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Tout à l'égout et impots

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 6.623 fois
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse
bonjour tout le monde. Ca faisait longtemps hein? J'étais tranquille dans ma nouvelle maison (réceptionné en aout 2010), tout allait bien.

On a payé une partie de la TLE (décembre 2009 rendez-vous dans 18 mois pour la suite), on avait payé 1400 € pour le raccordement au tout à l'égout pendant la construction et........ ce matin le drame: 1400 € réclamé par les impots pour le tout à l'égout. Oh c'est quoi ça??? une taxe? On le paye combien de fois le tout à l'égout???? J'y comprends plus rien! C'est normal? Y'a encore des trucs à payer???

Inutile de vous dire que j'ai pas les 1400 € et que je suis dans une mouise pas possible si je dois les payer!

Merci pour vos explications.
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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Pourquoi ne pas s'adresser à un courtier ?

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Photographe Env. 2000 message Isere
Bizarre qu'il vous demande exactement la même somme, je pense que tu devrait leur téléphoner et leur dire que tu as deja payer la TLE (justificatif) et leur demander à quoi correspond cette nouvelle somme d'argent.
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Photographe Env. 600 message Ville Sur Jarnioux (69)
Salut,
Sur l'accord du PC, il y avait une somme d'indiqué ?
Peut être une erreur des impôts, dans ce cas, autant les appeler directement, si pas d'erreur, voir éventuellement avec eux si un échelonnement est possible ?
Bon courage
A++
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse
bonjour et merci de vous pencher sur mon cas.

Sur le PC il était indiqué qu'on aurait 1800 € d'impots divers à régler (désolée j'ai pas le papier sous les yeux) à l'achèvement de la maison et qu'on recevrait une notification des impots. Quand on a reçu la TLE en décembre on pensait que c'était ça.

C'est clair que dès que je rentre ce soir je fouille mes papiers pour voir exactement ce que j'ai payé et j'appelle les impots lundi mais bon, gros flippe tout le weekend quoi......

A votre avis y'a rien d'autre encore à payer??? plus d'autres surprise à part l'autre moitié de TLE dans 1 an 1/2?
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Env. 100 message Lyon (69)
oh lala 2 fois la taxe de raccordement aux égouts, j'espere que c'est une erreur Ohmy
26/02/10: coup de coeur pour THE terrain ~~ 03/03: compromis ~~ 06/03: CCMI ~~ 25/03: dépot PC ~~~ 28/04: Pret 03/05: complément PC ~~ 15/05: PC accordé ~~ 16/07: Propriétaire du terrain ~~ 30/08: début du chantier ~~ Remise des clés: 11/02/11
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Env. 300 message Vienne
tortue a écrit:bonjour et merci de vous pencher sur mon cas.

Sur le PC il était indiqué qu'on aurait 1800 € d'impots divers à régler (désolée j'ai pas le papier sous les yeux) à l'achèvement de la maison et qu'on recevrait une notification des impots. Quand on a reçu la TLE en décembre on pensait que c'était ça.

C'est clair que dès que je rentre ce soir je fouille mes papiers pour voir exactement ce que j'ai payé et j'appelle les impots lundi mais bon, gros flippe tout le weekend quoi......

A votre avis y'a rien d'autre encore à payer??? plus d'autres surprise à part l'autre moitié de TLE dans 1 an 1/2?


Tu ne confondrais pas la TLE avec la PRE ?

La Participation au Raccordement à l'Egout est il me semble à payer à l'ouverture de chantier et ce, en une seule fois.
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Env. 100 message Semalens...(81)...tarn (81)
Je pense qu'il y a 2 taxes aussi , TLE plus 2/3 autres taxes diverses qui font entre 1000 et 1500€ ,
puis le raccordement a tout a l'égout qui est de 1500€ environ aussi.
Compromis en cours...
Prêt immo en cours...
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse
coucou.

Alors il s'agit de "participation taxe assainissement" 1429,86 €. C'est un truc qui est du au début des travaux d'après ce que j'ai pu lire sur internet. Il semblerait donc que c'est bien ce que j'ai payé cet été lors de l'installation du tout à l'égout! Lundi j'appelle les impôts de toute façon pour en avoir le coeur net!

Quelqu'un a reçu un truc d'assainissement à payer après son installation dans la maison?

Merci de votre aide.
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Autre post.....même combat!!.....même si on est déjà en route vers le futur...dépassé

Citation de tortue....qui avance donc à grands pas!!!

"bonjour tout le monde. Ca faisait longtemps hein? J'étais tranquille dans ma nouvelle maison (réceptionné en aout 2010), tout allait bien."




veromayl77 a écrit:Merci Jack, elle est à payer dès maintenant ?

Le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (ouf!!!) a précisé que "si pour la PAE (art L 332-10 CU) les délais de recouvrement ne peuvent être décomptés qu'à partir du commencement des travaux qui ont fait l'objet de l'autorisation, une telle disposition restrictive n'existant pas en matière de PRE, cette participation peut être mise en recouvrement dés la survenance de son fait générateur, sans attendre la réalisation des travaux (JO Sénat du 24/09/2009)".
Le 22/10/1980, le CE a émis un avis contraire (paiement à partir du commencement des travaux) -SCI centre commercial d'Avignon Sud "Mistral 7"-
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Nouvel Aviseur Env. 200 message Vaucluse
hihihi ça m'a perturbé! Evidemment j'ai réceptionné en aout 2009. Ma voiture n'est pas celle de retour vers le futur.

Bon après enquête auprès des impots il s'avère que c'est une erreur! J'ai payé cet été sous le prénom de mon mari, et là on a reçu à payer avec mon prénom. Ils nous avaient ouvert 2 dossiers l'un pour monsieur, l'autre pour madame (le permis étant aux 2 noms). Ils rectifient immédiatement en détruisant mon dossier et m'invitent à ne pas payer dès qu'il y a mon prénom sur un avis de paiement. OUF!

Merci pour votre aide et pardon pour mon étourderie.
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 50 message Manche
tortue a écrit:bonjour et merci de vous pencher sur mon cas.

Sur le PC il était indiqué qu'on aurait 1800 € d'impots divers à régler (désolée j'ai pas le papier sous les yeux) à l'achèvement de la maison et qu'on recevrait une notification des impots. Quand on a reçu la TLE en décembre on pensait que c'était ça.


sur notre pc il ni a aucun montant c'est normal???? je ne vois pas ou regarder... je dois regarder sur le dossier du pc qu on a rempli ou alors si l accord du pc???

merci pour vos réponses
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