Sous-sol total : compté dans la superficie ???

Non.

merci

Sauf si tu fais d'autres ouvertures que celle de la porte de garage et la tu es obligé de compté en surface habiltable

Babine60 a écrit:

Sauf si tu fais d'autres ouvertures que celle de la porte de garage et la tu es obligé de compté en surface habiltable

Ben, dans notre cas on a mis dans notre garage de 64 m2 pour une voiture..deux ouvertures de 80x115 sans volet et avec bareaudage. Le garage est au niveau du sol naturel.
et c'est passé comme une lettre à la poste en surface non habitable.

Ca depend fortement de l'instructeur du permis.

Idem pour nous ; 125 m² de sous sol total avec 2 portes de garage et 2 chassis au fond pour la lumière. Par contre pour le permis, tout est indiqué en garage et il n'y a pas de cloisonnement, hormis le mur de refend.
C'est de la surface utile, non prise en compte dans le calcul de la SHON et de la surface habitable...

Pour info, les deux constructeurs avec qui on bosse (on est en train d'annuler avec le premier et on continue avec le second, mais ca, c'est une autre histoire...) nous ont conseillé de ne pas faire de fenêtre dans le sous-sol, aussi petites soient-elles. Sinon, la DDE ou je-ne-sais-qui pourra considérer très facilement que le sous-sol est habitable (s'il fait plus de 1,80 m de hauteur, ce qui le cas en général), ce qui augmente d'environ 50% la surface habitable légale pour un R+1 ou R+combles (et donc les impôts).
Donc, pour ceux qui désirent avoir des fenêtres au sous-sol, l'astuce consiste à ne pas mettre de fenêtre lors de la construction mais des linteaux en prévision des dites fenêtres, qui seront creusées après la construction et après le passage des instances officielles qui la contrôlent et vérifient sa conformité au permis de construire.

et si on met une porte qui donne dans le jardin (l'ouverture du garage étant située devant, et la jardin derrière) ?
le sous-sol peut-il être alors décompté en surface habitable ?

fj a écrit:

Pour info, les deux constructeurs avec qui on bosse (on est en train d'annuler avec le premier et on continue avec le second, mais ca, c'est une autre histoire...) nous ont conseillé de ne pas faire de fenêtre dans le sous-sol, aussi petites soient-elles. Sinon, la DDE ou je-ne-sais-qui pourra considérer très facilement que le sous-sol est habitable (s'il fait plus de 1,80 m de hauteur, ce qui le cas en général), ce qui augmente d'environ 50% la surface habitable légale pour un R+1 ou R+combles (et donc les impôts).
Donc, pour ceux qui désirent avoir des fenêtres au sous-sol, l'astuce consiste à ne pas mettre de fenêtre lors de la construction mais des linteaux en prévision des dites fenêtres, qui seront creusées après la construction et après le passage des instances officielles qui la contrôlent et vérifient sa conformité au permis de construire.

Comme expliqué plus haut, même avec 2 fenètres, ni la DDE ni la mairie n'ont posé pb au permis de construire ; de toute façon, on a déjà 195 m² de SHON pour 200 autorisés donc si cela avait été pris en compte, le permis n'aurait pas été accordé et pourtant notre mairie n'est pas réputée pour être particulièrement conciliante. D'autres constructeurs nous avaient suggéré d'enlever les fenètres mais cela n'a finalement eu aucune incidence. C'est visiblement l'existence de cloisonnement intérieur qui fait que cela est compté en habitable ou non.