Etude geotechn que - Document Secret ?

silleda a écrit:

Bonjour,

Le promoteur-lotisseur de notre lotissement refuse de nous communiquer copie de l'étude géotechnique.

Est-ce légal ? ou demander ce document par LRAR ?

Merci de vos expériences.

Bonjour
Et a quoi peut elle vous servir?
L'étude du sol pour la construction de la maison est faite a l'emplacement de la maison et en fonction de la maison que vous allez construire.

@Amakou : Je pense que tu n'as pas compris la question de Silleda : Il désire avoir la copie de l'étuide pour SON terrain, pas pour le lotissement, je suppose.
il est normal que tout acheteur est cette étude en copie.

FvSpeirs a écrit:

@Amakou : Je pense que tu n'as pas compris la question de Silleda : Il désire avoir la copie de l'étuide pour SON terrain, pas pour le lotissement, je suppose.
il est normal que tout acheteur est cette étude en copie.

Le promoteur lotisseur ne peut délivrer que l'étude du lotissement et en aucun cas de l'endroit et de type de la maison.

amakou a écrit:

FvSpeirs a écrit:

@Amakou : Je pense que tu n'as pas compris la question de Silleda : Il désire avoir la copie de l'étuide pour SON terrain, pas pour le lotissement, je suppose.
il est normal que tout acheteur est cette étude en copie.

Le promoteur lotisseur ne peut délivrer que l'étude du lotissement et en aucun cas de l'endroit et de type de la maison.

Je ne parle pas de l'endroit ni du type de la maison...je parle du terrain...lors de l'achat du terrain, et qui plus est avant la promesse de vente, il est en droit à l'acheteur de réclamer l'étude de terrain non?
Là tu es en train de dire que le lotisseur délivre quoi ? l'étude du lotissement ou du terrain ?
Le lotissement on s'en fou ... c'est l'étue du terrain qui nous importe.

En 1, merci d'editer ton 1er message afin de mettre ton titre en minuscule.

En 2, tu souhaites avoir l'etude geotechnique de quoi ?? voirie ou de ton terrain ? j'imagine que tu parles de la voirie, cela m'etonnerai que le lotisseur ai fait une etude de sol pour tous les terrains. Et si tu souhaites l'etude de sol de la voirie, sache que cette etude n'est pas fondamentale car dans tous les cas tu devras faire une etude pour TON terrain.

Ensuite tu demandes une copie de l'etude de sol.
Y'a t'il un elements contractuel (entre toi et le lotisseur) qui te permette d'exiger cette etude ?
Si non, alors tu peux uniquement la demander gentilement en esperant que le lotisseur accède a ta requete.

non le lotisseur n'a pas a fournir l'étude faite sur le lotissement...
ce n'est jamais une étude terain par terrain mas différents sondages en plusieurs points du lotissement...

kaline a écrit:

non le lotisseur n'a pas a fournir l'étude faite sur le lotissement...
ce n'est jamais une étude terain par terrain mas différents sondages en plusieurs points du lotissement...

A ba voila quelquel chose d'interressant.
Je ne suis pas l'auteur de ce post, mais tout aussi interessé par la réponse.
merci

FvSpeirs a écrit:

kaline a écrit:

non le lotisseur n'a pas a fournir l'étude faite sur le lotissement...
ce n'est jamais une étude terrain par terrain mais différents sondages en plusieurs points du lotissement...

A ba voila quelquel chose d'interressant.
Je ne suis pas l'auteur de ce post, mais tout aussi interessé par la réponse.
merci

mais vous croyez quoi? qu'ils vont sonder tous les 2 M pour un lotissement imaginez 200 maisons dans le lotissement

l'étude de sol (si il y en a une pour la maison faite par le cst ) est faite une fois l'implantation de la maison faite SUR le terrain... et c'est logique puisque c'est a l'endroit même de l'étude suite au positionnement de la maison que seront déterminées les fondations etc...
a 2 ou 3 mètres près, le terrain peut vachement changer ...ou pas.

Eh bien, j'économiserai de l'énerge en consultant mon avocat spécialisé...

tu nous rapporteras la réponse

en attendant, si tu pouvais utiliser un peu de ton énergie pour mettre ton titre en minuscules, ce serait bien

comment faire ?

tu édites ton 1er message (en haut à droite de ton message tu as le bouton "éditer" et ensuite tu modifies le titre)

merci

Le document du lotisseur te servira pour ton assainissement si tu n'as pas le tout à l'égout.
En aucun cas, il faut s'en servir pour calculer les fondations d'une maison.
L'étude géotechnique d'une lotisseur lui sert à connaitre le sol pour réaliser les VRD ( voirie et réseaux divers) et traiter les eaux pluviales ( bassin de rétention etc...).