Retour
Menu utilisateur
Menu

Route carossable.

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.479 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 700 message Oise
bonjour,
je suis en conflit avec mon lotisseur qui n a et ne veut pas faire les travaux lies a mon entree de terrain.
c est a dire qu il doit rendre l acces a la propriete avec une voie carrossable.
mais que veut dire ce terme exactement ou pourrais je trouver la definition legale?
j ai essaye de trouver ca sur le net au niveau du code de l urbanisme mais pas moyen.
si quelqu un a une info ou un lien fiable
merci
Citer
Messages : Env. 700
Dept : Oise
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

65 554 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 700 message Oise
bon apparemment ceci est marque dans le pos de la commune mais cela reste flou:

les acces doivent presenter des caracteristiques permettant de satisfaire aux exigences de la securite.

bref cela est vague.
personne ne peut me tuyauter
merci beaucoup
Citer
Messages : Env. 700
Dept : Oise
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 7000 message Au Vert (51)
En termes de sécurité, il faut comprendre " accessible aux secours"
Alors ensuite c'est sujet a interprétation, certains jugeront qu il faut aller jusqu'à appliquer une couche de roulement type enrobés ou autres, et d'autres se contentent d'une sous couche dure et praticable!!!

Pas facile ton soucis!
Bon courage
Dura lex Sed lex
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : Au Vert (51)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Oise
en bref j ai ete voir mon notaire et il n aucun document relatif a cet aspect de l affaire donc il a fait un courrier aux lotisseurs pour leur demander de faire le necessaire et j attaque en justice si rien est fait donc je vais faire une expertise par un expert VRD aupres du tribunal et en avant simone.
Citer
Messages : Env. 700
Dept : Oise
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Essonne
Pour notre constructeur ça signifie "chemin décaissé de 30 cm et enpierré"...
Simple Widget Calendar Reloaded : le widget pour calendrier le plus personnalisable du monde
Citer
Messages : Env. 300
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Oise
mouais je ne sais pas si ca va tenir dans le temps cela depend de ce que tu as dessous
Citer
Messages : Env. 700
Dept : Oise
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 05 juillet 2025 à 19h49
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir