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Aleas avec MdF

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Env. 30 message
Nous faisons construire en Isère avec un constructeur d'envergure nationale. MdF pour ne pas le citer... Le chantier en est au stade hors d'air et nous sommes confrontés à des non-conformités que le constructeur ne semble pas daigner prendre en compte.

1 - Le conduit de cheminée fait un coude entre la descente du toit et le passage au travers de la dalle de l'étage, alors qu'il est représenté droit sur toute sa hauteur sur les plans. Le déport est de l'ordre de 50cm, de fait, son coffrage a été élargi pour l'englober intégralement. Sa largueur n'est donc plus conforme aux plans (~80 cm au lieu de 50) et le rend disgracieux par rapport à l'attendu. Le CT prétend que c'est fatal et qu'il faut savoir accepter que la position d'une panne du toit remettent en cause la position et les plans du conduit de cheminée et de son coffrage.

2 - La position d'un Velux diffère également des plans, il est plus haut d'au moins 40 cm, toujours pour trouver sa place entre deux pannes. Il est donc devenu inaccessible. Réponse du CT qui ne se démonte pas : "Mais Monsieur, tous nos Velux sont fournis avec la canne à Velux." Je ne vous dirai pas où j'ai pensé lui mettre sa "canne à Vélux" à ce moment précis...

3 - Toujours dans le registre de la panne baladeuse, l'encadrement en placo de nos deux Velux est perpendiculaire à la pente du toit au lieu d'être // au sol en haut et vertical en bas, conformément aux plans. Nous attendons de pouvoir faire constater ce point à ce qui nous sert de CT, mais je n'attends pas une vive émotion de sa part (forcément, le coup de la canne à Velux, ca marque !).

4 - Nous avons deux portes fenêtres coulissantes au RdC. Elles sont bien stipulées en Aluminium sur le descriptif technique, or on nous a mis du PVC ! Malgré notre courrier AR au constructeur qqs jours après le constat de l'erreur pour la lui signifier, nous n'avons eu aucune réponse sur le sujet à ce jour. Ce qui nous inquiète, c'est qu'entre temps le CT a fait plaquer tout autour comme si de rien n'était ! Sans vouloir faire un procès d'intention, nous le soupçonnons d'essayer de nous mettre devant le fait accompli pour prétexter ne plus rien pouvoir faire et nous octroyer une compensation misérable de qq euros, delta entre le prix PVC et l'Alu.

Il semblerait que les plans ne soient contractuels qu'à sens unique, et dans celui de l'intérêt du constructeur...

Nous souhaiterions avoir des avis sur ces points et sur la manière la plus efficace de faire valoir nos droits

Merci par avance
La forme même des pyramides témoigne de la propension intemporelle des hommes à en faire de moins en moins...
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 15 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
A mon avis vous n'avez plus qu'à faire passer un expert qui confirmera le non respect de votre contrat et de la notice. Si vous avez un contrat juridique pour l'habitation ,n'hésitez pas non plus à les saisir au préalable. Demandez une réunion contradictoire entre toutes les parties sur le chantier pour le constat. Après, vous mettez le constructeur en demeure par lettre recommandée A/R de faire effectuer les travaux conformes.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 600 message Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
l'AAMOI peut-être ....

Call Me The Dude Wink
Messages : Env. 600
De : Toulouse, Banlieue Sud-est (31)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 30 message
Merci pour vos conseils, néanmoins nous nous posons une question :
Est-ce ces malfaçons peuvent être un motif recevable pour refuser la réception ?
En effet, nous ne sommes pas pris à la gorge pour habiter cette maison (pas d'intérêts intercalaires ni préavis pour notre logement actuel) et nous nous ferions une joie immense de reporter la réception le plus longtemps possible pour faire payer un maximum d'indemnités de retard à notre constructeur, jusqu'à ce qu'il cède et lève les non-conformités.
Son attitude est tellement infecte que nous craignons qu'une fois récpetionnée, même avec des réserves dûment notées et rapportées par un expert, nous n'obtiendrons plus rien de sa part sans rentrer dans des procédures qui vont s'éterniser.
Est-ce que le fait de refuser la réception n'est pas un bon moyen de pression contre un constructeur (qd on a la possibilité de se le permettre, bien entendu) ?
Je l'imagine difficilement entreprendre le premier des démarches juridiques s'il ne se sent pas les cuisses propres !!!

Merci pour vos avis éclairés,
La forme même des pyramides témoigne de la propension intemporelle des hommes à en faire de moins en moins...
Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Massy (91)
La réception ne peut être refusée que si les non-conformité rendent la maison non conforme à sa destination.
Nous verrions plutôt :
- une mise en demeure avec copie au garant
- une demande d'intervention du garant si rien ne bouge
- un constat d'huissier suivi d'un référé astreinte pour le contraindre en cas d'échec des demandes précédentes.

Il pourra alors soit corriger les défauts pour éviter l'astreinte, soit cesser les travaux en attendant le résultat du référé.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Massy (91)
Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis le dimanche 15 novembre 2020 à 22h30
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