Différence entre mon plan et la réalité.

Bonjour,

Si les modifications sont intérieures, rien à déclarer.
Si elles sont extérieures (taille des fenêtres, emplacement...) il faut déposer un permis modificatif.

Merci pour la réponse, donc pour supprimé une porte de service du garage il faut que je dépose un permis modificatif... C'est long comme procedure? Sinon je mettrai cette porte c'est tout.

Par contre on a diminuer le garage pour faire une piece supplementaire, donc la ca pose aucun probleme??

Merci encore... On débute les travaux donc j'en ai pas fini avec mes question! ;)

Salut, mais si tu ne veux pas de cette porte, tu ne la mets pas, et tu fais un permis modificatif par être "clair".

Si vous augmentez la surface habitable en grignotant sur le garage, c'est autre chose. ne le faites pas apparaitre sur le permis.

Au moment de la déclaration de fin d'achèvement des travaux, et des surfaces habitables, vous prendrez la décision de l'avouer (avec légère augmentation des impôts)...

...ou pas.

Peu de maisons sont contrôlées, et c'est souvent extérieur.

mike1985 a écrit:

Merci encore... On débute les travaux donc j'en ai pas fini avec mes question! ;)

Peut-être trouverez-vous des réponses ici :

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-77792.php

Et cela pourra même vous éviter quelques erreurs de novices.