Etude de sol et constructeur

Bonjour

Le CCMI est signé ?

Non, nous n'avons strictement rien signé pour l'instant

" Dans les poches de la société"???

si vous payer une société pour une étude G12- oui elle va encaisser votre chèque mais vous aurez un rapport G12 -je ne comprends pas ce que vous avez voulu dire-

dans le cadre d' UN CCMI le prix étant ferme et définitif- que vous dit ce constructeur exactement ? d'abord le CCMI et ensuite l'étude G12 ou l'inverse?

Bonne question...

Le cst ne signera pas un CCMI sans G12 puisque apparemment c'est un terrain "à risque"

on était dans le même cas que vous, l'étude G11 fournie par le lotisseur devait être complétée par une G12

on est passé par le cst pour la G12 mais je voulais une facture à mon nom et le chèque de 3000€ que j'ai signé, j'ai voulu qu'il soit à l'ordre de la société d'étude de sol

à ce stade il ne peuvent rien te refuser puisque tu n'as rien signé.

La société d'étude de sol a donc envoyé un rapport à mon cst mais aussi et surtout un rapport à mon adresse puisque j'étais leur client puisque celui qui les avait payé

Bonjour,
C'est un sujet que je connais bien puisque j'ai eu la peur de ma vie sur le sujet.
Il faut absolument que, dans le compromis de vente de ton terrain, tu mettes une condition suspensive en rapport avec le résultat de l'étude géotechnique (étude de sols) qui sera réalisé ultérieurement, en indiquant que la vente sera caduque dans le cas où ce rapport indiquerait un surcoût en matière de fondation au regard de la nature du sous-sol.
En effet, si ton terrain est de nature argileuse, si on découvre une marnière, ou d'autres choses encore que je ne connais pas (par exemple, ancienne décharge, ancien bâtiment enfoui et oublié, etc...), en demandant à réaliser l'étude géotechnique du sol (a tes frais, aux alentours de 3000 €uros, à négocier !!) tu auras un vrai rapport sur la nature du sols, qui indiquera comment faire les fondations. Ensuite, quand tu devra signer ton contrat CCMI, fais bien attention à ce que les fondations soient à la charge du constructeur, quelque soit le résultat de l'étude géotechnique.

Même si tu signes un contrat CCMI (qui te garantie que ta construction sera faite dans les normes et les règles de l'art), ce rapport, normalement obligatoire pour demander une Assurance DO, peux ne pas être réalisé car ni ne constructeur, ni l'assureur (de connivence dans mon cas) ne l'ont demandé, prétextant pour l'un qu'il connait très bien la nature du sols de la région et que c'est un grand professionnel, connu et depuis longtemps, l'autre qu'il travaille depuis longtemps avec le constructeur et qu'il n'a jamais eu de souci, tout cela par téléphone évidemment !! Mais trop tard, le contrat est signé, l'assurance est signé, et tout surcoût de fondation serait à ma charge.

Par la suite, une fois que tu auras ton rapport d'étude géotechnique qui t'indiquera s'il y a surcout de fondation (en cas de fondations spéciales) ou non, la condition suspensive d'achat du terrain sera levée. Si tu as bien fais attention, au moment de la signature du CCMI, de bien laisser à la charge du constructeur le coût des fondations, tu enverras le rapport à ton constructeur en LR/AR, et il ne pourra plus alors, ni se substituer à son obligation de réaliser les fondations suivant les préconisations du rapport, ni te facturer un surplus en raison d'éventuelle fondations spéciales....
Bon courage pour la suite.
BIG

Si le constructeur demande une G12 AVANT de proposer le contrat ccmi c'est qu'il fera payer le prix d'éventuelles fondations spéciales au client.
En même temps je trouve ça bon signe, ça tend à montrer que ce n'est pas un charlot ...

Frédéric

valerossi a écrit:

Le cst ne signera pas un CCMI sans G12 puisque apparemment c'est un terrain "à risque"

on était dans le même cas que vous, l'étude G11 fournie par le lotisseur devait être complétée par une G12

on est passé par le cst pour la G12 mais je voulais une facture à mon nom et le chèque de 3000€ que j'ai signé, j'ai voulu qu'il soit à l'ordre de la société d'étude de sol

à ce stade il ne peuvent rien te refuser puisque tu n'as rien signé.

La société d'étude de sol a donc envoyé un rapport à mon cst mais aussi et surtout un rapport à mon adresse puisque j'étais leur client puisque celui qui les avait payé

3000£ pour une G12 c'est pas un poil cher ?!
j'ai payé mienne la moitié dr ça

Oups je me suis un peu croisé les doigts sur le mini clavier du téléphone !
je parle bien de €

someone-maison a écrit:

valerossi a écrit:

Le cst ne signera pas un CCMI sans G12 puisque apparemment c'est un terrain "à risque"

on était dans le même cas que vous, l'étude G11 fournie par le lotisseur devait être complétée par une G12

on est passé par le cst pour la G12 mais je voulais une facture à mon nom et le chèque de 3000€ que j'ai signé, j'ai voulu qu'il soit à l'ordre de la société d'étude de sol

à ce stade il ne peuvent rien te refuser puisque tu n'as rien signé.

La société d'étude de sol a donc envoyé un rapport à mon cst mais aussi et surtout un rapport à mon adresse puisque j'étais leur client puisque celui qui les avait payé

3000£ pour une G12 c'est pas un poil cher ?!
j'ai payé mienne la moitié dr ça

Oui mais la G11 annonçait 8mètres de remblais

ils ont fait la totale, préssio, pénétro

ils sont descendu à 25mètres

société ICSEO, j'aurais pu trouver 500€ de moins peut-être mais compromis signé et manque de temps

valerossi

ah oaui, quand même !! 8 m de remblai ! Effectivement