Retour
Menu utilisateur
Menu

Achat terrain

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.387 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Rezé (44)
Bonjour, je suis sur le point de signé le compris chez un notaire pour acquérir un terrain.
Ce terrain n'est pas viabilisé, je dois donc réaliser un assainissement autonome.Mais l'étude des sols n'est pas faite.
Lors du compromis nous devons verser des ares ( 5% du prix d'achat).
Ma question est la suivante : Si je finance l'étude des sols, et je m'appercois que la faisabilité de l'assainissement est trop couteux, ou impossible, et que je décide de ne plus acheter se terrains, est-ce que les ares déja versés seront remoboursés?
Messages : Env. 10
De : Rezé (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

48 454 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 1000 message Sud-est De La France (83)
A mon avis oui, si évidemment cela est noté dans le compromis comme close suspensive.
Sans annotation, y'a pas de raison d'annuler la vente et les 5% sont perdus !! :(

A confirmer car je ne suis pas un pro ! ;)
Submariner & SDW addict
Messages : Env. 1000
De : Sud-est De La France (83)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
condition suspensive d'obtention d'une étude pédologique (filière d'assainissement) confirmant l'aptitude du terrain à recevoir un dispositif d'assainissement autonome de type fosse septique avec réseau d'épandage à l'exclusion de tout autre dispositif (notamment tertre d'infiltration)et sans sujétions particulières (notamment ...

Le versement n'est pas constitutif d'arrhes mais de dépot de garantie ou d'indemnité d'immobilisation (selon le type d'avant contrat)
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10 message Rezé (44)
merci de vos réponses, je verai donc au moment de la signature du compromis.
Messages : Env. 10
De : Rezé (44)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 600 message Seine Saint Denis
SO6 a écrit:A mon avis oui, si évidemment cela est noté dans le compromis comme close suspensive.


Il me semble aussi que si tu mets cette précision en clause suspensive, tu ne perdras pas l'accompte.
Nous avons fait ça nous, en cas de pb sur le sous-sol, que l'on puisse se retirer.
PC accordé le 20/04/2010
DOC le 15/07/2010
Remise des clés le 27/07/2011
Aménagement : le 20/08/2011
Actuellement : finitions intérieures !
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 600
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le mercredi 11 mai 2022 à 06h19
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
1

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Acheter un terrain à bâtir
Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir