Salut à tous,
Bon ça fait un petit bout de temps que ca ne bouge plus vraiment de notre coté (enfin si ca bougeait mais en coulisse

). On attendait que les choses soit claires, nettes, et réglées pour vous en parler.
Par où commencer? Ou dirais-je plutôt vais-je pouvoir résumer et éviter un gros pavé

?! (lol)
Comme nous l'avions dit avant, tout à commencé quand nous avions déposé le PC en mairie en Décembre et qu'en Janvier 2018 il manquait des pièces. Nous avons été au courant par la mairie (que nous avions décidé d'appeler car pas de nouvelles...), nous nous y sommes donc déplacés pour avoir des informations complémentaires car nous n'en avions pas (ou pas assez) de MP.
Il se trouvait qu'il manquait des plans de façades et des côtes , rien d'extraordinaire mais pourtant ce n'était pas ce que MP nous disait. Pour eux il s'agissait aussi de la fameuse canalisation qui se trouve sur le terrain qu'ils cherchaient à "déplacer" ...c'était un bien pour un mal car lors de notre rdv en mairie, la dame de l'urbanisme nous a fourni d'autres informations concernant cette canalisation dont un résumé de grtgaz qui dit que nous serions dans la servitude ( je précise que nous ne savions pas qu'il y avait servitude de liée forcément avec cette canalisation, de plus de 5m de part et d'autres de celle ci...faut savoir déjà où elle se situe exactement

). elle nous donne le document qu'elle a ainsi qu'un numéro de grtgaz pour un repérage sur terrain avec un représentant.
Cependant, ce fameux rdv avec un représentant de grtgaz est tombée sur la période de neige en Février , pas de chance. il nous a donc proposé de le faire à distance, par mail avec les plans du terrains et de la construction. Quelques heures après il nous rappelle, nous disant que tout est bon, pas de soucis ca ne gêne pas, que notre pc devrait déjà être validé, qu'ils ont donné leur accord et QUE NOUS SERIONS A PLUS DE 5M DE LA CANALISATION. Nous n'avons pas tiltés sur le coup

...
Nous avons donc fait nos recherches et nous nous demandions si le fait que la canalisation seulement soit marquée sur le compromis suffisait à dire qu'il y avait une servitude

. Nous avons donc envoyé des mails, ainsi qu'au notaire du vendeur (nous n'en n'avions pas prit à ce moment, ah oui nous avions aussi ouvert un sujet à ce propos et merci à ceux qui y ont répondu). Du coup le notaire à souhaité nous rencontrer.
Nous y sommes allés quelques jours plus tard et celui ci nous dit que cela suffisait à dire servitude (mais pour nous tant que le mot n'y était pas ce n'était pas logique...

). il nous a dit qu'il essaierait de voir avec le vendeur mais en revanche que si le permis était refusé cela aurait été plus simple

. il nous appelerait dans 3-4 jours max , chose pas faite jusqu'à présent ....
Nous avons décidé de voir (et donc prendre notre propre notaire) sur l'avis de certains ici et de notre commercial (au passage le seul toujours là pour nous et à l'écoute). Une dame, très gentille, très réactive et très à l'écoute. Elle me confirme que cela veut bien dire ceci (déception). Néanmoins elle a contacté les uns après les autres dans la foulée c'est à dire la mairie, MP puis GRTGAZ. Au passage c'est à ce moment que nous avons appris qu'ils manquait encore des documents au pc

. Bref, elle nous a conseillé de prendre à nouveau rdv avec grtgaz sur le terrain car important !
Et elle avait raison car, après être sortie du rdv avec le notaire, je décide de passer voir le terrain ET que vois-je

un PC d'affiché à coté! Et là EUREKA! Ce sont eux qui sont à plus de 5m de la canalisation et pas nous ! En réalité nous étions à 1m10 environ de celle ci (après visite sur le terrain avec un des représentants) et donc pas bon du tout, beaucoup trop proche!!! Dans la foulée nous emmenons le document de repérage grtgaz fourni le jour même à la mairie...c'est un motif de refus et voilà le PERMIS EST REFUSE! (en 4jours, la dame de l'urbanisme nous a envoyé l'arrêté du refus pour nous éviter de perdre plus de temps, très gentil à elle )
ps: j'ai essayé de ne pas rentrer dans les détails et j'ai abrégé à la fin
Nous n'allons pas mettre suite à ce terrain, (obtention pc , clause suspensive) et nous repartons au début avec la recherche d'un nouveau terrain.