Attaque d'un constructeur pour plagiat.

Vous n'en dites pas assez, pourquoi craignez vous être attaqué pour plagiat?
Avez vous donné les plans d'un constructeur X à un constructeur Y pour finalement choisir Y?
Parce que si c'est le cas je pense que X serait tout à fait fondé à vous attaquer pour plagiat.

Pardon, je vais être plus précis. Nous cherchions à construire une maison de plein pieds en L avec 4 chambres.
Nous sommes allés voir un premier construction qui nous à présenté ces réalisations, aucune ne nous convenait mais nous sélectionné un modele, puis lui avons indiqué point par points nos attentes, apres plusieurs échanges, nous nous sommes mis d'accord sur un modele.

Il est evident que nous avons fait marché la concurrence, nous avons trouvé un meilleur rapport qualité/Prix ailleurs. Le premier constructeur nous à ensuite demandé de realiser un devis avec exactement le même plan pour comparer. Il s'est avéré qu'il etait toujours moins interessant.

Nous avons donc continué à travaillé sur la base du plan que nous avions. Il y a eu toutefois un certain nombre de modifications : ajout d'une buanderie, réduction d'un cellier, modification de la superficie au sol, modification des matériaux employés, diminution de la surface du garage, modification des types d'ouvertures. En sommes un certain nombre de modifications, mais la forme de la maison reste identique, et l'implantation des pieces n'a pas beaucoup bougé.

A vrai dire, le but n'a jamais été le plagiat, d'autant plus que j'ai participé à la création de ce plan par mes idée et suggestions...

moi aussi j'ai une maison en L avec 4 chambres

Je vois pas trop pourquoi il pourrait porter plainte et pour porter il faudrait qu'il pose une sorte de brevet pour telle type de maison .. Juridiquement il peut rie, nan ??

Bonjour!

Pour moi, il n'y a propriété intellectuelle que quand il y a oeuvre...
Alors rassurez-vous, s'il s'agit d'un constructeur, il ne peut y avoir oeuvre!
Donc aucun problème de plagiat...

ouieaieaie a écrit:

Bonjour!

Pour moi, il n'y a propriété intellectuelle que quand il y a oeuvre...
Alors rassurez-vous, s'il s'agit d'un constructeur, il ne peut y avoir oeuvre!
Donc aucun problème de plagiat...

Pas tout à fait d'accord avec "oeuvre"...

Le plan d'une maison peut-il faire l'objet d'un brevet à l'INPI ?
that is the question ?

A ma connaissance , c'est non...

Merci pour vos reponses, çà me rassure un peu.
Je penses que l'attaque se porte plutot sur l'aspect extérieur. Pour ma part, je vais faire réaliser une batisse "normale". L'aspect extérieur d'une maison en L, çà reste une maison en L...
Je trouve ces techniques etonnantes bien que le marché de la construction n'a pas l'air de trop bien se porter.
Par contre une pratique qui m'a semblé "normale" lors des différents rdv avec le constructeur, lors de la remise d'une proposition de plan, il m'avait fait signé un document que j'avais lu en travers, comme quoi nous avions bien receptionné la proposition.

Du coup, nous travaillons sur un nouveau plan pour l'intérieur, au cas ou. J'ai essayé de me documenter, difficile de trouver des infos.

djiidjiii a écrit:

Merci pour vos reponses, çà me rassure un peu.
Je penses que l'attaque se porte plutot sur l'aspect extérieur. Pour ma part, je vais faire réaliser une batisse "normale". L'aspect extérieur d'une maison en L, çà reste une maison en L...
Je trouve ces techniques etonnantes bien que le marché de la construction n'a pas l'air de trop bien se porter.
Par contre une pratique qui m'a semblé "normale" lors des différents rdv avec le constructeur, lors de la remise d'une proposition de plan, il m'avait fait signé un document que j'avais lu en travers, comme quoi nous avions bien receptionné la proposition.

Du coup, nous travaillons sur un nouveau plan pour l'intérieur, au cas ou. J'ai essayé de me documenter, difficile de trouver des infos.

Bonsoir,

Un conseil: ne jamais lire de travers ce qui vient d'un constructeur. Au contraire, le décortiquer dans tous les sens.
Étonnant cette signature juste pour un proposition?! C'est pas un contrat à tout hasard et ta signature ferait office de départ des 7 j de rétractation? Moi on m'a jamais fait signer une quelconque proposition, seulement mon contrat de construction.
Vérifie d'urgence.

C'est n'importe quoi...