Probleme assainissement collectif et P L U

Bonjour,

option a) Vous expliquez aux services instructeurs que le raccordement n'est pas réalisable puisque le réseau n'est pas encore créé et vous installerez un assainissement individuel conforme aux prescriptions qu'ils énonceront et qui restera fonctionnel jusqu'à ce qu'il existe une possibilité de raccordement au tout à l'égout.

option b) Vous vous regroupez avec tous les riverains de l'impasse et essayez d'obtenir que le réseau soit installé dans les plus brefs délais. C'est possible, mais tout le monde doit être d'accord.

Vous n'avez pas le droit de vous raccorder à un tampon attribué à un autre lot.

Il est peu probable que les propriétaires des parcelles qui seraient traversées par votre conduit acceptent de voir leurs terrains grèvés d'une servitude qui dévaloriserait leurs biens.

Cordialement.

Bonjour ,

ouais ... belle couillonnerie encore où tout le monde se mord la queue ....

1) y-aurait-il suffisamment de pente pour aller chercher le réseau actuel à 250 m !! ?? ( = 7.50 m de dénivelé !!)
mais si oui, je crois que le cout serait exorbitant, ce qui justifie une dérogation pour installer à la place un A.N.C. !!

2) si pas de réseau A.C. possible, obligation de traitement de toutes manières .. donc .. obligation d'A.N.C. !

3) donc , installation d'un A.N.C. maintenant, et raccordement à éventuelle future extension de réseau dans 10 ans (dérogation pour raccordement au réseau après 10 ans de service de l'A.N.C. ..)

4) y-aura-t-il des sanitaires sur ces "hangars et entrepôts" .. ?? (nécessité d'assainissement ??)

Il n'y a pas 36 solutions !!!

Donc, si la DDASS refuse ... la mettre face à ses responsabilités !

Cordialement

merci pour vos reponse constructive:
le probleme ces que sur le reglement plu ,"la possibilité d'installer des fosse septique au cas ou il n'y est pas d'A C
n'est pas indiquer, contrement au autre zone du vilage. donc le service instructeur ne veut rien savoir.
on fait pression sur la mairie pour qu'il installe A C, la mairie a donc accepter, ces juste que j'ai peur de partir pour des enquete et autre demarche administrative et de perdre beaucoup de temps.
donc si je comprends bien ces possible de traversé les terrains des autre riverains, a condition qu'il soit ok, ce qui peut m'aider ces que eu aussi sont dans le meme cas que moi ?
Sur le tarif personne a de renseignement ?
au sujet de la pente pas de souci etant donner que on est en haut d'une cote par rapport au reseau donc pente maxi!!
oui j'ai besoin des sanitaire et plus car il y aura un logement de gardien.
quand vous parlez de derogation, comment cela peut t'il ce passer:
cette derogation peu intervenir directement du maire sans avoir a passer par une modif du plu ?
et au sujet de la dass, ben elle a deja fait une erreur de laisser passer le precedent plu ,car faire une zone UE sans assainissement aurait du etre refuser.Et la a ce moment la elle aurait eu raison.cela nous aurais bien embeter ,mais c'etait plus logique. Mais n'y a til pas des reglement de compte politique dans tous cela ?car la mairie a changer juste apres avoir voter ce plu.
en attendant ces nous particulier qui trinquons!!

bonsoir ,je met un petit complement. au detours d'un forum certaine personne laisser entendre que pour aller se raccorder au R A C cela couter en domaine public entre 30 ET 70 € le ML sur du macadam. je pensais beaucoup plus cher que cela et au niveau autorisation comment faire ? Pour creuser au bord de la route il doit falloir avoir des autorisation ?