Clause BBC dans mon contrat avec le MOe ?

Bonjour,

Nous sommes en cours de notre projet de construction BBC et avons signé avec un MO qui "fait du BBC". Je dis "fais du BBC" car si plusieurs maisons sont commencées, elles ne sont pas encore terminées et donc, pas encore certifiées.

Lors de notre choix du constructeur/MO, nous avons nous aussi face au problème de l'obligation de résultat en terme de certification. Et de ce que j'ai compris, un MO ne s'engagera jamais par écrit sur l'obtention du label (du moins pour l'instant, tant que la norme BBC n'est pas obligatoire).

En effet, un MO travaillant seul, il ne peut s'engager sur la qualité du travail des entreprises que vous choisirez. Même si dans les faits, il travaille avec les entreprises qu'il connait et qu'il vous les conseille. Dans notre contrat, il est bien précisé qu'il est indépendant des entreprises intervenant sur le chantier.

L'argument de notre MO - et c'est logique - c'est de dire que s'il n'y arrive pas, alors il met la clé sous la porte (le bouche à oreille lui fera sa réputation) . Après, c'est au feeling et à la confiance ... Nous avons longuement discuté avec lui. Et le fait qu'il a déjà des maisons de démarrées, on se dit qu'au moins, nous serons pas les premiers à essuyer les platres.

Voilà.

Cordialement,
Sylvain

Nous nous serons les premiers à essuyer les plâtres malheureusement . Ca sera la première maison BBC pour notre MOe. J'ai rajouté une ligne dans le contrat que je lui ai soumis où il s'engagerait à obtenir le BBC, mais je ne sais pas s'il voudra signer ça . S'il ne signe pas on n'aura plus qu'à faire confiance. Notre MOe a le même argument que le vôtre (le bouche à oreilles défavorable), n'empêche que je trouve pas ça très rassurant moi.

Est-ce que quelqu'un sur ce forum a déjà été labellisé BBC ?

Bonjour

Je pense qu'il est préferable de le faire notifier sur le CCMI.

Dans mon cas je souhaitais vivement que sur le contrat il apparaisse qu'il s'engageait a me livrer une maison avec label bbc effinergie

voici ce qu'il on mis sur mon CCmi :

"XXX s'engage expréssement à garantir l'obtention du label BBC-effinergie par la réalisation de la maison en conformité de l'étude thermique BBC et du test d'étanchéité"

A+

Nous n'avons pas de CCMI car nous travaillons avec un MOe.

J'ai reçu sa réponse par rapport à l'obtention du label BBC et il a signé le document que je lui avais proposé. Il a donc signé sur la phrase : "Le MOe s'engage à obtenir le label BBC" . Bon après c'est moi et mon mari qui avons rédigé la phrase j'espère que ça a quand-même de la valeur .

C'est toujours ça

Par contre (je suis plutôt tendance parano sur les phrases des contrats ), il s'engage ... à mettre tout en oeuvre pour obtenir le label. Quid des frais supplémentaires s'il y en a ?
Autant sur un CCMI, une seule phrase suffirait puisque le CCMI indique également le prix ferme et définitif. Mais là, j'avoue avoir un doute. A voir lorsque vous aurez les devis définitifs (je suppose que vous en êtes à l'avant projet avec des devis estimatifs).

En attendant, bon courage pour votre projet. Et même si je suis tendance parano, plus que les phrases dans le contrat, je pense que le plus important, c'est la vigilance et le suivi de chantier, BBC ou pas.

Bonne soirée.

j'ai initié un sujet similaire dans la section MOE il y a quelques jours : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-106467.php

Je ne sais toujours pas trop quoi faire inscrire dans le contrat.

Le point sur lequel je me fais le plus de souci c'est vis à vis de la banque, est-ce que la pré-étude thermique et faire stipuler dans le contrat de maîtrise d'oeuvre que le MO s'engage à livrer BBC suffira pour obtenir la majoration de 20k du PTZ?
la deadline du 30 juin pour le PTZ doublé approche donc je stresse

Bonjour Bed,

Que te demande ta banque ? Le contrat d'engagement avec promotelec je suppose. Moins, c'est pareil. Du moins, c'est ce que me demandais une des banques que j'ai sollicité. La banque que j'ai choisi me dit qu'elle prend tout ce qu"on a. Ils ont été audité en interne et le retour d'expérience sur le PTZ BBC dit qu'il faut prendre tout ce qui possible.
Donc "tout", c'est tout : je lui donnerai l'acceptation administratitive de Promotelec (c'est le courrier qui dit que tu as bien payé) et l'étude thermique.

Au pire, ayant fait ma démarche Promotelec par internet (et je n'ai pas de réponse autre que l'acceptation administrative), je leur donnerai le contrat d'engagement papier signé.

Bonne journée,
Sylvain

non ma banque est restée très vague, je n'ai pas encore de dossier promotelec, j'ai juste le résultat de l'étude thermique