Retour
Menu utilisateur
Menu

Probleme assainissement collectif et P L U

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 2.789 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 30 message Bouches Du Rhone
bonjour ,je voudrais un renseignement dans une histoire tres complexe.J'explique, j'ai deposer un permis accepter il y a quelque mois,dans une zone UE (artisanale) pour un hangar et un entrepot.Le reglement de cette zone et a ce jour : OBLIGATION DE CE RACCORDER A L ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET FOSSE SEPTIQUE INTERDITE.
Or l'assainissement collectif n'est pas disponible dans cette zone , il se trouve a 250M.La mairie qui est en train de changer le P L U avait donc decidé de modifié ce point de reglement en autorisant l'installation de fosse septique. Or la DASS vient de donné un avis tres defavorable , et donc la mairie va supprimer ce point de réglement et a decider de monter l'assainissement collectif, oui en quelle année ? quid. Donc on est dans l'impasse!!! plusieurs questions :
1) quel risque si j'installe une fosse septique sans autorisation ?
2)si je demande a me raccorder au réseau (250M) en traversant des terrains de particulier avec leur accord ,bien sur a mes frais, peuvent il me le refuse ?
3) et d'apres vous que couterai un raccordement de 250 M de long ?
4) etant plusieur proprietaire dans cette impasse,si le premier qui est a moins de 250M se raccorde ,pouvons nous nous raccorder sur lui ou faut il tirer autant de tuyau que de proprietaire ?
voila la construction est hors d'oeuvre donc bien entamé, et comme je les dit plus haut on va droit dans une impasse.
Tout les renseignement seront les bienvenues.
merci d'avance.
Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 3000 message Nievre
Bonjour,

option a) Vous expliquez aux services instructeurs que le raccordement n'est pas réalisable puisque le réseau n'est pas encore créé et vous installerez un assainissement individuel conforme aux prescriptions qu'ils énonceront et qui restera fonctionnel jusqu'à ce qu'il existe une possibilité de raccordement au tout à l'égout.

option b) Vous vous regroupez avec tous les riverains de l'impasse et essayez d'obtenir que le réseau soit installé dans les plus brefs délais. C'est possible, mais tout le monde doit être d'accord.

Vous n'avez pas le droit de vous raccorder à un tampon attribué à un autre lot.

Il est peu probable que les propriétaires des parcelles qui seraient traversées par votre conduit acceptent de voir leurs terrains grèvés d'une servitude qui dévaloriserait leurs biens.

Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 700 message S-o (32)
Bonjour ,

ouais ... belle couillonnerie encore où tout le monde se mord la queue ....

1) y-aurait-il suffisamment de pente pour aller chercher le réseau actuel à 250 m !! ?? ( = 7.50 m de dénivelé !!)
mais si oui, je crois que le cout serait exorbitant, ce qui justifie une dérogation pour installer à la place un A.N.C. !!

2) si pas de réseau A.C. possible, obligation de traitement de toutes manières .. donc .. obligation d'A.N.C. !

3) donc , installation d'un A.N.C. maintenant, et raccordement à éventuelle future extension de réseau dans 10 ans (dérogation pour raccordement au réseau après 10 ans de service de l'A.N.C. ..)

4) y-aura-t-il des sanitaires sur ces "hangars et entrepôts" .. ?? (nécessité d'assainissement ??)

Il n'y a pas 36 solutions !!!

Donc, si la DDASS refuse ... la mettre face à ses responsabilités !

Cordialement
Messages : Env. 700
De : S-o (32)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 30 message Bouches Du Rhone
merci pour vos reponse constructive:
le probleme ces que sur le reglement plu ,"la possibilité d'installer des fosse septique au cas ou il n'y est pas d'A C
n'est pas indiquer, contrement au autre zone du vilage. donc le service instructeur ne veut rien savoir.
on fait pression sur la mairie pour qu'il installe A C, la mairie a donc accepter, ces juste que j'ai peur de partir pour des enquete et autre demarche administrative et de perdre beaucoup de temps.
donc si je comprends bien ces possible de traversé les terrains des autre riverains, a condition qu'il soit ok, ce qui peut m'aider ces que eu aussi sont dans le meme cas que moi ?
Sur le tarif personne a de renseignement ?
au sujet de la pente pas de souci etant donner que on est en haut d'une cote par rapport au reseau donc pente maxi!!
oui j'ai besoin des sanitaire et plus car il y aura un logement de gardien.
quand vous parlez de derogation, comment cela peut t'il ce passer:
cette derogation peu intervenir directement du maire sans avoir a passer par une modif du plu ?
et au sujet de la dass, ben elle a deja fait une erreur de laisser passer le precedent plu ,car faire une zone UE sans assainissement aurait du etre refuser.Et la a ce moment la elle aurait eu raison.cela nous aurais bien embeter ,mais c'etait plus logique. Mais n'y a til pas des reglement de compte politique dans tous cela ?car la mairie a changer juste apres avoir voter ce plu.
en attendant ces nous particulier qui trinquons!!
Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 30 message Bouches Du Rhone
bonsoir ,je met un petit complement. au detours d'un forum certaine personne laisser entendre que pour aller se raccorder au R A C cela couter en domaine public entre 30 ET 70 € le ML sur du macadam. je pensais beaucoup plus cher que cela et au niveau autorisation comment faire ? Pour creuser au bord de la route il doit falloir avoir des autorisation ?
Messages : Env. 30
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis avant-hier à 06h35
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis VRDArtisan
Devis VRD
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir