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Assainissement !!!! aidez-moi !! s'il vous plait !!!

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Env. 20 message Chatillon Sur Seine (21)
Déja merci à tous , concernant vos réponse sur mes autres questions ...

Voilà comme je vous l'ai dit , j'ai acheté un terrain que je veux viabilisé ..(terrain deservit par une rue ou il y a d'autres construction ) il est deservit par l'eau potable et devant le terrain un poteau edf ...Jusqu'à là pas de probléme

Mon gros probléme !! l'assainissement !!!! j'ai un devis de VEOLIA de 7000€ + une pompe de relevage que je devrais faire installé 2000€ , donc 9000€ , plus mon réseau interne ...

1) Je téléphone au service technique de ma mairie (chatillon sur seine ) pour leur demandé si je peus faire un assainissement individuellle car le branchement au réseau collectif me couterais trés chérs ...Ils me rapelle et me disent que'ils ont contacté VEOLIA et que tous deux ne voient aucune opposition à mon assainissement individuel ...

2) j'ai lu aujourd'hui sur le POS de chatillon sur seine que toutes maisons individuel ou nouvelles constructions devaient etre obligatoirement deservie par le reseau collectif !!!

3) je rappel les services technique , je lui explique et là !!! il ne sait plus !!! il me dit de me rendre à VEOLIA pour faire une demande d'assainissement individuelle ...Alors , logiquement je lui répond
-mais pourquoi alors que VEOLIA vous a dit Oui la derniére fois !!!! il ne sait plus!!!

Je suis complétement paumé , ils vous donneent des "oui" orales et aprés ils ne savent plus !!!

Alors à ma place vous feriez quoi ??? car j'ai une crainte , c de faire le mauvais choix et d'avoir un permis de construire refusé à cause de cet assainissement !!

Qui prend les décisions pour les assainissement individuels , et si cela est accepté , est-ce que je serais couvert ?? pour mon permis de construire ???

Franchement , j'en ai marre , je tourne ne rond !! aidez moi s'il vous plait
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Messages : Env. 20
De : Chatillon Sur Seine (21)
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 200 message Manche
Bonjour Philoch,

En effet la situation est pas simple. Pour répondre à plusieurs question, concernant l'assainissement individuel, c'est le SPANC qui gère cela. Sur ta commune, il y a un zonage d'assainissement qui défini quelles parcelles sont en assainissement collectif et lesquelles sont en assainissement individuel.

De mémoire, mais il faudra que ej retrouve mes notes la dessus, du moment que tu es en assainissement collectif tu as obligation de t'y raccorder, sinon tu paieras la facture d'eau ET d'assainissement, sans bénéficier de l'assainissement (puisque tu serais en individuel)... Suis-je clair dans ce que je dis ?

A voir ce qu'en pensent les autres, mais c'est clair que 9 000 € pour se raccorder... gloups !Crying
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Messages : Env. 200
Dept : Manche
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Env. 1000 message Sud-est De La France (83)
Un assainissement individuel reste tout de même cher, de plus quand il est possible de ce raccorder à un "tout à l'égout" l'utilisation d'un assainissement individuel est impossible !

Mais bon, apparemment dans votre situation cela semble plus compliqué !!
Submariner & SDW addict
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Messages : Env. 1000
De : Sud-est De La France (83)
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Env. 10 message Loiret
renseigne toi il y a peux etre des aide departemental
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Messages : Env. 10
Dept : Loiret
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Env. 200 message Semur-en-auxois (21)
salut ami du nord cote d'or , moi j'ai vu ce genre de probleme avec le spanc (le service technique des eaux de ta ville ) .
Par la meme occasion demande leur un autre devis concernant ton assainissement .
Et pour la pompe de relevage , il y en as vraiment besoin ? ton terrain est plat ? sache que j'avais un devis de pose de pompe de relevage de 1500e , du coup j'ai acheter une pompe à 300e et fait l'installation moi meme .
Mais les 9000e cela me parrait du vol !
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Messages : Env. 200
De : Semur-en-auxois (21)
Ancienneté : + de 16 ans
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Env. 1000 message Seine Et Marne
Alors la règle est simple : dès que le terrain est desservi par un réseau de collecte des eaux usées, il y a obligation de s'y raccorder. En l'absence de réseau = assainissement non collectif.

Corrigez moi si je me trompe.
D'après les indications et montant que vous indiquez, Veolia finance, à vos frais, la pose d'un réseau et d'une pompe sous domaine public pour desservir votre terrain ?
Votre terrain est desservi ou non ? Ou est ce que le raccordement se fait via un chemin privé ?
Car, bien que la commune peut demander une participation à la pose d'un réseau d'EU pour les nouvelles constructions, ce n'est pas aux riverains de payer la totalité du réseau !!

Les Services Techniques ne savent pas vous répondre, demandez un rdv avec le directeur des ST ou directement avec l'adjoint au maire chargé de l'urbanisme ...
Chatillon sur Seine ce n'est pas trifoulli les oies avec 5 pelerins dans le village...

Pour ce qui est de l'assainissement non collectif, vous pouvez demander une dérogation de raccordement dans le cas ou les travaux de raccordement sont techniquement et/ou économiquement difficile / cher. Il faut que je retrouve l'arrêté ou le decret qui précise cela.
Dans ce cas, il faut se rapprocher du SPANC de la commune pour savoir quoi faire.
Mais un ANC risque de vous coutez cher ...

Que dit le CU du terrain ?
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Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 20 message Chatillon Sur Seine (21)
Merci à tous ..pour répondre à la "souris" ..oui , je comprend ce que tu veus dire ...c trés clair ..

Alors si j'ai bien compris c le "SPANC" qui répondra à mes question ? ou alors qui ? moi ce que je veus c des réponses ..un point c tous ...Vous comprenez ??

- Je peus oui ou non faire un assainissement individuel ? Pourquoi "VEOLIA" a dit "oui" aux services techniques de la ville ? ils sont quand meme au courant des régles d'urbanisme de la ville qu'il gére NON ??

Olivix ..salut cote d'orien et merci ..

J'attend encore votre avis ....
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Messages : Env. 20
De : Chatillon Sur Seine (21)
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Env. 20 message Chatillon Sur Seine (21)
Merci JACK pour ta réponse ..

Alors pour te répondre :

-1) le CU dit que le terrains n'est pas déservie par le réseaux collectif ..

-2) pour 7000€ ? veolia met en place un regard du coté de ma rue en traversant la chaussé (4800€ HT) + un autre tuyau qu'ils appellent "tuyau de refoulement " sur le devis , qui partira de ce nouveau regard à ma limite de propriété(2000E HT) en fait branché sur la pompe de relevage quand j'aurais fais la prolongation sur ma parcelle .

Donc en fait ma parcelle n'est pas deservie par le reseaux collectif ...
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Messages : Env. 20
De : Chatillon Sur Seine (21)
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Env. 20 message Chatillon Sur Seine (21)
D'aprés la réponse que tu me donne , j'ai trouvé ça ..mais pour moi c un peu du "charabia " est-ce pas cette article que tu cherchais ...ya t'il pas quelques chose de positifs pour moi la dedans ??

http://www.qualiteconstruction.com/fileadmin/medias/pathologies/pdf/Circulaire_22-05-1997.pdf
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Messages : Env. 20
De : Chatillon Sur Seine (21)
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Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)
bon ce que tu dois savoir quand meme, c'est que si tu fais fais un ANC par une entreprise, tu seras de toute facon dans la meme zone de prix hein ...
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 4000
De : En Haut A Droite. (54)
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Env. 400 message Vindiou (16)
attend y'a un truc que je pige pas , pourquoi mettre une pompe de relevage si tu met un assainissement individuel (a moins que tu soit plus bas que ton ass autonome), ce devis c'est dans le cas ou tu serai obligé de te raccordé au réseau collectif non
propriétaire
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Messages : Env. 400
De : Vindiou (16)
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Env. 20 message Chatillon Sur Seine (21)
Pour répondre à Armand :

Je ne sais pas ce que tu veus dire par ANC ??

En ce qui concerne mes devis :

-oui je parle de pompe de relevage seulement pour le raccordement au tout à légout ..Donc 7000€ de devis VEAOLIA + 2000€ de pompe ..

- pour un assainissement individuel , j'ai des tarifs entre 5000€ et 6500€ , il n'y aura que 2 chambres , nous sommes deux et un bébé ..


Mais la chose la plus importante pour moi est que quelqu'un me certifie que :

- malgrés le POS qui dit que toutes nouvelles construction doit etre branché au tout à l'égout , et que vue que mon terrain n'est pas deservie par ce réseaux ...

La question pour moi est :

Est-ce que j'ai le droit de faire faire un assainissement individuel ?????

Je vous rappel que CU opérationnel étais revenu négatif pour mon projet ...Motif : le terrain n'est pas déservie par le réseau d'eaux usées collectifs ....

S'il vous plait répondez moi !!!!!
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Messages : Env. 20
De : Chatillon Sur Seine (21)
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Env. 20 message Chatillon Sur Seine (21)
Toujours pas de réponse ..Mince ..poutant je suis ur q"ils y a des gens sur ce forum qui peuvent me répondre ...

Alors j'attend
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Messages : Env. 20
De : Chatillon Sur Seine (21)
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Env. 1000 message Seine Et Marne
Bonsoir,

Si votre terrain n'est pas desservi (ce qui semble être marqué dans le CU), il faut faire un ANC (Assainissement Non Collectif pour ecrire plus rapidement).
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Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 20 message Chatillon Sur Seine (21)
Merci Jack ,

Alors d'aprés vous je suis pas obligé de payé 7000€ de branchement aux réseau collectif ??

C'est une obligation (d'aprés le PLU ) seulement si le terrain est déservie par ce réseau ??
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Messages : Env. 20
De : Chatillon Sur Seine (21)
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Env. 1000 message Seine Et Marne
C'est une obligation réglementaire de se raccorder au réseau d'EU si celui-ci passe devant le terrain (art. 1331-1 du Code Santé Public).
A moins que votre terrain soit enclavé, la il y a possibilité de passer par les terrains voisins.

Concrètement, retournez en mairie, demandez à voir le zonage d'assainissement (document annexé au PLU).
Si votre terrain est zoné en assainissement non collectif, faite un assainissement non collectif....
Si votre terrain est zoné en assainissement collectif mais pas desservi, demandez dans combien de temps il le sera. En attendant, vous faite un assainissement non collectif.

Je ne vois pas pourquoi vous irez payer les travaux de création du réseau en domaine public, avec une pompe.
A moins de ne rien comprendre à votre explication (assis devant un pc c'est dur de comprendre toutes les situations).
Vous avec un plan, schéma, photo a montrer ?
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Messages : Env. 1000
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Env. 100 message Nord
Bonjour,

pour information nous faisons construire dans un village qui n'a pas de tout a l'egout
donc assai individuel
le coût : 7500 €

alors pas de grande différence
sauf que nous nous ne payerons pas de taxe assai.

a+
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Messages : Env. 100
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Env. 20 message Chatillon Sur Seine (21)
Merci jack ..je crois que tu as enfin trés bien répondu à ma question ...Je n'ai pas de plan ou croquis à vous montrez , mais je crois que tu as bien compris la situation .

En tous cas une chose est sur , Mon CU opérationnel n'aurait pas du revenir négatif :

pour la raison "la parcelle n'est pas déservie par le réseau collectif" , je pense qu'il y a eu une erreur d'instruction de la part de la DDE .

Je suis un particulier qui essiae de s'en sortir , s'en rien y connaitre à l'urbanisme et en plus j'ai rencontré des gens en mairie qui n'y connaissent pas grand chose non plus , et ça par contre , je trouve ça déplorable quand on occupe place de "responsable aux service tecniques d'une ville "!!!
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Messages : Env. 20
De : Chatillon Sur Seine (21)
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