Certificat d'urbanisme, étude de sol et DO : obligatoires avant permis ?

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capcrash Picto info

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Le 24/01/2010 à 22h06 Env. 70 message Gironde

Bonjour,

Voilà nous avons un projet de construction pour une maison individuelle. Nous souhaitons passer directement par des artisans, dont le macon qui est un ami.
Nous avons déjà choisi le terrain dans un lotissement (les papiers sont en cours), et nous nous sommes mis d'accord avec ma compagne pour le plan.

Nous souhaiterions savoir quels sont les prochaines étapes :

- un certificat d'urbanisme est-il obligatoire avant le dépôt du permis de construire (si oui cela rallongerait le délai de 2 mois... ) ?
- devons nous effectuer une étude de sol ?
- la garantie dommage ouvrage est elle obligatoire (plusieurs avis divergent à ce sujet) ?

Merci

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Pimpampoum Picto info

Le 25/01/2010 à 21h13 Env. 20 message Gard

Pas de CU pour un terrain situé dans un lotissement.
Si vous prenez la DO (pas obligatoire) vous aurez besoin d'une etude de sols.

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foumas Picto info

Le 25/01/2010 à 21h55 Env. 100 message Brest (29)

Je te conseille de faire ton étude de sol. Imagine, tu pars sur un devis avec ton maçon sur 2 rgts de vide sanitaire car tu penses que tu as peu de terre végétale. Le chantier commence et là paf, tu t'aperçois que tu as 80 cm de terre végétale. Tu n'es plus sur 2 rgts mais 4 ou 5 rgts. Qui paye selon toi? ça risque pas d'être ton maçon. C'est pas top pour commencer.

La DO est obligatoire avec un constructeur mais pas si tu travailles en maîtrise d'œuvre. Par contre, ça reste conseillé.
Pas besoin de CU dans un lotissement.

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