ai pris des photos hier matin, il y avait seulement les férailles et ma maman y est allé l'aprés-midi et ils avaient coulé les fondations : aïe !!!

Voici la question de ma mère posée au constructeur hier soir :

"bonjour nous venons d'aller sur notre terrain et avons contate que les semelles de fondations etaient
coulees comment avez-vous resolu le problemes des pattes d'arraignees du voisin que nous avons decouvert ensemble lors d l'implantation du jeudi 26 mars 2009.
nous nous inquietons serieusement car d'apres renseignement de notre cote c'est interdit
nous ne voulons en aucun cas etre tenu responsables des incidents qui pourraient arriver au fonctionnement de notre epandage et celui des voisins.
nous attendons le retour de vos informations acceptez nos salutations"

Voici la réponse du constructeur :

"bonjour,

renseignements pris, les épandages ne sont pas à l'emplacement des fondations, mais les précédents propriétaires ont uniquement étalé du gravillon un peu plus loin que les épandages.

donc tout va bien, j'espère que la construction va bien se passer, je reste à votre disposition si vous avez besoin de quelque chose, n'hésitez pas.

cordialement"


Alors que j'ai les photos.

Aussi maman m'a montré le plan du terrain, le notaire a fait des traits sur le dit emplacament de l'épandage avec sa signature hors ses infos sont erronnées : que fait-on ?

MERCI de votre aide.

je dirais se renseigner vite fais (aupres du voisin peut etre?) pour savoir ou est exactement l'epandage car une fois la maison receptionnée ce sera pour votre pomme

Merci quelqu'un d'autre aurait une référence, un texte, un expérience similaire à apporter ?

Personne ?

C'est bientôt la mi-temps !!! Si quelqu'un a une petite info ...