Retour
Menu utilisateur
Menu

Delai depos autorisation travaux en zone classée

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 2.252 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 10 message Essonne
Bonjour,

j'ai déposé il y a deux semaine mon dossier d'autorisation de travaux pour un velux.
Je suis a 300 metres de la croix du cimetière le maire ma dit que ca pourrai etre plus long qu'un mois d'attente, masi qu'il serait certainement accordé car beaucoup de pavillons ont eu des dossiers favorables.

Quel est le delai dans ce cas? 2 mois? Plus?

Merci d'avance a tout le monde
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 16 ans
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Nouvel Aviseur Env. 100 message Huisseau Sur Mauves (45)
Je pense 2 mois car ton dossier passe chez les batiments de France
Bon courage
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 100
De : Huisseau Sur Mauves (45)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Le délai d'instruction d'une déclaration de travaux est d'un mois. Il peut être de 2 mois dans le cadre d'une consultation supplémentaire, ce qui semble être le cas dans ce dossier.

Le délai court à partir de la date de dépôt du dossier complet. Si au bout des 2 mois à partir de cette date vous n'avez reçu aucune demande de complément de la part de l'organisme instructeur ni reçu de refus, vous pouvez exécuter les travaux.

Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message Essonne
2 mois, Merci beaucoup pour vos réponse, ca confirme donc ce que je pensais.

bonne journée a tous Biggrin
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 16 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
1
personne
surveille ce sujet

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir